la présente consultation porte sur l'entretien des bassins d'orage sur le territoire de Nantes Métropole.
Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté pour le Lot 1.
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (par lot) à bons de commande.les prestations sont réparties en 4 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Un même soumissionnaire pourra se voir attribuer au maximum deux lots. L'Attribution des lots sera faite en fonction du classement des candidats sur chaque lot.
L'accord-cadre est dénué tout minimum, mais est assorti, d'un montant maxium tel que fixé au Rc.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre de fournitures courantes et services Entretien des bassins d'orage sur le territoire de Nantes Métropole”
Produits/services: Services d'entretien de terrains📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur l'entretien des bassins d'orage sur le territoire de Nantes Métropole.
Le contrat comprendra une condition d'exécution...”
Brève description
la présente consultation porte sur l'entretien des bassins d'orage sur le territoire de Nantes Métropole.
Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté pour le Lot 1.
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (par lot) à bons de commande.les prestations sont réparties en 4 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Un même soumissionnaire pourra se voir attribuer au maximum deux lots. L'Attribution des lots sera faite en fonction du classement des candidats sur chaque lot.
L'accord-cadre est dénué tout minimum, mais est assorti, d'un montant maxium tel que fixé au Rc.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des bassins d'orage sur le territoire du pôle Erdre et Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“la présente consultation porte sur l'entretien des bassins d'orage sur le territoire de Nantes Métropole.
Le contrat comprendra une condition d'exécution...”
Description du marché
la présente consultation porte sur l'entretien des bassins d'orage sur le territoire de Nantes Métropole.
Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté pour le Lot 1.
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (par lot) à bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est de deux ans et prendra effet à compter du 13 janvier 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre est de deux ans et prendra effet à compter du 13 janvier 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification pour une durée de deux ans.
Il pourra être reconduit une fois, dans les mêmes termes, pour une période de deux ans.en cas de non reconduction, le titulaire en sera informé par écrit
Afficher plus
Informations complémentaires:
“chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Un même soumissionnaire pourra se voir attribuer au maximum deux lots. L'Attribution des lots sera...”
Informations complémentaires
chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Un même soumissionnaire pourra se voir attribuer au maximum deux lots. L'Attribution des lots sera faite en fonction du classement des candidats sur chaque lot.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des bassins d'orage sur le territoire du pôle Loire, Sèvre, Vignoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Un même soumissionnaire pourra se voir attribuer au maximum deux lots. L'Attribution des lots sera...”
Description du marché
chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Un même soumissionnaire pourra se voir attribuer au maximum deux lots. L'Attribution des lots sera faite en fonction du classement des candidats sur chaque lot
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des bassins d'orage sur le territoire du pôle Sud Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des bassins d'orage sur le territoire des pôles Erdre et Cens et Loire Chézine” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
preuve...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
références du candidat effectuées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations réalisées et identité du client (privé ou public).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-03
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal adminsitratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal adminsitratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 169-478387 (2022-08-30)
Informations complémentaires (2022-09-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation porte sur l'entretien des bassins d'orage sur le territoire de Nantes Métropole. Le contrat comprendra une condition d'exécution...”
Brève description
la présente consultation porte sur l'entretien des bassins d'orage sur le territoire de Nantes Métropole. Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté pour le Lot 1. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (par lot) à bons de commande.les prestations sont réparties en 4 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un
accord-cadre séparé. Un même soumissionnaire pourra se voir attribuer au maximum deux lots. L'Attribution des lots sera faite en fonction du classement des candidats sur chaque lot. L'Accord-Cadre est dénué tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum tel que fixé au RC