Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre relatif à L'Achat de prestations de formations pour la chambre de métiers et de L'Artisanat de charente-maritime
2022-025”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fiche 1 : Règlementaire - luminaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: charente Maritime (17)
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la Fiche 1 : Règlementaire - luminaire
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 46
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12...”
Description des renouvellements
il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fiche 2 : Règlementaire - habilitation électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la Fiche 2 : Règlementaire - habilitation électrique
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fiche 3 : Cité du gout - gamme de conserve
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la Fiche 3 : Cité du gout - gamme de conserve
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12...”
Description des renouvellements
il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fiche 3 : Cité du gout - techniques de cuisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la Fiche 3 : Cité du gout - techniques de cuisson
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fiche 3 : Cité du gout - techniques de patisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la Fiche 3 : Cité du gout - techniques de patisserie
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fiche 3 : Cité du gout - gâteaux de voyage et snacking sucré
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la Fiche 3 : Cité du gout - gâteaux de voyage et snacking sucré
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fiche 3 : Cité du gout - pâtisserie végan et sans gluten
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la Fiche 3 : Cité du gout - pâtisserie végan et sans gluten
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fiche 3 : Cité du gout - les desserts à l'assiette aux fruits
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la Fiche 3 : Cité du gout - les desserts à l'assiette aux fruits
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fiche 3 : Cité du gout - cuissons évolutives
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la Fiche 3 : Cité du gout - cuissons évolutives
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fiche 3 : Cité du gout - manger durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la Fiche 3 : Cité du gout - manger durable
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fiche 3 : Cité du gout - confitures / gelées / marmelades
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la
Fiche 3 : Cité du gout - confitures / gelées / marmelades
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-22
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 4 ans
Informations complémentaires
“après examen des offres, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité d'engager des négociations avec les 3 candidats qui auront remis les meilleures...”
après examen des offres, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité d'engager des négociations avec les 3 candidats qui auront remis les meilleures offres appropriées, dans le respect des principes d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. A l'issue des négociations, après confirmation par chaque candidat des modifications éventuelles de son offre, le pouvoir adjudicateur choisira l'offre économiquement la plus avantageuse selon les critères pondérés définis précédemment. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation si celle-ci correspond à son besoin
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: direccte Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, 118 cours du Maréchal Juin, TSA 10001
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours sont : - un référé contractuel exercé dans le délai de 31 jours à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours sont : - un référé contractuel exercé dans le délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution Journal Officiel de l'union Européenne, conformément aux dispositions des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2022/S 234-674590 (2022-11-30)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des options
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre
Afficher plus
Description des options:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des options
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
Afficher plus Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la Fiche 3 : Cité du gout - techniques de pâtisserie
Afficher plus
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour la chambre de métiers et de l'artisanat (Cma) de la Charente-Maritime (17), sur la Fiche 3 : Cité du gout - confitures / gelées / marmelades
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 234-674590
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-025-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fiche 1 : Règlementaire - luminaire
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-025-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: règlementaire - habilitation électrique
Date de conclusion du contrat: 2023-02-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sébastien TERNOIS
Commune postale: Croutelle
Pays: France 🇫🇷
Région: Vienne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-025-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fiche 3 : Cité du gout - gamme de conserve
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: crealiformation
Commune postale: Saint-Maur-des-Fosses
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-025-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fiche 3 : Cité du gout - techniques de cuisson
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-025-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fiche 3 : Cité du gout - techniques de patisserie
Date de conclusion du contrat: 2023-05-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: afpa entreprises
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-025-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: cité du gout - gâteaux de voyage et snacking sucré
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-025-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fiche 3 : Cité du gout - pâtisserie végan et sans gluten
8️⃣
Numéro de contrat: 2022-025-08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fiche 3 : Cité du gout - les desserts à l'assiette aux fruits
9️⃣
Numéro de contrat: 2022-025-09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fiche 3 : Cité du gout - cuissons évolutives
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022-025-10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fiche 3 : Cité du gout - manger durable
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022-025-11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: fiche 3 : Cité du gout - confitures / gelées / marmelades
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: dreets Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, Immeuble Le Pôle, 11 avenue Pierre Mendès
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 154-491680 (2023-08-07)