accord-Cadre de travaux tous corps d'état dans les bâtiments territoriaux.Les différents lots de la consultation sont les suivants :Lot 01 : Travaux de Maçonnerie, Gros oeuvre, Cloisons Plâtrerie, Carrelage / Faux-PlafondsLot 02 : Travaux de Charpente, Couverture, EtanchéitéLot 03 : Travaux de Plomberie, SanitairesLot 04 : Travaux de Peintures, Revêtements de sollot 05 : Travaux d'electricité Courants Forts, Courants Faibles (Cfo/Cfa)Lot 06 : Travaux de Menuiseries aluminium, Menuiseries PVC, Serrurerie, VitrerieLot 07 : Travaux de Menuiseries bois, Vitrerie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre de travaux tous corps d'état dans les bâtiments territoriaux
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Brève description:
“accord-Cadre de travaux tous corps d'état dans les bâtiments territoriaux.Les différents lots de la consultation sont les suivants :Lot 01 : Travaux de...”
Brève description
accord-Cadre de travaux tous corps d'état dans les bâtiments territoriaux.Les différents lots de la consultation sont les suivants :Lot 01 : Travaux de Maçonnerie, Gros oeuvre, Cloisons Plâtrerie, Carrelage / Faux-PlafondsLot 02 : Travaux de Charpente, Couverture, EtanchéitéLot 03 : Travaux de Plomberie, SanitairesLot 04 : Travaux de Peintures, Revêtements de sollot 05 : Travaux d'electricité Courants Forts, Courants Faibles (Cfo/Cfa)Lot 06 : Travaux de Menuiseries aluminium, Menuiseries PVC, Serrurerie, VitrerieLot 07 : Travaux de Menuiseries bois, Vitrerie
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de maçonnerie, gros oeuvre, carrelage, plâtreries, cloisons et faux plafonds” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“lot n 1 Travaux de maçonnerie, gros oeuvre, carrelage, plâtreries, cloisons et faux plafonds” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l accord cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d un an. La reconduction est tacite. Les modalités de non reconduction sont fixées à l AE”
Informations complémentaires:
“l accord cadre est un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur.Pour le lot 1 Maçonnerie, Gros oeuvre, Cloisons -...”
Informations complémentaires
l accord cadre est un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur.Pour le lot 1 Maçonnerie, Gros oeuvre, Cloisons - platrerie, Carrelage, Faux plafonds, le montant maximum annuel de l accord-cadre en valeur est de : Montant HT : 1 200 000eurle montant maximum est identique pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de charpente, couverture et d'étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Produits/services supplémentaires: Services d'essais d'étanchéité📦
Description du marché: lot n 2 Travaux de charpente, couverture et d'étanchéité
Informations complémentaires:
“l accord cadre est un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur.Pour le lot 2 Charpente, Couverture, Etanchéité, le...”
Informations complémentaires
l accord cadre est un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur.Pour le lot 2 Charpente, Couverture, Etanchéité, le montant maximum annuel de l accord cadre en valeur est de : Montant HT : 1 500 000 EurLe montant maximum est identique pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de plomberie - sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: lot n3 Travaux de plomberie sanitaires
Informations complémentaires:
“l accord cadre est un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur. Pour le lot 3 Plomberie, Sanitaires, le montant...”
Informations complémentaires
l accord cadre est un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur. Pour le lot 3 Plomberie, Sanitaires, le montant maximum annuel de l accord cadre en valeur est de :Montant HT : 550 000 EurLe montant maximum est identique pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de peinture et de revêtements de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché: lot n 4 Travaux de peinture et de revêtements de sols
Description des renouvellements:
“l accord cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d un an. La reconduction est tacite. Les modalités de non reconduction sont détaillées à l AE”
Informations complémentaires:
“l accord cadre est un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur. Pour le lot 4 Peintures, Revetements de sol, le...”
Informations complémentaires
l accord cadre est un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur. Pour le lot 4 Peintures, Revetements de sol, le montant maximum annuel de l accord-cadre en valeur est de : Montant HT : 1 500 000 EurLe montant maximum est identique pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'électricité courants forts et courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: lot n 5 Travaux d'électricité courants forts et courants faibles
Informations complémentaires:
“l accord cadre est un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur.Pour le lot 5 Electricité, CFO, cfa, le montant maximum...”
