le présent accord-cadre a pour objet l'approvisionnement de produits chimiques à utilisation courante des laboratoires situés sur son site d'orléans.Le Brgm peut être amené à commander ponctuellement des produits pour ses autres sites régionaux localisés en France métropolitaine
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre pour le référencement de fournisseurs pour la fourniture de produits chimiques pour les laboratoires du Brgm
Hadepa221609”
Produits/services: Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'approvisionnement de produits chimiques à utilisation courante des laboratoires situés sur son site d'orléans.Le Brgm...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet l'approvisionnement de produits chimiques à utilisation courante des laboratoires situés sur son site d'orléans.Le Brgm peut être amené à commander ponctuellement des produits pour ses autres sites régionaux localisés en France métropolitaine
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Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Éléments chimiques, acides inorganiques et composés📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet l'approvisionnement de produits chimiques à utilisation courante des laboratoires situés sur son site d'orléans.Le Brgm...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet l'approvisionnement de produits chimiques à utilisation courante des laboratoires situés sur son site d'orléans.Le Brgm peut être amené à commander ponctuellement des produits pour ses autres sites régionaux localisés en France métropolitaine
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est de 1 (un) an à compter de la date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement pour 3 (trois) autres...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre est de 1 (un) an à compter de la date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement pour 3 (trois) autres exercices d'une durée de 1 (un) an chacun
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: le marché peut être utilisé pour des projets avec des fonds européens
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): orléans
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2022/S 234-674423 (2022-11-30)
Informations complémentaires (2022-12-20)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 234-674423
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1
Ancienne valeur
Texte:
“accord-Cadre pour le référencement de fournisseurs pour la fourniture de produits chimiques pour les laboratoires du Brgm” Nouvelle valeur
Texte:
“accord-Cadre pour le référencement de fournisseurs pour la fourniture de produits chimiques à utilisation courante des laboratoires du Brgm” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.2
Ancienne valeur
Texte: 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
Nouvelle valeur
Texte: 24960000 Produits chimiques variés
Source: OJS 2022/S 248-721217 (2022-12-20)
Informations complémentaires (2022-12-23)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-05 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-11 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 05/01/2023 à 14h00lieu: Orléans
Nouvelle valeur
Texte: date: 11/01/2023 à 14h00lieu: Orléans
Source: OJS 2022/S 250-730162 (2022-12-23)
Avis d'attribution de marché (2023-01-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre pour le référencement de fournisseurs pour la fourniture de produits chimiques à utilisation courante des laboratoires du Brgm
Hadepa221609” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 234-674423
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 012-031399 (2023-01-12)