accord-Cadre multi-attributaires lots 1 et 2 et mono-attributaire pour le lot 3, à bons de commande, qui commenceront à compter de leur date de notification pour les lots 1 et 2 et à compter du 20 juin 2022 pour le lot 3, pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période d'un an, soit 4 ans maximum. Cet accord-cadre est alloti comme suit : -Lot 1: Déménagement et mise en garde meuble pour stockage ou en déchetterie de biens mobiliers de locaux hors bâtiments municipaux: sans montant minimum annuel et avec un maximum de 120 000euro(s)ht annuel -Lot 2: Débarras et/ou nettoyage de terrains non bâtis, de locaux : sans montant minimum annuel et avec un maximum de 40 000euro(s)ht annuel -Lot 3: Déménagements et transferts de mobiliers dans le patrimoine de la Ville (Bâtiments municipaux) : sans montant minimum annuel et avec un maximum de 230 000 euro(s)ht annuel
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre pour prestations de déménagement, de mise en garde meuble et/ou débarras et/ou de nettoyage dans les bâtiments municipaux
202202081140”
Produits/services: Services de manutention et d'entreposage de cargaisons📦
Brève description:
“accord-Cadre multi-attributaires lots 1 et 2 et mono-attributaire pour le lot 3, à bons de commande, qui commenceront à compter de leur date de notification...”
Brève description
accord-Cadre multi-attributaires lots 1 et 2 et mono-attributaire pour le lot 3, à bons de commande, qui commenceront à compter de leur date de notification pour les lots 1 et 2 et à compter du 20 juin 2022 pour le lot 3, pour une durée d'un an renouvelable trois fois par période d'un an, soit 4 ans maximum. Cet accord-cadre est alloti comme suit : -Lot 1: Déménagement et mise en garde meuble pour stockage ou en déchetterie de biens mobiliers de locaux hors bâtiments municipaux: sans montant minimum annuel et avec un maximum de 120 000euro(s)ht annuel -Lot 2: Débarras et/ou nettoyage de terrains non bâtis, de locaux : sans montant minimum annuel et avec un maximum de 40 000euro(s)ht annuel -Lot 3: Déménagements et transferts de mobiliers dans le patrimoine de la Ville (Bâtiments municipaux) : sans montant minimum annuel et avec un maximum de 230 000 euro(s)ht annuel
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Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 1 -Déménagement et mise en garde meuble pour stockage ou en déchetterie de biens mobiliers de locaux hors bâtiments municipaux (logement, remise,...”
Titre
- Lot 1 -Déménagement et mise en garde meuble pour stockage ou en déchetterie de biens mobiliers de locaux hors bâtiments municipaux (logement, remise, cave, garage, comble...)
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes sans montant minimum annuel et avec un maximum de 120 000euro(s)ht annuel soit 480 000euro(s) sur la durée totale du marché ;
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de la proposition appréciée au regard de la note méthodologique(cf détails dans le RC)”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“La performance environnementale en lien avec l'accord-cadre (cf détails dans le RC)”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Le prix au regard du total du BPU/DQE
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“a l'issue des 4 ans, en 2026 les besoins sont susceptibles d'être à nouveau renouvelés”
Informations complémentaires:
“la durée du contrat démarrera à compter de la date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois maximum par période d'un an.L'attention...”
Informations complémentaires
la durée du contrat démarrera à compter de la date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois maximum par période d'un an.L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marchémodalité d'attribution de l'accord-cadre multi-attributaires des lots 1 et 2 : cf détails RC et CCAP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 2 - débarras et/ou nettoyage de terrains non bâtis, de locaux (logement, commerce, remise, vides-sanitaires, caves, local poubelle, cour, combles...)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Denis
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandes multi-attributaire, sans montant minimum annuel et avec un maximum de 40 000euro(s)ht annuel soit 160 000euro(s) sur la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandes multi-attributaire, sans montant minimum annuel et avec un maximum de 40 000euro(s)ht annuel soit 160 000euro(s) sur la durée totale du marché
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (cf détails dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“La performance environnementale en lien avec l'accord-cadre appréciée au regard des réponses du candidat au questionnaire environnemental et des fiches...”
Critère de qualité (nom)
La performance environnementale en lien avec l'accord-cadre appréciée au regard des réponses du candidat au questionnaire environnemental et des fiches techniques des produits proposés
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Critère de qualité (nom): Délais de réalisation des prestations (cf détails RC)
Critère de coût (nom): Le prix sur la base du BPU/DQE
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 3 - déménagements et transferts de mobiliers dans le patrimoine de la Ville (Bâtiments municipaux)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono attributaires à bons de commandes, sans montant minimum annuel et avec un maximum de 230 000 euro(s)ht annuel soit 920 000 euro(s)ht sur...”
Description du marché
accord-Cadre mono attributaires à bons de commandes, sans montant minimum annuel et avec un maximum de 230 000 euro(s)ht annuel soit 920 000 euro(s)ht sur la durée totale du marché
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre détails dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La performance environnementale en lien avec l'accord-cadre (cf détails RC)
Critère de coût (nom): Le prix au regard du total dutotal BPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la durée du contrat démarrera à compter du 20 juin 2022 ou de la la date de notification si postérieure pour une durée d'un an renouvelable trois fois...”
