Accord cadre photographes

SNCF

Le marché consiste à sélectionner un panel de prestataires pour répondre aux besoins en terme de photographie du Groupe SNCF pour les années à venir.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-16 Avis de marché
2022-12-29 Informations complémentaires
2023-01-12 Informations complémentaires
2023-07-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: apolline.simonnet@sncf.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre photographes 2022DOS0843392
Produits/services: Photographies 📦
Brève description:
“Le marché consiste à sélectionner un panel de prestataires pour répondre aux besoins en terme de photographie du Groupe SNCF pour les années à venir.”

1️⃣
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“Les prestataires retenus seront amenés à travailler essentiellement les productions reportages nécessitant une préparation et coordination des équipes...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: renouvelable 2 fois d'un an
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 20
Nombre maximum: 25
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Après examen des documents remis, la SA analyse, évalue la capacité du candidat (en le notant sur la base des éléments remis), classe et sélectionne les...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée des prestations à fournir en vertu du présent accord-cadre, par l’ensemble de ses titulaires, est d’un montant de 1 950 000 € HT La valeur...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants : -les documents administratifs (document justifiant...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Chiffre d’affaires annuel total de l'exercice 2021 de l’entreprise ou le cas échéant, du groupement d’entreprises: 40 000 € minimum”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats justifient qu'ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le candidat doit obtenir une note minimale de 12/20 sur le critère "Adéquation entre le domaine d'activité du candidat et le besoin de SNCF"”
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de réception de la facture, émis...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 12
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-16 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La société nationale SNCF émet cet avis de marché en son nom et pour son compte La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; -...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Source: OJS 2022/S 246-712502 (2022-12-16)
Informations complémentaires (2022-12-29)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 246-712502

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2) Date limite
Ancienne valeur
Date: 2023-01-16 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-31 📅
L'heure: 11:00
Autres informations complémentaires
Report de la date limite des demandes de participation au 31 janvier 2023, 11h.
Source: OJS 2023/S 002-004080 (2022-12-29)
Informations complémentaires (2023-01-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: nawel.di-sanza@reseau.sncf.fr 📧

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.2
Ancienne valeur
Texte:
“Liste et description succincte des critères de sélection: Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Liste et description succincte des critères de sélection: Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils...”    Afficher plus
Autres informations complémentaires

“Suppression de l'exigence minimal de chiffre d'affaires de 40 000 € minimum. La date limite de réception des offres reste celle communiquées au rectificatif...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 012-030394 (2023-01-12)
Avis d'attribution de marché (2023-07-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: nawel.di-sanza@sncf.fr 📧

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 246-712502

Attribution du marché

1️⃣
Titre: AO Photographies
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Aurore Baron
Commune postale: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Antoine Doyen
Commune postale: Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 781 208 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Patrick Lazic
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 781 208 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Yann Audic
Commune postale: Montreuil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 781 208 💰

5️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Alex Profit

6️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Cendrine Gabaret

7️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Guillaume Blanchon

8️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Matthieu Raffard

9️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Maxime Huriez

1️⃣0️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Sébastien Godefroy

1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Clément Chapillon
Nom: Maxime Riché

1️⃣2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Wildroad
Commune postale: Chambery
Source: OJS 2023/S 132-420752 (2023-07-07)