le présent marché concerne l'exécution de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés. Le contenu du marché concerne donc : - prestation de transport (conducteur)- fourniture de cars et l'entretien (matériel roulant)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre - groupement de commandes de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés-”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“le présent marché concerne l'exécution de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés. Le contenu du marché concerne donc : -...”
Brève description
le présent marché concerne l'exécution de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés. Le contenu du marché concerne donc : - prestation de transport (conducteur)- fourniture de cars et l'entretien (matériel roulant)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de transports récurrents
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rue des quatre éléments, 54340 POMPEY
Description du marché: accord-Cadre à bons de commande. Mono-Attributaire
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché pourra être reconduit 3 fois. La durée maximale est donc de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de transports occasionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Autobus et cars📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents. Multi-Attributaire (3 titulaires)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de transports spécialisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-06
12:00 📅
“Conditions de remises des offres ou des candidatures :Via la plateforme : https://www.xmarches.fr ou par courrier à l'adresse :communauté de communes du...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures :Via la plateforme : https://www.xmarches.fr ou par courrier à l'adresse :communauté de communes du bassin de pompeyrue des quatre éléments - 54340 POMPEY
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 089-242649 (2022-05-02)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre - groupement de commandes de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés”
Brève description:
“Le présent marché concerne l'exécution de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés. Le contenu du marché concerne donc : -...”
Brève description
Le présent marché concerne l'exécution de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés. Le contenu du marché concerne donc : - prestation de transport (conducteur)- fourniture de cars et l'entretien (matériel roulant)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Description du marché: prestations de transports récurrents
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché: prestations de transports occasionnels
Description du marché: prestations de transports spécialisés
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 089-242649
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AC-TRANSPORT-2022
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations de transports récurrents
Date de conclusion du contrat: 2022-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: keolis sud lorraine
Numéro d'enregistrement national: 34334869400211
Adresse postale: 1 rue de la sabliere
Commune postale: Bouxieres-aux-Dames
Code postal: 54136
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 216046.20 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations de transports occasionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 680 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prestations de transports spécialisés
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages herve coutarel sarl
Numéro d'enregistrement national: 48784468000024
Adresse postale: 8 route de vacon
Commune postale: Void Vacon
Code postal: 55190
Région: Meuse 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 360 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Montants à titre estimatifs
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
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Source: OJS 2022/S 143-410116 (2022-07-22)