Informations complémentaires
l accord cadre est un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur.Pour le lot 5 Electricité, CFO, cfa, le montant maximum annuel de l accord cadre en valeur est de : Montant HT : 1 500 000 EurLe montant maximum est identique pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de menuiseries aluminium, menuiseries PVC, vitrerie, serrurerie, stores et rideaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“lot n 6 Travaux de menuiseries aluminium, menuiseries PVC, vitrerie, serrurerie, stores et rideaux”
Informations complémentaires:
“l accord cadre est un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur.Pour le lot 6 Menuiseries aluminium, Menuiseries PVC,...”
Informations complémentaires
l accord cadre est un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur.Pour le lot 6 Menuiseries aluminium, Menuiseries PVC, Serrurerie, Vitre, le montant maximum annuel de l accord-cadre en valeur est de : Montant HT : 1 500 000 EurLe montant maximum est identique pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de menuiseries bois et vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Description du marché: lot n 7 : Travaux de menuiseries bois et vitrerie
Description des renouvellements:
“l accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d un an. La reconduction est tacite. Les modalités de non-reconduction sont fixées à l AE”
Informations complémentaires:
“l accord cadre est un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur.Pour le lot 7 le montant maximum annuel de l...”
Informations complémentaires
l accord cadre est un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur.Pour le lot 7 le montant maximum annuel de l accord-cadre en valeur est de : Montant HT : 1 200 000 EurLe montant maximum est identique pour chaque période de reconduction
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-13
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-13
15:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la durée initiale des accords-cadres est fixée à 1 an(s) à compter de leur notification. L accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d un an....”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
la durée initiale des accords-cadres est fixée à 1 an(s) à compter de leur notification. L accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d un an. La reconduction est tacite. Les modalités de non-reconduction sont détaillées à l AE de chaque lot
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“possibilité de présenter pour l accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d un ou plusieurs...”
possibilité de présenter pour l accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d un ou plusieurs groupements : Oui ; Ou en qualité de membres de plusieurs groupements : OuiEléments nécessaires à la sélection des candidatures: Dc1, Dc2, Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s il est en redressement judiciaire ; Le candidat produit une déclaration sur l honneur pour justifier qu il n entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ;Formulaire Dc4 ou équivalent : Déclaration de sous-traitance, le cas échéant; Déclaration concernant le chiffre d affaires global du candidat et le chiffre d affaires du domaine d activité faisant l objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l entreprise ou du début d activité de l opérateur économique. Attestations d assurance telles que détaillées au RC, Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois dernières années, Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l époque et le lieu d exécution des travaux et précisent s ils ont été effectués selon les règles de l art et menés régulièrement à bonne fin. Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s il est objectivement dans l impossibilité de produire l un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.Pour le choix de l offre, les candidats doivent produire les documents suivants : Un acte d engagement (Ae) par lot.Pour chacun des lots : Le bordereau des prix unitaires, Le détail estimatif quantitatif destiné au jugement des offres, une note méthodologique ou un mémoire technique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de cergy pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 094-258369 (2022-05-11)
Avis d'attribution de marché (2022-10-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Laura BURGOT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 094-258369
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot n 1 Travaux de maçonnerie, gros oeuvre, carrelage, plâtreries, cloisons et faux plafonds”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: lebrun
Adresse postale: 10 avenue de reaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot n 2 Travaux de charpente, couverture et d'étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: cobat
Adresse postale: 17 rue de la briqueterie
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot n 4 Travaux de peinture et de revêtements de sols
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: peintures paris sud
Adresse postale: 6 avenue de la republique
Commune postale: Crosnes
Code postal: 91560
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot n 7 : Travaux de menuiseries bois et vitrerie
Nom et adresse du contractant
Nom: paris ouest construction
Adresse postale: 78 boulevard saint marcel
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Source: OJS 2022/S 213-609634 (2022-10-31)
Avis d'attribution de marché (2022-12-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14 200 000 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot n3 Travaux de plomberie sanitaires
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: la louisiane
Adresse postale: 18 rue buzelin
Code postal: 75018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 197 387 💰
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot n 5 Travaux d'électricité courants forts et courants faibles
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: terideal segex energies
Adresse postale: 4 boulevard arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 503 💰
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“lot n 6 Travaux de menuiseries aluminium, menuiseries PVC, vitrerie, serrurerie, stores et rideaux” Nom et adresse du contractant
Nom: vulcain
Adresse postale: 36 avenue hoche
Code postal: 75008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 297 930 💰
Source: OJS 2022/S 252-734808 (2022-12-26)