Informations complémentaires
la durée du contrat démarrera à compter du 20 juin 2022 ou de la la date de notification si postérieure pour une durée d'un an renouvelable trois fois maximum par période d'un an.l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché, en application du code de la commande publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou DUME ou forme libre)...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou DUME ou forme libre) accompagnée des attestations de non-interdictions de soumissionner prévues aux articles L2141-1 et suivants du code de la Commande Publique et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapésdans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public. Joindre dans ce cas la copie du ou des jugements prononcésla déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou DUME ou forme libre) complétée notamment avec :Le chiffre d'affaire hors taxes des trois derniers exercices disponibles ainsi que la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, ou travaux objet du marchéles moyens humains et matériel du candidatune liste des principaux livraisons ou services effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privédocument exigé pour le candidat retenu (possibilité de les remettre dès la remise initiale de l'offre):attestations sociales et fiscalesextrait kbislorsque le cocontractant emploie des salariés, il produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D.8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail : une attestation sur l'honneur de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: remplir l'imprimé cerfa Dc2 (situation financière du candidat)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“cf justificatif à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le RC” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cf DCE Aucun cautionnement ni retenue de garantie exigés. Financement sur fonds propres de la collectivité et subvention éventuelle. Paiement : cf R2191-26...”
Conditions d'exécution du contrat
cf DCE Aucun cautionnement ni retenue de garantie exigés. Financement sur fonds propres de la collectivité et subvention éventuelle. Paiement : cf R2191-26 du Code de la Commande Publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-02
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-03
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint-Denis
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: l'Accord-Cadre sera renouvelé à l'issue de sa durée, soit au maximum en 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“conditions de remise des candidatures/offres : remise des plis par voie électronique via la plateforme Maximilien (cf Rc)Conditions d'obtention du DCE :...”
conditions de remise des candidatures/offres : remise des plis par voie électronique via la plateforme Maximilien (cf Rc)Conditions d'obtention du DCE : retrait dématérialisé : https://marches.maximilien.fr assistance en cas de difficultés de téléchargement : 0 820 20 77 43 ou via l'adresse mp_achats@ville-saint-denis.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ta Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 068-180732 (2022-04-01)
Avis d'attribution de marché (2022-09-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250 526 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“lot 1 -Déménagement et mise en garde meuble pour stockage ou en déchetterie de biens mobiliers de locaux hors bâtiments municipaux (logement, remise, cave,...”
Description du marché
lot 1 -Déménagement et mise en garde meuble pour stockage ou en déchetterie de biens mobiliers de locaux hors bâtiments municipaux (logement, remise, cave, garage, comble...)accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes sans montant minimum annuel et avec un maximum de 120 000euro(s)ht annuel soit 480 000euro(s) sur la durée totale du marché ;
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Description du marché:
“lot 2 - débarras et/ou nettoyage de terrains non bâtis, de locaux (logement, commerce, remise, vides-sanitaires, caves, local poubelle, cour,...”
Description du marché
lot 2 - débarras et/ou nettoyage de terrains non bâtis, de locaux (logement, commerce, remise, vides-sanitaires, caves, local poubelle, cour, combles...)accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire, sans montant minimum annuel et avec un maximum de 40 000euro(s)ht annuel soit 160 000euro(s) sur la durée totale du marché
Afficher plus
Description du marché:
“lot 3 - déménagements et transferts de mobiliers dans le patrimoine de la Ville (Bâtiments municipaux)accord-cadre mono attributaires à bons de commandes,...”
Description du marché
lot 3 - déménagements et transferts de mobiliers dans le patrimoine de la Ville (Bâtiments municipaux)accord-cadre mono attributaires à bons de commandes, sans montant minimum annuel et avec un maximum de 230 000 euro(s)ht annuel soit 920 000 euro(s)ht sur la durée totale du marché
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 068-180732
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22-00154
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot 3 : Déménagements et transferts de mobiliers dans le patrimoine de la Ville (Bâtiments municipaux)”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: i-tech transfert
Adresse postale: zi les richarde 36 Rue du Ballon
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/i-tech-transfert-435047014.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 460 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 2554
Offre la plus élevée: 8577
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot 2 : Débarras et/ou nettoyage de terrains non bâtis, de locaux (logement, commerce, remise, vides-sanitaires, caves, local poubelle, cour, combles...)”
Date de conclusion du contrat: 2022-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ares service
Adresse postale: 113 Avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93520
URL: http://www.groupeares.fr/notre-groupe/ares-seine-saint-denis/🌏
Nom: guilbert proprete
Adresse postale: 134 Avenue Henri Barbusse
Commune postale: Bondy
Code postal: 93140
URL: https://www.guilbert.net🌏
Le contractant est une PME
Nom: rms
Adresse postale: 10 Rue Victor Hugo
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
URL: http://Https.rms.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 19607
Offre la plus élevée: 35907
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot 1 : Déménagement et mise en garde meuble pour stockage ou en déchetterie de biens mobiliers de locaux hors bâtiments municipaux(logement, remise, cave,...”
Titre
lot 1 : Déménagement et mise en garde meuble pour stockage ou en déchetterie de biens mobiliers de locaux hors bâtiments municipaux(logement, remise, cave, garage, comble...)
“valeur totale de l'accord-cadre calculé en fonction des offres les moins disantes” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2022/S 171-485410 (2022-09-01)