Accord-cadre multi-attributaires - maintenance et exploitation des chaufferies et sous-stations collectives, énergies renouvelables et Pac - lots 1 à 5

SA HLM des Chalets

La Sa des chalets est coordonnateur du groupement de commandes.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-23 Avis de marché
2022-08-26 Avis d'attribution de marché
2023-06-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm des chalets
Numéro d'enregistrement national: 66080284400028
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs, CS 23148
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562132525 📞
Courrier électronique: cjones@garonnedeveloppement.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Association pour le logement des jeunes en Occitanie
Adresse postale: 29 bd gabriel Koenigs CS 23148
Commune postale: Toulouse

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 30127
Courrier électronique: jfmacia@oh-monappartetudiant.fr 📧
Région: Gard 🏙️

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Nom: YSALIA Garonne Habitat
Adresse postale: 2 place de la Légion d'honneur - Immeuble Marengo

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31500
Courrier électronique: alexandre.broudic@cdc-habitat.fr 📧
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL de participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre multi-attributaires - maintenance et exploitation des chaufferies et sous-stations collectives, énergies renouvelables et Pac - lots 1 à 5 Mbi”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Brève description: La Sa des chalets est coordonnateur du groupement de commandes.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: voir explication attribution sur règlement de consultation art. 7.5

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: chaufferies - sous-station - Sa des chalets
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché: lot 1 : voir annexe 1 du Cctp
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-10-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot 2 : voir annexe 1 du Cctp
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: énergies renouvelables et Pac - Sa des chalets
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 3 : voir annexe 1 du Cctp
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“chaufferies - sous-station - Association pour le logement des jeunes en Occitanie (Oh!monappartétudiant)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot 4 : voir annexe 1 du Cctp
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: chaufferies - sous-station - Yasalia
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: lot 5 : voir annexe 1 du Cctp
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de consultation

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-25 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-28 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561337000 📞
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr 📧
Fax: +33 561256869 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 122-347294 (2022-06-23)
Avis d'attribution de marché (2022-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1258325.99 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 122-347294

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: chaufferies - sous-station - Sa des chalets
Date de conclusion du contrat: 2022-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Tpf-technique performance faisabilite
Adresse postale: 3 RUE ISABELLE EBERHARDT
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31019
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 381097.5 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia energie france
Adresse postale: 21 RUE LA BOETIE
Commune postale: PARIS 8
Code postal: 75008
Région: Paris 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 387682.17 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: énergies renouvelables et Pac - Sa des chalets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 271187.88 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“chaufferies - sous-station - Association pour le logement des jeunes en Occitanie (Oh!monappartétudiant)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200962.44 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: chaufferies - sous-station - Yasalia
Nom et adresse du contractant
Nom: Idex energies
Adresse postale: ZAC des Quais, 5 avenue Jean Alfonséa
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Région: Gironde 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 396 💰
Source: OJS 2022/S 167-474545 (2022-08-26)
Avis d'attribution de marché (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1265216.15 💰

Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 381097.5 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 387682.17 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 271187.88 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200962.44 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24286.16 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Cet avis annule et remplace l'avis initial. concernant le libellé du lot 5, il convient de lire : Lot 5 : chaufferies - sous-station - Ysalia”
Source: OJS 2023/S 124-392698 (2023-06-26)