Avis de marché (2022-07-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Numéro de référence: 2200037
Brève description:
“accord-cadre de travaux de déconstruction et de reemploi des batiments et ouvrages de la zac du cluster des medias” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date limite de soumission: 2022-08-12 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-381945
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
“cet accord-cadre est conclu contractuellement sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 150 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution. Le...”
cet accord-cadre est conclu contractuellement sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 150 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution. Le montant de l'accord-cadre est estimé à 1 810 000 euro(s) HT sur toute sa durée de validité.Conformément à l'article R. 2191-16 du Code de la commande publique, une avance pourra être accordée pour chaque bon de commande dans les conditions prévues aux articles R. 2191-3 et R. 2191-7 du Code de la commande publiqueil s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires en cascade. Trois candidats maximums seront retenus en tant que titulaires. La dévolution des bons de commande est précisée à l'article 8 de la convention d'accord-cadre. La dévolution se fait en cascade sans remise en concurrence des titulaires.une visite des lieux d'exécution des prestations non obligatoire est prévue dans le règlement de la consultation
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Source: OJS 2022/S 135-381945 (2022-07-12)
Informations complémentaires (2022-08-10) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-439764
Se réfère à l'avis: 2022/S 135-381945
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
“date de réception des offres repoussée suite à la mise en ligne de documents complémentaires”
Source: OJS 2022/S 155-439764 (2022-08-10)
Avis d'attribution de marché (2022-11-15) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 202200088689690
Valeur totale du marché: 2 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-15 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-637748
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
“i. Il s'agit d'un accord-cadre de travaux conclu avec plusieurs opérateurs économiques, autrement dit un accord-cadre multi-attributaire.les titulaires de...”
i. Il s'agit d'un accord-cadre de travaux conclu avec plusieurs opérateurs économiques, autrement dit un accord-cadre multi-attributaire.les titulaires de l'accord cadre seront sollicités selon les modalités suivantes : La règle d'attribution retenue est celle de la multi-attribution dite " en cascade "Ii. Les montants renseignés pour chaque accord-cadre correspondent aux montants estimés sur toute leur durée d'exécution.Iii. La valeur totale finale correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur toute sa durée d'exécutioniv.les documents de la procédure et du marché sont consultables dans la limite des avis constants de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada). Demande préalable à l'adresse : marches.publics@ouvrages-olympiques.fr
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Source: OJS 2022/S 223-637748 (2022-11-15)
Avis d'attribution de marché (2025-01-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de travaux de déconstruction et de réemploi des bâtiments et ouvrages de la ZAC du Cluster des Médias
Numéro de référence: 202200088
Brève description:
“Déconstruction et réemploi”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 453 735 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Déconstruction et réemploi” Durée de l'accord
Date de début: 2022-11-14 📅
Date de fin: 2025-11-14 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202200088
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Réalisation de travaux de déconstruction et de réemploi des bâtiments et ouvrages de la ZAC du Cluster des Médias,
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 070 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement EPC Demosten (mandataire)/ECD (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 49860979100039
Adresse postale: 853 route de Misengrain
Code postal: 49520
Commune postale: Segre en Anjou Bleu
Région: Maine-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@epc-demosten.fr📧
Téléphone: 0241616232📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Solideo
Numéro d'enregistrement national: 83455372900023
Adresse postale: 18 rue de Londres
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ouvrages-olympiques.fr📧
Téléphone: 0000000000📞
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Cour administrative d'appel de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750004800026
Adresse postale: 68 rue François Miron
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.caa-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0158289000📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“. Sur le fondement de l'article R.2194-5 : Déconstructions non prévues initialement/Travaux de retrait d'éléments amiantés (374730,94Euros HT)
. Sur le...”
Texte
. Sur le fondement de l'article R.2194-5 : Déconstructions non prévues initialement/Travaux de retrait d'éléments amiantés (374730,94Euros HT)
. Sur le fondement de l'article R.2194-8 : Prestations supplémentaires (9 004,57Euros HT)
Les montants renseignés (initial et après modification) sont des montants estimés sur la durée de l'accord-cadre. Celui-ci étant conclu pour un montant maximum à bons de commande de 2.150.000 Euros HT sur toute sa durée d'exécution
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Source: OJS 2025/S 011-030094 (2025-01-14)