accord cadre Marché de Travaux et de dépannages " Tous Corps d'état " sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oPH (2 lots)
le présent marché de travaux a pour objet la réalisation de travaux et de dépannages " Tous Corps d'état " sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oPH (2 lots)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre Marché de Travaux et de dépannages " Tous Corps d'état " sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oPH (2...”
Titre
accord cadre Marché de Travaux et de dépannages " Tous Corps d'état " sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oPH (2 lots)
2022 AC TRAVAUX TCE SMG
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Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Brève description:
“le présent marché de travaux a pour objet la réalisation de travaux et de dépannages " Tous Corps d'état " sur les locaux administratifs et assimilés de...”
Brève description
le présent marché de travaux a pour objet la réalisation de travaux et de dépannages " Tous Corps d'état " sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oPH (2 lots)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux et dépannages " Tous Corps d'état " sur les locaux administratifs et assimilés de HDSH” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hauts-De-Seine
Description du marché:
“travaux et dépannages " Tous Corps d'état " sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oph
Direction de proximité de...”
Description du marché
travaux et dépannages " Tous Corps d'état " sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oph
Direction de proximité de Bois-Colombes
Direction de proximité de Nanterre
Direction de proximité de Clichy
Direction de proximité de Suresnes
Siège social (Levallois-Perret)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord cadre est conclu pour une période ferme d'un an (12 mois) à compter de sa notification. Il est reconductible expressément trois (3) fois...”
Description des renouvellements
le présent accord cadre est conclu pour une période ferme d'un an (12 mois) à compter de sa notification. Il est reconductible expressément trois (3) fois un (1) an, sans pouvoir excéder 48 mois au total, à compter de sa date de notification au titulaire
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier
ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du code de
la...”
Description des options
hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier
ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du code de
la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la
réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“valeur estimée de 800 000 euros HT sur la durée
ferme du lot 1 soit 1 an (prestations à prix forfaitaires et prestations à prix unitaires) Prix
Unitaires...”
Informations complémentaires
valeur estimée de 800 000 euros HT sur la durée
ferme du lot 1 soit 1 an (prestations à prix forfaitaires et prestations à prix unitaires) Prix
Unitaires lot 1 : maximum en valeur de 750 000 euros (H.T.) annuel conformément aux
articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande
Publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux et dépannages électriques sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oPH” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“travaux et dépannages électriques sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oph
Direction de proximité de...”
Description du marché
travaux et dépannages électriques sur les locaux administratifs et assimilés de Hauts-De-Seine Habitat - oph
Direction de proximité de Rueil-Malmaison
Direction de proximité GPSO (Chaville/Boulogne-Billancourt)
Direction de proximité de Bagneux
Direction de proximité de Plessis-Robinson
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“valeur estimée de 300 000 euros HT sur la durée
ferme du lot 2 soit 1 an (prestations à prix forfaitaires et prestations à prix unitaires) Prix
Unitaires...”
Informations complémentaires
valeur estimée de 300 000 euros HT sur la durée
ferme du lot 2 soit 1 an (prestations à prix forfaitaires et prestations à prix unitaires) Prix
Unitaires lot 2 : maximum en valeur de 750 000 euros (H.T.) annuel conformément aux
articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande
Publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au Règlmeent de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-25
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): levallois-perret
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): les
Informations sont données à titre indicatif
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre mono attributaire à prix unitaires sans minimum avec un maximum en valeur de 1 500...”
le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre mono attributaire à prix unitaires sans minimum avec un maximum en valeur de 1 500 000 euros (H.T.) par an, y compris pour chaque période de reconduction, conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint.
Les montants maximum pour chaque lot sont les suivants :
- pour le lot 1 : maximum en valeur de 750 000 euros (H.T.) annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Pour le lot 2 : maximum en valeur de 750 000 euros (H.T.) annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours
ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours
ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice
administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature
du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être
exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de
pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du
cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de
la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la
signature du contrat). Recours de pleine juridiction
ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux
mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, 95027,
cergy Pontoise, Courriel :
greffe.tacergypontoise@juradm.fr Adresse internet :
http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr
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Source: OJS 2022/S 117-328904 (2022-06-15)
Avis d'attribution de marché (2022-08-11) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 117-328904
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“direction de proximité de Bois-Colombes - direction de proximité de Nanterre - direction de proximité de Clichy - direction de proximité de Suresnes - siège...”
Titre
direction de proximité de Bois-Colombes - direction de proximité de Nanterre - direction de proximité de Clichy - direction de proximité de Suresnes - siège social (Levallois-Perret)
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“direction de proximité de Rueil-Malmaison - direction de proximité Seine Ouest (Chaville) - direction de proximité de Bagneux”
Source: OJS 2022/S 156-446691 (2022-08-11)