Accord cadre relatif à la détection et au traitement des punaises de lit sur le patrimoine d'Elogie-Siemp
Elogie-SIEMP
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
l'accord-cadre s'exécutera par émission de bons de commandes et par conclusion de marchés subséquents sur la base des prix unitaires du bordereau de prix unitaires
Le délai de réception des offres était de 2022-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 3D By Eficium
- • Ace Hygiene
- • Harmonia Hygiène
- • hygiene global services
- • INS
- • Pro Hygiene Solution
- • Sapian
- • Service d'Entretien et Nettoyage Industriel
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de dératisation
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de désinfection et de désinfestation
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-11 | Avis de marché |
| 2023-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désinfection et de désinfestation
Numéro de référence: 2022-Fcs-Afsp-0068
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dératisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Elogie-siemp
Adresse postale: 8 boulevard d'Indochine
Code postal: 75924
Commune postale: Paris cedex 19
Contact
Adresse Internet: http://www.elogie-siemp.paris 🌏
Courrier électronique: appel.offres@elogie-siemp.paris 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-11 📅
Date limite de soumission: 2022-05-12 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-201666
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 16 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Ordre de préférence du candidat
Intitulé du lot: 8, 9, 19, 17 & 18ème arrondissement de Paris
Numéro du lot: 01
Brève description: 4684 logements
Valeur estimée hors TVA: 2 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro du lot: 02
Brève description: 5637 logements
Intitulé du lot: 5, 12, & 13ème arrondissements de Paris
Numéro du lot: 03
Brève description: 6093 logements
Intitulé du lot: 1, 2, 3, 4, 6, 7, 14, 15 & 16ème arrondissements de Paris
Numéro du lot: 04
Brève description: 4694 logements
Intitulé du lot: Banlieue (78, 91, 92 & 94)
Numéro du lot: 05
Brève description: 4919 logements
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55203820000069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 075-201666 (2022-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désinfection et de désinfestation
Numéro de référence: 2022-Fcs-Afsp-0068
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
l'accord-cadre s'exécutera par émission de bons de commandes et par conclusion de marchés subséquents sur la base des prix unitaires du bordereau de prix unitaires
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dératisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Elogie-siemp
Adresse postale: 8 boulevard d'Indochine
Code postal: 75924
Commune postale: Paris cedex 19
Contact
Adresse Internet: http://www.elogie-siemp.paris 🌏
Courrier électronique: appel.offres@elogie-siemp.paris 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-11 📅
Date limite de soumission: 2022-05-12 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-201666
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
Les règles concernant le dépôt des candidatures et offres, la signature électronique du marché, la composition des groupements et les sous-critères de jugement des offres sont décrites dans le règlement de consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
l'accord-cadre s'exécutera par émission de bons de commandes et par conclusion de marchés subséquents sur la base des prix unitaires du bordereau de prix unitaires
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Ordre de préférence du candidat
Intitulé du lot: 8, 9, 19, 17 & 18ème arrondissement de Paris
Numéro du lot: 01
Brève description: 4684 logements
Valeur estimée hors TVA: 2 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible selon les modalités de l'article 5.3. La date de début de marché est la date de notification du marché. Le marché ne pourra pas être reconduit au-delà des 4 ans.
