accord Cadre pour la fourniture des pièces détachées Bus

Tisseo

fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance préventive et curative du parc Bus de Tisseo marques : Heuliez, Iveco, Evobus (environ 559 véhicules).L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par marché subséquent

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tisseo

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-20	Avis de marché
2023-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: Ed Ac 22-066
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Freins et pièces de freins 📦
Volants, colonnes et boîtiers de direction 📦
Carrosseries d'autobus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: tisseo
Adresse postale: 4 Impasse Paul Mesplé
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.tisseo.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 562112622 📞
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-20 📅
Date limite de soumission: 2022-07-07 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-342209
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Il s'agit d'une procédure avec négociation qui se déroule en 2 phases : candidatures et offres. A ce stade, il s'agit de la remise de la candidature et non de l'offre. Les candidats disposent des projets de CCAP et CCTP. Les documents définitifs seront disponibles dans la phase d'offres après admission des candidatures. La candidature peut être présentée sous la forme du dossier en ligne, des Dc1 et Dc2 ou du DUME. Les entreprises dont la candidature est jugée recevable recevront dans une deuxième phase, les codes permettant d'accéder au dossier de consultation des entreprises.Les dépôts de plis doivent impérativement être remis par voie dématérialisée sur le site : https://tisseo.marches-publics.info/. Aucune candidature ou offre télétransmise par mail ou télécopieur ne pourra être acceptée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.Dites-le nous une fois : l'entité adjudicatrice applique le principe "Dites-Le nous une fois". Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civilenégociations : Les quatre entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises en réunion de négociation. L'Accord cadre sera attribué à 3 titulaires maximum.Précisions sur les critères de choix : Le prix à hauteur de 50% sur la base du DQE (chiffrage comme dans le cadre d'un marché subséquent); la valeur technique à hauteur de 40% (Suivi du marché 15%, Gestion des stocks 15% et veille technique et gestion de l'obsolescence 10%) et l'environnement à hauteur de 10%.Afin d'optimiser les délais de procédures, le 1er marché subséquent est lancé en parallèle de l'accord cadre. La réponse au premier marché subséquent est attendue dans les mêmes délais que l'accord-cadre. L'Accord cadre sera attribué à 3 titulaires maximum. Le premier marché subséquent sera attribué à l'un des titulaires de l'accord cadre.Les montants indiqués pour chaque lot sont les montants maximums.Numéro de la consultation : ED Ac22-066

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 17 413 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 12
Informations sur les lots: les candidats peuvent soumettre une offre pour l'ensemble des lots
Intitulé du lot: pièces spécifiques d'origine constructeur Heuiliez/Iveco
Numéro du lot: 01
Brève description: pièces spécifiques d'origine constructeur Heuiliez/Iveco
Valeur estimée hors TVA: 2 336 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: pièces standards d'origine Evobus
Numéro du lot: 02
Brève description: pièces standards d'origine Evobus
Valeur estimée hors TVA: 1 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces spécifiques d'origine constructeur Evobus
Numéro du lot: 03
Brève description: pièces spécifiques d'origine constructeur Evobus
Valeur estimée hors TVA: 1 782 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange d'origine freinage
Numéro du lot: 04
Brève description: pièces de rechange d'origine freinage
Valeur estimée hors TVA: 790 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange d'origine filtration
Numéro du lot: 05
Brève description: pièces de rechange d'origine filtration
Valeur estimée hors TVA: 483 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièce de rechange d'origine climatisation
Numéro du lot: 06
Brève description: pièce de rechange d'origine climatisation
Valeur estimée hors TVA: 991 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange d'origine Maintenance moteur
Numéro du lot: 07
Brève description: pièces de rechange d'origine Maintenance moteur
Valeur estimée hors TVA: 1 090 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange d'origine Rénovation moteur
Numéro du lot: 08
Brève description: pièces de rechange d'origine Rénovation moteur
Valeur estimée hors TVA: 3 261 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièce de rechange d'origine refroidissement et Durites
Numéro du lot: 09
Brève description: pièce de rechange d'origine refroidissement et Durites
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange d'origine Direction et Suspension
Numéro du lot: 10
Brève description: pièces de rechange d'origine Direction et Suspension
Valeur estimée hors TVA: 901 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièce de rechange d'origine Carrosserie
Numéro du lot: 11
Brève description: pièce de rechange d'origine Carrosserie
Valeur estimée hors TVA: 955 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange adaptables/équivalentes
Numéro du lot: 12
Brève description: pièces de rechange adaptables/équivalentes
Valeur estimée hors TVA: 2 648 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre des transports urbains de Toulouse et ses alentours. 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre)les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue françaiserenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

délai global de paiement des prestations de 30 jours.Modalités de financement des prestations : Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité Organisatrice des transports en commun

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place d'un co-traitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement; en qualité de membres de plusieurs groupement

Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Daté prévisionnelle de démarrage : 01/01/2023.Les prix de l'accord cadre sont des prix plafonds qui seront révisés annuellement

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52080787600039
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet- conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat)- conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat- conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

Source: OJS 2022/S 120-342209 (2022-06-20)

Avis d'attribution de marché (2023-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 413 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-12 📅
Date de publication: 2023-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 012-030454
Se réfère à l'avis: 2022/S 120-342209
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

l'Accord cadre est conclu pour une durée de 5 ans.Le montant maximum tous lots confondus est de 17 413 000 euro(s) (H.T.).Les titulaires seront remis en concurrence lors des marchés subséquents.Les montants indiqués correspondent au montants des Dqe pour chacun des lots.Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre des transports urbains de Toulouse et ses alentours. 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Nom: bacqueyrisses Cars & Bus
Adresse postale: 4 Rue Des Freres Seigneurie
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Code postal: 31830
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 550624.24 EUR 💰
Nom: car Et Bus Maintenance
Adresse postale: 16 Rue Jacques Offenbach
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 400480.39 EUR 💰
Nom: hamecher Toulouse V.I
Adresse postale: 65 Rte De Paris
Commune postale: Fenouillet
Code postal: 31150
Valeur totale du marché: 476761.53 EUR 💰
283342.97 EUR 💰
173080.52 EUR 💰
241262.32 EUR 💰
128281.49 EUR 💰
115382.84 EUR 💰
Nom: ets Le Teuff Sas
Adresse postale: 2 Rue Edouard Herriot
Commune postale: Queven
Code postal: 56530
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 128938.01 EUR 💰
Nom: dicsit Alliance
Adresse postale: parc D'Activite L'Argile
Commune postale: Mouans Sartoux
Code postal: 06370
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 177301.73 EUR 💰
261607.51 EUR 💰
816059.91 EUR 💰
757618.06 EUR 💰
280479.16 EUR 💰
249162.40 EUR 💰
80471.75 EUR 💰
59487.49 EUR 💰
272474.60 EUR 💰
209246.40 EUR 💰
167778.86 EUR 💰
192236.64 EUR 💰
593763.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2023/S 012-030454 (2023-01-12)

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