Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre de promotion d'études et prestations annexes
2022014PSAC039
Produits/services: Services de recherche et développement expérimental📦
Brève description: accord-Cadre de promotion d'études et prestations annexes
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de recherche et développement expérimental📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en recherche et développement📦
Produits/services supplémentaires: Services de santé divers📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: accord-Cadre de promotion d'études et prestations annexes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans.
Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer...”
Description des renouvellements
il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans.
Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La reconduction de celui-ci est considérée comme acceptée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: icansleep
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-12
15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de caen
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de caen
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 136-389274 (2022-07-13)
Avis d'attribution de marché (2023-01-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 136-389274
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-10-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: centre régional de lutte contre le cancer
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2023/S 016-043414 (2023-01-18)