accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum de 540 000 euro(s) pour la fourniture de papiers d'impression pour l'ensemble des services et composantes de l'université de Bretagne occidentale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre pour la fourniture de papiers d'impression pour l'ensemble des services et composantes de l'université de Bretagne occidentale
2022-010ACB”
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum de 540 000 euro(s) pour la fourniture de papiers...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum de 540 000 euro(s) pour la fourniture de papiers d'impression pour l'ensemble des services et composantes de l'université de Bretagne occidentale
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Valeur estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papier blanc 80 gr - format A4 / A3 pour imprimantes et copieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“sites de l'ubo à Brest, Plouzané, Quimper, Morlaix, Saint-Brieuc, Vannes et Rennes”
Description du marché: papier blanc 80 gr - format A4 / A3 pour imprimantes et copieurs
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Il est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papier recyclé 80 gr - format A4 / A3 pour imprimantes et copieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: papier recyclé 80 gr - format A4 / A3 pour imprimantes et copieurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papier couleur et blanc spécifique (autre que blanc 80 gr)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: papier couleur et blanc spécifique (autre que blanc 80 gr)
Description du marché: papier couleur et blanc spécifique (autre que blanc 80 gr)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: critères indiqués au règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): présidence de l'ubo
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: avril 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://Rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés public (Ccira) de Nantes - dREETS des Pays de la Loire”
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - b.P. 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://Rennes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 075-199711 (2022-04-13)
Avis d'attribution de marché (2022-07-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 075-199711
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-010ACB
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“papier blanc 80 gr - format A4 / A3 pour imprimantes et copieurs. : Papier blanc 80 gr - format A4 / A3 pour imprimantes et copieurs”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: papeteries D'Arvor SARL
Numéro d'enregistrement national: 52946084200030
Adresse postale: rue Didier Daurat ZA Airlande
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: https://www.papeteries-d-arvor.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: antalis
Numéro d'enregistrement national: 41033076500406
Adresse postale: za parisud - lOGISTIS 2, av des Accords de Schengen
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.antalis.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: inapa France SASU
Numéro d'enregistrement national: 33044098300055
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91814
URL: https://inapa.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“papier recyclé 80 gr - format A4 / A3 pour imprimantes et copieurs : Papier recyclé 80 gr - format A4 / A3 pour imprimantes et copieurs” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“papier couleur et blanc spécifique (autre que blanc 80gr) : Papier couleur et blancspécifique (autre que blanc 80gr)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum de 540 000 euro(s) pour la fourniture de papiers...”
accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum de 540 000 euro(s) pour la fourniture de papiers d'impression pour l'ensemble des services et composantes de l'université de Bretagne occidentale
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Source: OJS 2022/S 131-373142 (2022-07-06)