le présent marché a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures du parc d'antin RESIDENCES et de cooperer pour Habiter.Ce marché comporte deux parties sous la forme :Partie 1 : désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordurespartie 2 : prestations sur bons de commande pour des prestations ponctuelles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre relatif à la désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide ordures”
Produits/services: Services de lutte contre les parasites📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides...”
Brève description
le présent marché a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures du parc d'antin RESIDENCES et de cooperer pour Habiter.Ce marché comporte deux parties sous la forme :Partie 1 : désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordurespartie 2 : prestations sur bons de commande pour des prestations ponctuelles
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 161 763 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: départements : 75, 77, 94
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites📦
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation📦
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides orduresce marché comporte deux parties sous la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides orduresce marché comporte deux parties sous la forme :Partie 1 : désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordurespartie 2 : prestations sur bons de commande pour des prestations ponctuelles
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 193 564 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une durée ferme de (un an) (1 an) à compter du 1er Janvier 2023, puis reconductible tacitement trois (3) fois pour une...”
Description des renouvellements
le marché public est conclu pour une durée ferme de (un an) (1 an) à compter du 1er Janvier 2023, puis reconductible tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an, soit une durée maximale de (quatre ans) (4 ans), et prendra fin le 31 décembre 2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: départements : 78, 91, 92
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures.Ce marché comporte deux parties sous la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures.Ce marché comporte deux parties sous la forme :Partie 1 : désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordurespartie 2 : prestations sur bons de commande pour des prestations ponctuelles
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 036 733 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: départements : 93, 95, 60
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 931 466 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la date et l'heure d'ouverture des plis sont prévisionnelles
“s'Agissant d'un marché à prix mixte, la valeur total estimée prend en compte la partie forfaitaire et la partie sur bordereau de prix unitaires pour toute...”
s'Agissant d'un marché à prix mixte, la valeur total estimée prend en compte la partie forfaitaire et la partie sur bordereau de prix unitaires pour toute la durée du marché. Les montant maximums pour la partie sur bordereau de prix unitaires sont à retrouver dans le cahier des charges
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Nom: tribunal de grande instance de Paris, chambre des référés
Adresse postale: 4 boulevard du Palais chambre des référés
Commune postale: Paris Cedex 1
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
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Source: OJS 2022/S 151-432332 (2022-08-03)
Avis d'attribution de marché (2023-01-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Antin Résidences (75)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Cooperer pour habiter
Commune postale: Vincennes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide ordures”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures du parc d'ANTIN RESIDENCES et de COOPERER POUR HABITER.
Ce marché comporte deux parties sous la forme :
Partie 1 : désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures
Partie 2 : prestations sur bons de commande pour des prestations ponctuelles
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 125 700 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Départements : 75, 77, 94
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures
Ce marché comporte deux parties sous la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures
Ce marché comporte deux parties sous la forme :
Partie 1 : désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures
Partie 2 : prestations sur bons de commande pour des prestations ponctuelles
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires: le montant maximum de la partie à bons de commande est de 975 000 EURH.T
Champ d'application du marché
Titre: Départements : 78, 91, 92
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la
dératisation et la désinfection des vides ordures.
Ce marché comporte deux parties sous la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la
dératisation et la désinfection des vides ordures.
Ce marché comporte deux parties sous la forme :
Partie 1 : désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures
Partie 2 : prestations sur bons de commande pour des prestations ponctuelles
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Informations complémentaires: le montant maximum de la partie à bons de commande est de 860 000 EURH.T
Champ d'application du marché
Titre: Départements : 93, 95, 60
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures.
Ce marché comporte deux parties sous la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures.
Ce marché comporte deux parties sous la forme :
Partie 1 : désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures
Partie 2 : prestations sur bons de commande pour des prestations ponctuelles.
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Informations complémentaires: le montant maximum de la partie à bons de commande est de 825 000 EURH.T
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 151-432332
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures : Départements 75, 77, 94”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Sapian
Numéro d'enregistrement national: 662005214017
Adresse postale: Village de l'arche 6 31 Place ronde
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 129 957 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures. Départements 78, 91, 92” Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 66200521401783
Adresse postale: Village de l'Arche 6 31 Place Ronde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 012 324 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la désinsectisation, la dératisation et la désinfection des vides ordures. Départements 93, 95, 60” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: GRH - HYSIA AB3D
Numéro d'enregistrement national: 483 556 841 000
Adresse postale: HALL B1 26 rue Traversière
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 983 419 💰
“S'agissant d'un marché à prix mixte, la valeur total estimée prend en compte la partie forfaitaire et la partie sur bordereau de prix unitaires pour toute...”
S'agissant d'un marché à prix mixte, la valeur total estimée prend en compte la partie forfaitaire et la partie sur bordereau de prix unitaires pour toute la durée du marché. Les montant maximums pour la partie sur bordereau de prix unitaires sont à retrouver dans le cahier des charges.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Code postal: 75859
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile.
Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2023/S 005-010021 (2023-01-02)