accord-cadre relance suite a L'Infrucuosite de la procedure no 2022-025 - fOURNITURE D'Habillement ET D'Accessoires pour les agents charges de la prevention - sECURITE
Ville de La Courneuve
accord-cadre relance suite a L'Infrucuosite de la procedure no 2022-025 - fOURNITURE D'Habillement ET D'Accessoires pour les agents charges de la prevention - securite (police municipale et a.s.v.p), des parcs et jardins et de la traversee des ecoles de la ville de la courneuve
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Numéro de référence: 2022-038
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Équipements de protection 📦
Vêtements professionnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de La courneuve
Adresse postale: avenue de la république
Code postal: 93120
Commune postale: La Courneuve
Contact
Adresse Internet: https://lacourneuve.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@lacourneuve.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=830514&orgAcronyme=d5c 🌏
URL pour la participation: https://avis.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-30 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2023-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 003-006374
Se réfère à l'avis: 2022/S 197-558708
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de petits équipements (menottes, radio etc.)
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de petits équipements (menottes, radio etc.)
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconduction tacite trois fois à la date anniversaire
Intitulé du lot: fourniture de tenues spécifiques (entraînement, combinaison avec renfort, tenues motocyclistes, casque etc.)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de vêtements destinés aux agents de la Tranquilité publique (A.S.V.P titulaires et Parcours Emplois Compétences)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: service Commande Publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=830514&orgAcronyme=d5c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de la Courneuve Service de la Commande Publique
Adresse postale: avenue de la République
Point de contact: Unité marchés publics: 01.71.89.66.04 / 06.01.23.11.90
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://Avis.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil-Sous-Bois
Source: OJS 2023/S 003-006374 (2022-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Numéro de référence: 2022-038
Brève description:
accord-cadre relance suite a L'Infrucuosite de la procedure no 2022-025 - fOURNITURE D'Habillement ET D'Accessoires pour les agents charges de la prevention - securite (police municipale et a.s.v.p), des parcs et jardins et de la traversee des ecoles de la ville de la courneuve
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Équipements de protection 📦
Vêtements professionnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de La courneuve
Adresse postale: avenue de la république
Code postal: 93120
Commune postale: La Courneuve
Contact
Adresse Internet: https://lacourneuve.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@lacourneuve.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=830514&orgAcronyme=d5c 🌏
URL pour la participation: https://avis.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-30 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2023-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 003-006374
Se réfère à l'avis: 2022/S 197-558708
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
modalités de remise des plis: uniquement par voie électronique.toutefois, une copie de sauvegarde pourra être transmise selon les modalités suivantes:le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé Usb) ou bien sur support papier. La copie de sauvegarde doit également être réceptionnée avant la date et heure limite de remise des offres.Sur support papier : le dossier devra comprendre les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre.Sur support électronique : le dossier devra comprendre les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre.cette copie de sauvegarde devra être transmise sous pli scellé et comporter la mention suivante :" Copie de sauvegarde "Nom du candidat"accord-cadre relance suite a L'Infrucuosite de la procedure no 2022-025 - fOURNITURE D'Habillement ET D'Accessoires pour les agents charges de la prevention -securite (police municipale et a.s.v.p), des parcs et jardins et de la traversee des ecoles de la ville de la CourneuveLot no...."ce pli sera adressé en recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse ci-dessous :Soit directement contre récépissé à l'adresse suivante :Ville de La CourneuveService de la commande publiquepôle administratif 264 Rue Gabriel Péri93120 LA CourneuveSoit par courrier (Recommandé avec Avis de réception ou Equivalent) à l'adresse suivante :Ville de La CourneuveService de la commande publiqueavenue de la République93126 la courneuve CedexHoraires de réception des plis par le secrétariat de la Commande Publique: de 9h à 12h et de 14h à 17h, du lundi au vendredi.En cas de rejet de la candidature, la copie de sauvegarde sera détruite sans être ouverte
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de petits équipements (menottes, radio etc.)
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de petits équipements (menottes, radio etc.)
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconduction tacite trois fois à la date anniversaire
Intitulé du lot: fourniture de tenues spécifiques (entraînement, combinaison avec renfort, tenues motocyclistes, casque etc.)
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de tenues spécifiques (entraînement, combinaison avec renfort, tenues motocyclistes, casque etc.)
Intitulé du lot: fourniture d'équipements de protection individuelle (casques anti-émeutes, armes, jambières, gilets pare-balle...)
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture d'équipements de protection individuelle (casques anti-émeutes, armes, jambières, gilets pare-balle...)
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de vêtements destinés aux agents de la Tranquilité publique (A.S.V.P titulaires et Parcours Emplois Compétences)
Numéro du lot: 4
Brève description:
fourniture de vêtements destinés aux agents de la Tranquilité publique (A.S.V.P titulaires et Parcours Emplois Compétences)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
la courneuve
ville de la Courneuve
ville de La courneuve
la Courneuve
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: service Commande Publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=830514&orgAcronyme=d5c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de la Courneuve Service de la Commande Publique
Adresse postale: avenue de la République
Point de contact: Unité marchés publics: 01.71.89.66.04 / 06.01.23.11.90
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://Avis.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
l'Accord-Cadre pourra être renouvelé à l'issue des trois périodes de reconduction ou, s'il est décidé de ne pas le reconduire avant, à l'issue de la dernière période en cours
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil-Sous-Bois
Source: OJS 2023/S 003-006374 (2022-12-30)
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