Accord-cadre multi-attributaires - maintenance et exploitation des chaufferies et sous-stations collectives, énergies renouvelables et Pac - lots 1 à 5
SA HLM des Chalets
La Sa des chalets est coordonnateur du groupement de commandes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-23 | Avis de marché |
| 2022-08-26 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-06-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: Mbi
Brève description: La Sa des chalets est coordonnateur du groupement de commandes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sa hlm des chalets
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs, CS 23148
Code postal: 31027
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: cjones@garonnedeveloppement.com 📧
Téléphone: +33 562132525 📞
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Date de début: 2022-10-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-347294
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: voir explication attribution sur règlement de consultation art. 7.5
Intitulé du lot: chaufferies - sous-station - Sa des chalets
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 : voir annexe 1 du Cctp
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : voir annexe 1 du Cctp
Intitulé du lot: énergies renouvelables et Pac - Sa des chalets
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3 : voir annexe 1 du Cctp
Intitulé du lot: chaufferies - sous-station - Association pour le logement des jeunes en Occitanie (Oh!monappartétudiant)
Numéro du lot: 4
Brève description: lot 4 : voir annexe 1 du Cctp
Intitulé du lot: chaufferies - sous-station - Yasalia
Numéro du lot: 5
Brève description: lot 5 : voir annexe 1 du Cctp
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 66080284400028
Nom du pouvoir adjudicateur: Association pour le logement des jeunes en Occitanie
Adresse postale: 29 bd gabriel Koenigs CS 23148
Code postal: 30127
Pays: Gard 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: YSALIA Garonne Habitat
Adresse postale: 2 place de la Légion d'honneur - Immeuble Marengo
Code postal: 31500
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: jfmacia@oh-monappartetudiant.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Courrier électronique: alexandre.broudic@cdc-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561337000 📞
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr 📧
Fax: +33 561256869 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 122-347294 (2022-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: Mbi
Brève description: La Sa des chalets est coordonnateur du groupement de commandes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sa hlm des chalets
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs, CS 23148
Code postal: 31027
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: cjones@garonnedeveloppement.com 📧
Téléphone: +33 562132525 📞
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Date de début: 2022-10-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-347294
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ldm.aws-achat.info
Un tableau relatif aux dates de visites sur site sera publié ultérieurement en complément du DCE publié ce jour
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: voir explication attribution sur règlement de consultation art. 7.5
Intitulé du lot: chaufferies - sous-station - Sa des chalets
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 : voir annexe 1 du Cctp
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : voir annexe 1 du Cctp
Intitulé du lot: énergies renouvelables et Pac - Sa des chalets
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3 : voir annexe 1 du Cctp
Intitulé du lot: chaufferies - sous-station - Association pour le logement des jeunes en Occitanie (Oh!monappartétudiant)
Numéro du lot: 4
Brève description: lot 4 : voir annexe 1 du Cctp
Intitulé du lot: chaufferies - sous-station - Yasalia
Numéro du lot: 5
Brève description: lot 5 : voir annexe 1 du Cctp
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 66080284400028
Nom du pouvoir adjudicateur: Association pour le logement des jeunes en Occitanie
Adresse postale: 29 bd gabriel Koenigs CS 23148
Code postal: 30127
Pays: Gard 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: YSALIA Garonne Habitat
Adresse postale: 2 place de la Légion d'honneur - Immeuble Marengo
Code postal: 31500
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: jfmacia@oh-monappartetudiant.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Courrier électronique: alexandre.broudic@cdc-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ldm.aws-achat.info
Un tableau relatif aux dates de visites sur site sera publié ultérieurement en complément du DCE publié ce jour
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561337000 📞
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr 📧
Fax: +33 561256869 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Avis d'attribution de marché (2022-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1258325.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-26 📅
Date de publication: 2022-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 167-474545
Se réfère à l'avis: 2022/S 122-347294
Numéro JO-S: 167
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-26 📅
Nom: Tpf-technique performance faisabilite
Adresse postale: 3 RUE ISABELLE EBERHARDT
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31019
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 381097.5 EUR 💰
Nom: Veolia energie france
Adresse postale: 21 RUE LA BOETIE
Commune postale: PARIS 8
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 387682.17 EUR 💰
271187.88 EUR 💰
200962.44 EUR 💰
Nom: Idex energies
Adresse postale: ZAC des Quais, 5 avenue Jean Alfonséa
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 17 396 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 167-474545 (2022-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1258325.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-26 📅
Date de publication: 2022-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 167-474545
Se réfère à l'avis: 2022/S 122-347294
Numéro JO-S: 167
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-26 📅
Nom: Tpf-technique performance faisabilite
Adresse postale: 3 RUE ISABELLE EBERHARDT
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31019
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 381097.5 EUR 💰
Nom: Veolia energie france
Adresse postale: 21 RUE LA BOETIE
Commune postale: PARIS 8
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 387682.17 EUR 💰
271187.88 EUR 💰
200962.44 EUR 💰
Nom: Idex energies
Adresse postale: ZAC des Quais, 5 avenue Jean Alfonséa
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 17 396 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 167-474545 (2022-08-26)
Avis d'attribution de marché (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1265216.15 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-392698
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Attribution du marché
Valeur totale du marché: 24286.16 EUR 💰
Référence
Source: OJS 2023/S 124-392698 (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1265216.15 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-392698
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Cet avis annule et remplace l'avis initial.
concernant le libellé du lot 5, il convient de lire : Lot 5 : chaufferies - sous-station - Ysalia
Attribution du marché
Valeur totale du marché: 24286.16 EUR 💰
Référence
Cet avis annule et remplace l'avis initial.
concernant le libellé du lot 5, il convient de lire : Lot 5 : chaufferies - sous-station - Ysalia
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