Accord Cadre De Fournitures Pour Le Magasin De La Regie De Toulouse Metropole Habitat
Toulouse Métropole Habitat
Cet accord-cadre concerne l'achat de fournitures de menuiserie, plomberie, électricité utiles dans le cadre des interventions des ouvriers de la régie de Toulouse Métropole Habitat.
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le délai de réception des offres était de 2023-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
- • Produits structurels › Menuiserie pour la construction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-07 | Avis de marché |
| 2023-05-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Numéro de référence: 2022034
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Matériel électrique 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse métropole habitat
Adresse postale: 7 rue de Sébastopol
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 581313313 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-07 📅
Date limite de soumission: 2023-01-13 📅
Date de publication: 2022-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 239-689904
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 3 700 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 1
Brève description: Plomberie
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Electricité
Intitulé du lot: Menuiserie
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse 31300 - Toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40012146300105
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 239-689904 (2022-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Numéro de référence: 2022034
Brève description:
Cet accord-cadre concerne l'achat de fournitures de menuiserie, plomberie, électricité utiles dans le cadre des interventions des ouvriers de la régie de Toulouse Métropole Habitat.
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Matériel électrique 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse métropole habitat
Adresse postale: 7 rue de Sébastopol
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 581313313 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-07 📅
Date limite de soumission: 2023-01-13 📅
Date de publication: 2022-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 239-689904
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord-cadre concerne l'achat de fournitures de menuiserie, plomberie, électricité utiles dans le cadre des interventions des ouvriers de la régie de Toulouse Métropole Habitat.
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
Un même candidat ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot.
si un candidat est classé premier sur plusieurs lots, il se verra attribuer le lot le plus important en terme de montant
Numéro du lot: 1
Brève description: Plomberie
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 2
Brève description: Electricité
Intitulé du lot: Menuiserie
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse 31300 - Toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Pouvoir de la personne habilitée
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
fonds propres
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40012146300105
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le prochain avis sera publié au terme du présent accord cadre soit au cours du dernier trimestre 2026
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 239-689904 (2022-12-07)
Avis d'attribution de marché (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-301188
Se réfère à l'avis: 2022/S 239-689904
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-28 📅
Nom: Sider
Adresse postale: 29 RUE THOMAS EDISON
Commune postale: Canejan
Code postal: 33610
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 1 550 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Nom: Sonepar france distribution
Adresse postale: 2 RUE PABLO NERUDA
Commune postale: Villenave d''ornon
Code postal: 33140
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Nom: Au forum du batiment
Adresse postale: 61 RUE DESNOUETTES
Commune postale: PARIS 15
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 530 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 096-301188 (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-301188
Se réfère à l'avis: 2022/S 239-689904
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
La date d'attribution des accords-cadres est le 24.03.2023.
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an.
les accords-cadres pourront être reconduit tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
la durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-28 📅
Nom: Sider
Adresse postale: 29 RUE THOMAS EDISON
Commune postale: Canejan
Code postal: 33610
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 1 550 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Nom: Sonepar france distribution
Adresse postale: 2 RUE PABLO NERUDA
Commune postale: Villenave d''ornon
Code postal: 33140
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Nom: Au forum du batiment
Adresse postale: 61 RUE DESNOUETTES
Commune postale: PARIS 15
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 530 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
Référence
Informations complémentaires
La date d'attribution des accords-cadres est le 24.03.2023.
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an.
les accords-cadres pourront être reconduit tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
la durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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