accord-Cadre relatif à la fourniture de pièces détachées nécessaires aux avions de l'ign ainsi qu'aux prestations de réparations, modifications, inspections et contrôles NDT structurels
inst.Nal.Information Géo. & forestière
les titulaires du présent accord-cadre devront être en mesure de fournir, en partie ou en totalité, les pièces détachées et ingrédients nécessaires destinées à assurer la maintenance des avions BEECHCRAFT King Air B200 et B200t de l'ign. Ils devront également assurer toutes les opérations de maintenance préventive et curative sur les cellules d'aéronef, l'avionique, l'électricité, les équipements de sécurité, l'oxygène et enfin sur les matériels de mesure, de contrôle et de servitude : - assurer les visites de maintenance suivant les règlementations des constructeurs, - assurer les opérations ponctuelles de maintenance, - assurer l'entretien des matériels de mesure, de contrôle et de servitude Prestations exclues de l'accord-cadre et des marchés subséquents : Sont exclues : toutes les interventions sur les moteurs et les hélices des avions qui font l'objet d'accords-cadres spécifiques conclus en janvier 2021
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-10 | Avis de marché |
| 2022-09-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour aéronefs
Numéro de référence: GBM22039
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour aéronefs 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées pour aéronefs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inst.Nal.Information Géo. & forestière
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988216 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2030380&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2030380&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-10 📅
Date limite de soumission: 2022-06-13 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-253703
Numéro JO-S: 93
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: pièces détachées, ingrédients, toutes les opérations de maintenance préventive et curative sur les cellules d'aéronefs, l'avionique, l'électricité, les équipements de sécurité et l'oxygène
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: matériels de mesure, de contrôle et de servitude, ainsi que toutes les opérations de calibration, et éventuellement de maintenance curatives sur ces matériels
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: saint-Mandé
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2030380&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 093-253703 (2022-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour aéronefs
Numéro de référence: GBM22039
Brève description:
les titulaires du présent accord-cadre devront être en mesure de fournir, en partie ou en totalité, les pièces détachées et ingrédients nécessaires destinées à assurer la maintenance des avions BEECHCRAFT King Air B200 et B200t de l'ign. Ils devront également assurer toutes les opérations de maintenance préventive et curative sur les cellules d'aéronef, l'avionique, l'électricité, les équipements de sécurité, l'oxygène et enfin sur les matériels de mesure, de contrôle et de servitude : - assurer les visites de maintenance suivant les règlementations des constructeurs, - assurer les opérations ponctuelles de maintenance, - assurer l'entretien des matériels de mesure, de contrôle et de servitude Prestations exclues de l'accord-cadre et des marchés subséquents : Sont exclues : toutes les interventions sur les moteurs et les hélices des avions qui font l'objet d'accords-cadres spécifiques conclus en janvier 2021
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour aéronefs 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées pour aéronefs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inst.Nal.Information Géo. & forestière
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988216 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2030380&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2030380&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-10 📅
Date limite de soumission: 2022-06-13 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-253703
Numéro JO-S: 93
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: pièces détachées, ingrédients, toutes les opérations de maintenance préventive et curative sur les cellules d'aéronefs, l'avionique, l'électricité, les équipements de sécurité et l'oxygène
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture des pièces détachées, ingrédients, toutes les opérations de maintenance préventive et curative sur les cellules d'aéronefs, l'avionique, l'électricité, les équipements de sécurité et l'oxygène
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
les deux accords-cadres correspondants aux lots sont conclus à compter de leur date de notification pour une durée initiale de deux ans. Ils sont ensuite renouvelables par reconduction tacite pour deux nouvelles périodes d'un an. La durée totale d'un accord-cadre ne peut excéder quatre ans
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture des matériels de mesure, de contrôle et de servitude, ainsi que toutes les opérations de calibration, et éventuellement de maintenance curatives sur ces matériels
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: saint-Mandé
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2030380&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 093-253703 (2022-05-10)
Avis d'attribution de marché (2022-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-15 📅
Date de publication: 2022-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 181-511982
Se réfère à l'avis: 2022/S 093-253703
Numéro JO-S: 181
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison / de remise en service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Contenu et mise en oeuvre de la garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Services proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-03 📅
Nom: aerostock
Adresse postale: za la pardiguiere rue jacques monod
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494506010 📞
Adresse Internet: http://www.aerostock.fr 🌏
Nom: kristal aeronautique
Adresse postale: 61 rue frederic mistral
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Téléphone: +33 467715263 📞
Courrier électronique: gilles@kristal.aero 📧
Adresse Internet: http://www.kristal.aero 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 181-511982 (2022-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-15 📅
Date de publication: 2022-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 181-511982
Se réfère à l'avis: 2022/S 093-253703
Numéro JO-S: 181
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison / de remise en service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Contenu et mise en oeuvre de la garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Services proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-03 📅
Nom: aerostock
Adresse postale: za la pardiguiere rue jacques monod
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494506010 📞
Adresse Internet: http://www.aerostock.fr 🌏
Nom: kristal aeronautique
Adresse postale: 61 rue frederic mistral
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Téléphone: +33 467715263 📞
Courrier électronique: gilles@kristal.aero 📧
Adresse Internet: http://www.kristal.aero 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 181-511982 (2022-09-15)
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