Objet Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A DES PRESTATIONS D'INGENIERIE INFORMATIQUE
2022_08_AC PII
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui📦
Brève description:
“L'accord-cadre et les marchés subséquents ont pour objet des prestations d'ingénierie informatique.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conduite du changement et accompagnement au déploiement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se déroulent soit dans les locaux du Titulaire, soit dans les locaux du GIP RENATER indiqués au DCE.Le lieu d'exécution sera précisé à...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les prestations se déroulent soit dans les locaux du Titulaire, soit dans les locaux du GIP RENATER indiqués au DCE.Le lieu d'exécution sera précisé à chaque marché subséquent.
Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations de ce lot ont pour objet les prestations de conduite du changement et d'accompagnement au déploiement de solutions.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit, par tacite reconduction, pour une période d'un (1) an. Le Titulaire ne peut pas refuser la reconduction du marché. Si le...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit, par tacite reconduction, pour une période d'un (1) an. Le Titulaire ne peut pas refuser la reconduction du marché. Si le GIP RENATER décide de ne pas reconduire le marché, il informe le Titulaire de sa décision au plus tard trois (3) mois avant la fin de validité du marché par lettre recommandée avec accusé réception.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 1 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 1 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum indiqués ci-avant pour la durée du marché, reconduction comprise. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pilotage, analyse, développement et intégration d'applications
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations de ce lot ont pour objet des prestations de pilotage, d'analyse, de développement et d'intégration d'applications dans le cadre de nouveaux...”
Description du marché
Les prestations de ce lot ont pour objet des prestations de pilotage, d'analyse, de développement et d'intégration d'applications dans le cadre de nouveaux projets ou de maintenances évolutives et correctives de services existants.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 2 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 2 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum indiqués ci-avant pour la durée du marché, reconduction comprise. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Exploitation et support des services numériques et services métiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les prestations de ce lot ont pour objet des prestations de maintenance en conditions opérationnelles de services, déploiement et mises en production,...”
Description du marché
Les prestations de ce lot ont pour objet des prestations de maintenance en conditions opérationnelles de services, déploiement et mises en production, exploitation, support, gestion de la documentation et des actifs de services, et support à la Communauté Enseignement et Recherche des Services Numériques en concordance avec les équipes internes et les prestataires en place.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 3 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 3 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum indiqués ci-avant pour la durée du marché, reconduction comprise. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestion de projet et ingénierie Réseau Télécom
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les prestations de ce lot ont pour objet des prestations de gestion de projet Réseau (tels que des projets technico-fonctionnel, de déploiements réseaux ou...”
Description du marché
Les prestations de ce lot ont pour objet des prestations de gestion de projet Réseau (tels que des projets technico-fonctionnel, de déploiements réseaux ou infrastructures associées, ou encore de conducteur de travaux télécom) ou des prestations d'ingénierie réseau.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 4 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 4 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum indiqués ci-avant pour la durée du marché, reconduction comprise. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de tests d'intrusion et d'audits de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les prestations de ce lot ont pour objet la réalisation de tests de sécurité sur :- des projets applicatifs mis en oeuvre par le GIP RENATER ou un de ses...”
Description du marché
Les prestations de ce lot ont pour objet la réalisation de tests de sécurité sur :- des projets applicatifs mis en oeuvre par le GIP RENATER ou un de ses sous-traitant ;- des briques de l'infrastructure de service ;- les équipements utilisés dans la gestion du backbone.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 5 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 5 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum indiqués ci-avant pour la durée du marché, reconduction comprise. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion de Projet, Ingénierie, Expertise Infrastructure, Système, Virtualisation” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Les prestations de ce lot ont pour objet des prestations de gestion de projet infrastructure ou des prestations de contributeurs projet sur des projets...”
Description du marché
Les prestations de ce lot ont pour objet des prestations de gestion de projet infrastructure ou des prestations de contributeurs projet sur des projets d'infrastructure et de systèmes informatiques.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 6 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 6 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum indiqués ci-avant pour la durée du marché, reconduction comprise. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestion de projet et ingénierie Visio Conférence
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Les prestations de ce lot ont pour objet des prestations de gestion de projet ou d'ingénierie de Visio-Conférence.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 7 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 7 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum indiqués ci-avant pour la durée du marché, reconduction comprise. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de Tests qualification et recette
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Les prestations de ce lot ont notamment pour objet la réalisation de tests sur des projets applicatifs mis en oeuvre par le GIP RENATER. Ces activités...”
Description du marché
Les prestations de ce lot ont notamment pour objet la réalisation de tests sur des projets applicatifs mis en oeuvre par le GIP RENATER. Ces activités seront à mener potentiellement dans un cadre de responsabilité AMOE ou AMOA.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 8 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 8 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum indiqués ci-avant pour la durée du marché, reconduction comprise. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour le lot 5 uniquement, les candidats souhaitant soumissionner au lot 5 doivent être référencés dans la liste des " Prestataires d'audit de la sécurité...”
