la présente consultation concerne la conclusion de plusieurs accords-cadres multi-attributaires relatifs au nettoyage des surfaces vitrées des établissements du GHT Vosges et des établissements bénéficiaires du présent groupement de commandes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre relatif au nettoyage des surfaces vitrées des établissements du GHT Vosges
2022-016”
Produits/services: Services de nettoyage de vitres📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la conclusion de plusieurs accords-cadres multi-attributaires relatifs au nettoyage des surfaces vitrées des...”
Brève description
la présente consultation concerne la conclusion de plusieurs accords-cadres multi-attributaires relatifs au nettoyage des surfaces vitrées des établissements du GHT Vosges et des établissements bénéficiaires du présent groupement de commandes
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Valeur estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des vitres - secteur Epinal - etablissements et sites d'epinal, Golbey et Chatel sur Moselle” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: secteur Epinal Etablissements et sites d'epinal, Golbey et Chatel sur Moselle
Description du marché:
“nettoyage des surfaces vitrées des établissements et sites d'epinal, Golbey et Chatel sur Moselle” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des vitres - secteur Sud Vosges - etablissements et sites de Remiremont, Le Thillot et Bussang” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“secteur Sud Vosges : établissements et sites de Remiremont, Le Thillot et Bussang”
Description du marché:
“nettoyage des surfaces vitrées des établissements et sites de Remiremont, Le Thillot et Bussang” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des vitres - secteur Ouest Vosgien - etablissements et sites de Neufchâteau, Vittel, Lamarche et Liffol-Le-Grand” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: etablissements et sites de Neufchâteau, Vittel, Lamarche et Liffol-Le-Grand
Description du marché:
“nettoyage des surfaces vitrées des établissements et sites de Neufchâteau, Vittel, Lamarche et Liffol-Le-Grand” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des vitres - secteur Hôpitaux du Massif des Vosges / Bruyères
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“saint-Dié, Foucharupt, Gérardmer, Fraize, Moyenmoutier, Bruyères, Rambervillers, Corcieux”
Description du marché:
“nettoyage des surfaces vitrées des établissements et sites de Saint-Dié, Foucharupt, Les Charmes, Gérardmer, Fraize, Moyenmoutier, Bruyères, Rambervillers...”
Description du marché
nettoyage des surfaces vitrées des établissements et sites de Saint-Dié, Foucharupt, Les Charmes, Gérardmer, Fraize, Moyenmoutier, Bruyères, Rambervillers et Corcieux
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des vitres - secteur Mirecourt - etablissements et sites de Mirecourt et Mattaincourt” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur Mirecourt : Etablissements et sites de Mirecourt et Mattaincourt
Description du marché:
“nettoyage des surfaces vitrées des établissements et sites de Mirecourt et Mattaincourt” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“des visites de site préalables seront exigées dans le cadre des remises en concurrence”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-21
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cellule des Marchés du Centre Hospitalier Emile Durkheim
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours en excès de pouvoir dirigé contre les actes détachables antérieurs à la conclusion du contrat, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2022/S 117-330813 (2022-06-15)
Avis d'attribution de marché (2023-06-08) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): valeur technique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 117-330813
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)