fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance préventive et curative du parc Bus de Tisseo marques : Heuliez, Iveco, Evobus (environ 559 véhicules).L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par marché subséquent
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord Cadre pour la fourniture des pièces détachées Bus
Ed Ac 22-066
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance préventive et curative du parc Bus de Tisseo marques : Heuliez, Iveco, Evobus (environ 559...”
Brève description
fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance préventive et curative du parc Bus de Tisseo marques : Heuliez, Iveco, Evobus (environ 559 véhicules).L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par marché subséquent
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 17 413 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: les candidats peuvent soumettre une offre pour l'ensemble des lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces spécifiques d'origine constructeur Heuiliez/Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre des transports urbains de Toulouse et ses alentours. 31000 - toulouse
Description du marché: pièces spécifiques d'origine constructeur Heuiliez/Iveco
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 336 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces standards d'origine Evobus
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: pièces standards d'origine Evobus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 880 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces spécifiques d'origine constructeur Evobus
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: pièces spécifiques d'origine constructeur Evobus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 782 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange d'origine freinage
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Freins et pièces de freins📦
Description du marché: pièces de rechange d'origine freinage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 790 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange d'origine filtration
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: pièces de rechange d'origine filtration
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 483 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièce de rechange d'origine climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: pièce de rechange d'origine climatisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 991 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange d'origine Maintenance moteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: pièces de rechange d'origine Maintenance moteur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 090 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange d'origine Rénovation moteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: pièces de rechange d'origine Rénovation moteur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 261 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièce de rechange d'origine refroidissement et Durites
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: pièce de rechange d'origine refroidissement et Durites
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 296 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange d'origine Direction et Suspension
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Volants, colonnes et boîtiers de direction📦
Description du marché: pièces de rechange d'origine Direction et Suspension
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 901 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièce de rechange d'origine Carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Carrosseries d'autobus📦
Description du marché: pièce de rechange d'origine Carrosserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 955 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange adaptables/équivalentes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: pièces de rechange adaptables/équivalentes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 648 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature et habilitation du...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre)les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue françaiserenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“délai global de paiement des prestations de 30 jours.Modalités de financement des prestations : Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
délai global de paiement des prestations de 30 jours.Modalités de financement des prestations : Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité Organisatrice des transports en commun
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place d'un co-traitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement; en qualité de membres de plusieurs groupement
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Daté prévisionnelle de démarrage : 01/01/2023.Les prix de l'accord cadre sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Daté prévisionnelle de démarrage : 01/01/2023.Les prix de l'accord cadre sont des prix plafonds qui seront révisés annuellement
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Il s'agit d'une procédure avec négociation qui se déroule en 2 phases : candidatures et offres. A ce stade, il s'agit de la remise de la candidature et non de l'offre. Les candidats disposent des projets de CCAP et CCTP. Les documents définitifs seront disponibles dans la phase d'offres après admission des candidatures. La candidature peut être présentée sous la forme du dossier en ligne, des Dc1 et Dc2 ou du DUME. Les entreprises dont la candidature est jugée recevable recevront dans une deuxième phase, les codes permettant d'accéder au dossier de consultation des entreprises.Les dépôts de plis doivent impérativement être remis par voie dématérialisée sur le site : https://tisseo.marches-publics.info/. Aucune candidature ou offre télétransmise par mail ou télécopieur ne pourra être acceptée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.Dites-le nous une fois : l'entité adjudicatrice applique le principe "Dites-Le nous une fois". Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civilenégociations : Les quatre entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises en réunion de négociation. L'Accord cadre sera attribué à 3 titulaires maximum.Précisions sur les critères de choix : Le prix à hauteur de 50% sur la base du DQE (chiffrage comme dans le cadre d'un marché subséquent); la valeur technique à hauteur de 40% (Suivi du marché 15%, Gestion des stocks 15% et veille technique et gestion de l'obsolescence 10%) et l'environnement à hauteur de 10%.Afin d'optimiser les délais de procédures, le 1er marché subséquent est lancé en parallèle de l'accord cadre. La réponse au premier marché subséquent est attendue dans les mêmes délais que l'accord-cadre. L'Accord cadre sera attribué à 3 titulaires maximum. Le premier marché subséquent sera attribué à l'un des titulaires de l'accord cadre.Les montants indiqués pour chaque lot sont les montants maximums.Numéro de la consultation : ED Ac22-066
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet- conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat)- conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat- conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 120-342209 (2022-06-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 17 413 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre des transports urbains de Toulouse et ses alentours. 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 120-342209
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Ac220081
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: pièces spécifiques d'origine constructeur Heuiliez/Iveco
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bacqueyrisses Cars & Bus
Adresse postale: 4 Rue Des Freres Seigneurie
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Code postal: 31830
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550624.24 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Ac220082
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: pièces standards d'origine Evobus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: car Et Bus Maintenance
Adresse postale: 16 Rue Jacques Offenbach
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400480.39 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: hamecher Toulouse V.I
Adresse postale: 65 Rte De Paris
Commune postale: Fenouillet
Code postal: 31150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 476761.53 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Ac220083
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: pièces spécifiques d'origine constructeur Evobus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 283342.97 💰
5️⃣
Numéro de contrat: Ac220084
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: pièces de rechange d'origine freinage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173080.52 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 241262.32 💰
7️⃣
Numéro de contrat: Ac220085
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: pièces de rechange d'origine filtration
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128281.49 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115382.84 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ets Le Teuff Sas
Adresse postale: 2 Rue Edouard Herriot
Commune postale: Queven
Code postal: 56530
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128938.01 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: Ac220086
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: pièce de rechange d'origine climatisation
Nom et adresse du contractant
Nom: dicsit Alliance
Adresse postale: parc D'Activite L'Argile
Commune postale: Mouans Sartoux
Code postal: 06370
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177301.73 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 261607.51 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: Ac220087
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: pièces de rechange d'origine Maintenance moteur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 816059.91 💰
1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 757618.06 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: Ac220088
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: pièces de rechange d'origine Rénovation moteur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280479.16 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249162.40 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: Ac220089
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: pièce de rechange d'origine refroidissement et Durites
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80471.75 💰
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59487.49 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: Ac220090
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: pièces de rechange d'origine Direction et Suspension
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272474.60 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209246.40 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: Ac220091
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: pièce de rechange d'origine Carrosserie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 167778.86 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192236.64 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: Ac220092
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: pièces de rechange adaptables/équivalentes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 593763.16 💰
“l'Accord cadre est conclu pour une durée de 5 ans.Le montant maximum tous lots confondus est de 17 413 000 euro(s) (H.T.).Les titulaires seront remis en...”
l'Accord cadre est conclu pour une durée de 5 ans.Le montant maximum tous lots confondus est de 17 413 000 euro(s) (H.T.).Les titulaires seront remis en concurrence lors des marchés subséquents.Les montants indiqués correspondent au montants des Dqe pour chacun des lots.Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 012-030454 (2023-01-12)