accord-Cadre de fourniture de capteurs Co2, capteurs de trichloramines et purificateurs d'air

vallée Sud - grand Paris

fourniture de capteurs Co2, capteurs de trichloramines et purificateurs d'air

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-26.

Qui ?

• vallée Sud - grand Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Système de surveillance › Capteurs

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-26	Avis de marché
2022-09-26	Informations complémentaires
2022-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Capteurs
Brève description: fourniture de capteurs Co2, capteurs de trichloramines et purificateurs d'air
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Capteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Capteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: vallée Sud - grand Paris
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: https://www.valleesud.fr/fr 🌏
Courrier électronique: melanie.lefevre@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 186631142 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-26 📅
Date limite de soumission: 2022-09-28 📅
Date de publication: 2022-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 167-473329
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

marché comportant trois lots : le lot 1 portant sur les capteurs Co2, le lot 2 portant sur les capteurs de trichloramines et le lot 3 portant sur les purificateurs d'air. Les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement en bons de commande. La commande sera notifiée par le représentant de la personne publique par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en valeur. Les montants maximum en valeur de chacun des lots pour chacune des périodes de validité de l'accord cadre sont définis dans les actes d'engagement de chaque lot. Les modalités de variation des prix sont définis dans le CCP. L'Accord-Cadre sera conclu avec un seul opérateur économique pour chaque lot. Le marché ne comprend pas de tranche. Les délais de livraison pour la partie forfaitaire et à bon de commande sont définis dans le CCP. La liste des sites concernés par le présent marché qui figure en annexe n'est pas exhaustive et peut être abondée en cours de marché.Les critères de sélection des candidatures et du choix de l'offre sont définis dans le règlement de la consultation pour chacun des lots. Les candidats doivent remettre : un acte d'engagement par lot, le bordereau des prix unitaires complété par lot, la décomposition du prix global et forfiataire par lot, le détail quantitatif estimatif par lot, une note méthodologique ou un mémoire technique des dispositions que le fournisseur se propose d'adopter pour l'exécution de sa mission ainsi que les fiches techniques des produits, un échantillon représentatif du type de fournitures pour le lot 1 : capteur Co2 connecté équipé de piles et de sa notice technique, un échantillon représentatif du type de fournitures pour le lot 2 : capteur trichloramine connecté équipé de badges pour une semaine de mesures et de sa notice technique. Les modalités de transmission et de récupération de ces échantillons sont définis dans le RC. Les plis doivent obligatoirement être déposés sur la plateforme marché sécurisé https://www.marches-securises.fr

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: lot 1 capteurs Co2Lot 2 capteurs de trichloramines Lot 3 purificateurs d'air
Intitulé du lot: capteur Co2
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de capteurs Co2
Valeur estimée hors TVA: 649 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

la durée initiale de l accord cadre est fixée à 2 an(s) à compter de la notification de l'accord cadre. Les modalités de reconduction sont fixés dans l'acte d'engagement

Intitulé du lot: capteurs de trichloramines
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture capteurs de trichloramines
Valeur estimée hors TVA: 195 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

il est renouvelable deux fois pour une durée d'un an. Les modalités de reconduction sont fixées dans l'acte d'engagement

Intitulé du lot: purificateurs d'air
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture purificateurs d'air
Valeur estimée hors TVA: 1 950 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 2 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. Les modalités de reconduction sont fixées dans l'acte d'engagement

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

territoire de Vallee Sud Grand Paris

territoire de Vallée Sud Grand Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants ; formulaire Dc2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;formulaire Dc4 ou équivalent : déclaration de sous-traitance, le cas échéant

Situation économique et financière:

déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

Capacité technique et professionnelle:

déclaration d'effectifs : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;références de service ou fournitures similaires :présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; tout autre document apportant la preuve que le candidat dispose des capacités et des qualifications nécessaires pour répondre aux prestations demandées dans le marché

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:05
Lieu: siège de l'ept

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: etablissement public territorial vallee sud grand paris
Adresse postale: 28 rue de la redoute
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 186631189 📞
Courrier électronique: laura.burgot@valleesud.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 2 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. Il est renouvelable deux fois pour une durée d'un an. Les modalités de non reconduction sont définies dans l'acte d'engagement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de CERGY-PONTOISE
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil, BP 30322,
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Versailles en charge du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de la Région Ile-De-France 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182425267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038318731 🌏
Source: OJS 2022/S 167-473329 (2022-08-26)

Informations complémentaires (2022-09-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-26 📅
Date limite de soumission: 2022-10-11 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-533667
Se réfère à l'avis: 2022/S 167-473329
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2022/S 189-533667 (2022-09-26)

Avis d'attribution de marché (2022-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-670290
Numéro JO-S: 233

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Source: OJS 2022/S 233-670290 (2022-11-29)

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