les délais d'exécution sont précisés dans les bons de commandes ou les marchés subséquents
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Clause de réexamen
Intitulé du lot: 10, 11 & 20ème arrondissements de Paris
Numéro du lot: 02
Brève description: 5637 logements
Intitulé du lot: 5, 12, & 13ème arrondissements de Paris
Numéro du lot: 03
Brève description: 6093 logements
Intitulé du lot: 1, 2, 3, 4, 6, 7, 14, 15 & 16ème arrondissements de Paris
Numéro du lot: 04
Brève description: 4694 logements
Intitulé du lot: Banlieue (78, 91, 92 & 94)
Numéro du lot: 05
Brève description: 4919 logements
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou Dume ou équivalent) complétée, contenant la déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux art.L.2141-1 à L.2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règle au regard des art.L.5212-1 à L.5212-11 du C. du travail (emploi des travailleurs handicapés)
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Dc2 (ou équivalent), dans laquelle le candidat s'identifie, et précise la personne ayant le pouvoir de l'engager (pour chaque membre du groupement le cas échéant) intégrant la déclaration concernant le Ca global du candidat et, le cas échéant, le Ca du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise
Afficher plus
la preuve d'une assurance des risques professionnels inhérents aux prestations qui constituent l'objet du marché en cours de validité
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
qualif Nf Service d'installation et de maintenance d'extincteurs
qualification Apsad Spk ou équivalent
exécutant Cap agent de vérification extincteurs ou équivalent
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
fonds propres
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55203820000069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
Les règles concernant le dépôt des candidatures et offres, la signature électronique du marché, la composition des groupements et les sous-critères de jugement des offres sont décrites dans le règlement de consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 075-201666 (2022-04-11)
Avis d'attribution de marché (2023-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2023-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 026-076918
Se réfère à l'avis: 2022/S 075-201666
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-04 📅
Nom: Sapian
Adresse postale: 12 rue Fructidor
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Nom: Hygiène Global Services
Adresse postale: 1 Avenue Christian Doppler
Commune postale: Serris
Code postal: 77700
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: 3D BY EFICIUM
Adresse postale: 6, rue Olof Palme
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Nom: Service d'Entretien et Nettoyage Industriel
Adresse postale: 35, rue de Valenton
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Ins
Adresse postale: Impasse des marais
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Nom: Pro hygiene solution
Adresse postale: 252 RUE DE ROSNY
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Ace hygiene
Adresse postale: 18 RUE VIET
Commune postale: Maisons-Alfort
Code postal: 94700
Nom: Harmonia Hygiène
Adresse postale: 9 rue des deux gares
Code postal: 75010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 026-076918 (2023-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2023-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 026-076918
Se réfère à l'avis: 2022/S 075-201666
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Chaque lot est attribué à 3 opérateurs économiques. Pas plus de 2 lots attribués par opérateurs : les accords cadre ont été attribués en fonction de l'ordre de préférence complété par les candidats. Attribution des bons de commande : en cascade
lot 1 : 1er : Groupement Hgs / Kosmoss ; 2ème : Sapian ; 3ème : 3d By Efficium
lot 2 : 1er : Seni ; 2ème : Sapian ; 3ème : Ins
lot 3 : 1er: Groupement Hgs / Kosmoss ; 2ème : Pro Hygiene Solution ; 3ème : Seni
lot 4 : 1er : Pro Hygiene Solution; 2è : 3d By Efficium ; 3ème : Ace Hygiene
lot 5 : 1er : Ins; 2è : Ace Hygiene; 3ème : Harmonia
accord cadres signés le 4 juillet; ils sont consultables, sous réserve des secrets protégés par la loi, sur demande adressée à Elogie-Siemp - (Direction Technique et Réhabilitation) - 8 Boulevard d'Indochine -75924 Paris Cedex 19)
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-04 📅
Nom: Sapian
Adresse postale: 12 rue Fructidor
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Nom: Hygiène Global Services
Adresse postale: 1 Avenue Christian Doppler
Commune postale: Serris
Code postal: 77700
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: 3D BY EFICIUM
Adresse postale: 6, rue Olof Palme
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Nom: Service d'Entretien et Nettoyage Industriel
Adresse postale: 35, rue de Valenton
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Ins
Adresse postale: Impasse des marais
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Nom: Pro hygiene solution
Adresse postale: 252 RUE DE ROSNY
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Ace hygiene
Adresse postale: 18 RUE VIET
Commune postale: Maisons-Alfort
Code postal: 94700
Nom: Harmonia Hygiène
Adresse postale: 9 rue des deux gares
Code postal: 75010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Référence
Informations complémentaires
Chaque lot est attribué à 3 opérateurs économiques. Pas plus de 2 lots attribués par opérateurs : les accords cadre ont été attribués en fonction de l'ordre de préférence complété par les candidats. Attribution des bons de commande : en cascade
lot 1 : 1er : Groupement Hgs / Kosmoss ; 2ème : Sapian ; 3ème : 3d By Efficium
lot 2 : 1er : Seni ; 2ème : Sapian ; 3ème : Ins
lot 3 : 1er: Groupement Hgs / Kosmoss ; 2ème : Pro Hygiene Solution ; 3ème : Seni
lot 4 : 1er : Pro Hygiene Solution; 2è : 3d By Efficium ; 3ème : Ace Hygiene
lot 5 : 1er : Ins; 2è : Ace Hygiene; 3ème : Harmonia
accord cadres signés le 4 juillet; ils sont consultables, sous réserve des secrets protégés par la loi, sur demande adressée à Elogie-Siemp - (Direction Technique et Réhabilitation) - 8 Boulevard d'Indochine -75924 Paris Cedex 19)
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