Liste et brève description des conditions
Pour le lot 5 uniquement, les candidats souhaitant soumissionner au lot 5 doivent être référencés dans la liste des " Prestataires d'audit de la sécurité des systèmes d'information (PASSI) RGS " maintenue par l'ANSSI.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Pour le lot 5, les candidats souhaitant soumissionner au lot 5 doivent être référencés dans la liste des " Prestataires d'audit de la sécurité des systèmes...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Pour le lot 5, les candidats souhaitant soumissionner au lot 5 doivent être référencés dans la liste des " Prestataires d'audit de la sécurité des systèmes d'information (PASSI) RGS " maintenue par l'ANSSI. Pour le lot 5 uniquement, les candidats ayant soumissionné au lot 5 ne disposant pas du référencement exigé (niveau minimum exigé) seront éliminés.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La conclusion de l'accord-cadre constitue la première phase du processus de contractualisation. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au...”
Conditions d'exécution du contrat
La conclusion de l'accord-cadre constitue la première phase du processus de contractualisation. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.Le ou les Titulaires d'un lot de l'accord-cadre auront été sélectionnés en tant qu'opérateur économique susceptible de répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur, en matière de prestations d'ingénierie informatique.
La seconde phase de contractualisation se traduira par la conclusion de marchés subséquents, après remise en concurrence de chacun des Titulaires du lot de l'accord-cadre concerné par l'objet dudit marché. Sauf motif légitime, les Titulaires ont l'obligation de répondre aux marchés subséquents adressés par le GIP RENATER.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594664📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comités consultatifs de règlement amiable des différends ou des litiges
Adresse postale: Préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Auprès du greffe du tribunal administratif de Paris :
- le référé précontractuel en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Auprès du greffe du tribunal administratif de Paris :
- le référé précontractuel en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA avant la signature du marché,
- le référé contractuel en application des articles L. 551-13 à 23 du CJA, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,
- le recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 "Tarn-et-Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 107-300046 (2022-06-01)
Avis d'attribution de marché (2023-02-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18 270 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Suivi de l'exécution des prestations et engagements de continuité de service
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Démarche qualité et environnementale des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 20
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 1 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 1 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum indiqué ci-avant pour la durée du marché, reconduction comprise. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 2 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 2 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum indiqué ci-avant pour la durée du marché, reconduction comprise. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 3 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 3 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum indiqué ci-avant pour la durée du marché, reconduction comprise. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 4 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 4 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum indiqué ci-avant pour la durée du marché, reconduction comprise. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Suivi de l'exécution des prestations
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 5 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 5 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum indiqué ci-avant pour la durée du marché, reconduction comprise. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 6 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 6 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum indiquésci-avant pour la durée du marché, reconduction comprise. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 7 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 7 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum indiqué ci-avant pour la durée du marché, reconduction comprise. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 8 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents. Le lot 8 de l'accord-cadre est conclu sans engagement financier minimum et avec un montant maximum indiqué ci-avant pour la durée du marché, reconduction comprise. L'accord cadre est multi-attributaire : pour chaque lot, au maximum 5 attributaires sont retenus.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 107-300046
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Accord-cadre relatif à des prestations d'ingénierie informatique
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Conduite du changement et accompagnement au déploiement
Date de conclusion du contrat: 2023-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom:
“INFOTEL CONSEIL, LUCERNYS, ORANGE BUSINESS SERVICES, KLEE CONSEIL ET INTEGRATION, CGI”
Commune postale: France
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pilotage, analyse, développement et intégration d'applications
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Niji, infotel conseil, open, orange business services
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Exploitation et support des services numériques et services métiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Infotel conseil, tibco telecom, davidson consulting
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 440 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Gestion de projet et ingénierie Réseau Télécom
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Niji, lucernys, tibco telecom
Commune postale: Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Prestations de tests d'intrusion et d'audits de sécurité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Coessi, orange cyberdefense, intrinsec securite, own security
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Gestion de Projet, Ingénierie, Expertise Infrastructure, Système, Virtualisation” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Niji, lucernys, orange cloud for business, tibco telecom, davidson consulting
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Gestion de projet et ingénierie Visio Conférence
Nom et adresse du contractant
Nom: Orange Connectivity and Workspace Services, NIJI, INFOTEL CONSEIL, LUCERNYS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 440 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Prestations de Tests qualification et recette
Nom et adresse du contractant
Nom: Niji, infotel conseil, orange business services
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. Le montant du marché correspond au montant maximum de chaque lot.
Modalités de consultation du contrat :...”
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. Le montant du marché correspond au montant maximum de chaque lot.
Modalités de consultation du contrat : sur demande adressée au point de contact du pouvoir adjudicateur et dans les limites du respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comités consultatifs de règlement amiable des différends ou des litiges, préfecture de Paris”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cette décision peut faire l'objet : - d'un recours en référé contractuel, en application des articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Cette décision peut faire l'objet : - d'un recours en référé contractuel, en application des articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ;
- d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 "Tarn-et-Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 030-083959 (2023-02-06)