accord-Cadre de services et de fournitures de nettoyage

ENSA Nantes

la présente consultation concerne des prestations de nettoyage des locaux de l'ensa Nantes, la fourniture d'appareillages et de consommables sanitaires à disposition des usagers, ainsi que des prestations de nettoyage de la vitrerie de l'établissement

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-01-17 Avis de marché
2022-07-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-01-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ensa Nantes
Adresse postale: 6 quai francois mitterrand
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44262
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240160121 📞
Courrier électronique: finances@nantes.archi 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: http://www.nantes.archi.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1964697&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1964697&orgAcronyme=f5j 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre de services et de fournitures de nettoyage Nettoyage 2022
Produits/services: Services de nettoyage des écoles 📦
Brève description:
“la présente consultation concerne des prestations de nettoyage des locaux de l'ensa Nantes, la fourniture d'appareillages et de consommables sanitaires à...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 965 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 0a-prestations de nettoyage programmé et ponctuel des locaux de l'ensa Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage des écoles 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiment principal et Bâtiment Loire
Description du marché:
“le titulaire du lot 1 réalisera la prestation de nettoyage programmé conformément au descriptif des services et de leurs périodicités répertoriés à l'annexe...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique évaluée à partir du cadre de réponse et le cas échéant, du mémoire technique joint”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Politique sociale et écologique de l'entreprise candidate
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Analyse financière de l'offre à partir de l'annexe financière
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“durée ferme de 24 mois, à compter du 1er juin 2022 ; si cette date est postérieure à la date de notification, à défaut à compter de la date de notification....”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“pas de variantes, tranches ou pseo // Sous-Critère financier : no1 : Montant forfaitaire des prestations de nettoyage programmé (25%) + no2 : Montant des...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“0b-fourniture d'appareillages et de consommables sanitaires à disposition des usagers de l'ensa Nantes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de soins personnels 📦
Produits/services supplémentaires: Aménagements divers 📦
Description du marché:
“le titulaire du lot 2 devra fournir (et si besoin installer) les éléments répertoriés en annexe 7du CCTP”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Politique écologique de l'entreprise candidate
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pas de variantes, tranches ou pseo / Sous-Critère d'analyse technique : no1 : Suivi des prestations (10%) et no2 : Technicité des produits proposés (10%) (cf Rc)”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 0c-prestations de nettoyage programmé de la vitrerie de l'ensa Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres 📦
Description du marché:
“le titulaire du lot 3 procèdera au nettoyage programmé, conformément à l'annexe 8 du CCTP pour la périodicité et la nature des travaux, ainsi qu'aux annexes...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Politique sociale et écologique de l'entreprise
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pas de variantes, tranches ou pseo / Sous-Critère d'analyse technique : no1 : Moyens humains (15%) ; no2 : Moyens matériels (15%) (cf Rc)”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat est invité à télécharger puis compléter le formulaire Dc1 disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat est invité à télécharger puis compléter le formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat fournit : -L'Attestation de sa visite des locaux (cf. Article 2.9 du Rc)-La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le contrat produira dans un délai indiqué par le pouvoir adjudicateur à compter de sa demande, les documents...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-25 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-25 13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“agents compétents dans la matière qui fait l'objet du marché et/ou en commande publique”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: inconnu à ce jour
Informations complémentaires

“modalités financement et paiement: budget ensa nantes ; mandat administratif sous 30 jours / Modalités de facturation : LOT 1 : facturation mensuelle pour...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allee de L'Ile gloriette, bp 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: https://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: adresse indiquée ci-dessus
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“devant le TA de Nantes : *Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / *Référé précontractuel - art.l.551-1 et suivants...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: adresse indiquée ci-dessus
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 015-034214 (2022-01-17)
Avis d'attribution de marché (2022-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 144 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 015-034214

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022-01-0A
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: prestations de nettoyage programmé et ponctuel des locaux de l'ensa Nantes
Date de conclusion du contrat: 2022-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Nom et adresse du contractant
Nom: onet services sas
Adresse postale: 36 boulevard de l'océan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://www.groupeonet.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022-01-0B
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture d'appareillages et de consommables sanitaires à disposition des usagers”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022-01-0C
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: prestations de nettoyage programmé de la vitrerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire de services et de fournitures (alloti) / Durée : 24 mois puis 1 à 2 reconductions annuelles tacites sauf...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 131-374090 (2022-07-06)