Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de fourniture de capteurs Co2, capteurs de trichloramines et purificateurs d'air”
Produits/services: Capteurs📦
Brève description: fourniture de capteurs Co2, capteurs de trichloramines et purificateurs d'air
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: lot 1 capteurs Co2Lot 2 capteurs de trichloramines Lot 3 purificateurs d'air
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: capteur Co2
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Capteurs📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Vallee Sud Grand Paris
Description du marché: fourniture de capteurs Co2
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 649 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale de l accord cadre est fixée à 2 an(s) à compter de la notification de l'accord cadre. Les modalités de reconduction sont fixés dans l'acte...”
Description des renouvellements
la durée initiale de l accord cadre est fixée à 2 an(s) à compter de la notification de l'accord cadre. Les modalités de reconduction sont fixés dans l'acte d'engagement
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: capteurs de trichloramines
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture capteurs de trichloramines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 195 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“il est renouvelable deux fois pour une durée d'un an. Les modalités de reconduction sont fixées dans l'acte d'engagement”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: purificateurs d'air
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Vallée Sud Grand Paris
Description du marché: fourniture purificateurs d'air
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 950 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 2 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. Les modalités de reconduction sont fixées dans...”
Description des renouvellements
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 2 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. Les modalités de reconduction sont fixées dans l'acte d'engagement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants ; formulaire Dc2 ou équivalent : déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants ; formulaire Dc2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;formulaire Dc4 ou équivalent : déclaration de sous-traitance, le cas échéant
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration d'effectifs : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration d'effectifs : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;références de service ou fournitures similaires :présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; tout autre document apportant la preuve que le candidat dispose des capacités et des qualifications nécessaires pour répondre aux prestations demandées dans le marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-28
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-28
15:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de l'ept
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 2 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. Il est renouvelable deux fois pour une durée d'un...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 2 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. Il est renouvelable deux fois pour une durée d'un an. Les modalités de non reconduction sont définies dans l'acte d'engagement
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“marché comportant trois lots : le lot 1 portant sur les capteurs Co2, le lot 2 portant sur les capteurs de trichloramines et le lot 3 portant sur les...”
marché comportant trois lots : le lot 1 portant sur les capteurs Co2, le lot 2 portant sur les capteurs de trichloramines et le lot 3 portant sur les purificateurs d'air. Les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement en bons de commande. La commande sera notifiée par le représentant de la personne publique par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en valeur. Les montants maximum en valeur de chacun des lots pour chacune des périodes de validité de l'accord cadre sont définis dans les actes d'engagement de chaque lot. Les modalités de variation des prix sont définis dans le CCP. L'Accord-Cadre sera conclu avec un seul opérateur économique pour chaque lot. Le marché ne comprend pas de tranche. Les délais de livraison pour la partie forfaitaire et à bon de commande sont définis dans le CCP. La liste des sites concernés par le présent marché qui figure en annexe n'est pas exhaustive et peut être abondée en cours de marché.Les critères de sélection des candidatures et du choix de l'offre sont définis dans le règlement de la consultation pour chacun des lots. Les candidats doivent remettre : un acte d'engagement par lot, le bordereau des prix unitaires complété par lot, la décomposition du prix global et forfiataire par lot, le détail quantitatif estimatif par lot, une note méthodologique ou un mémoire technique des dispositions que le fournisseur se propose d'adopter pour l'exécution de sa mission ainsi que les fiches techniques des produits, un échantillon représentatif du type de fournitures pour le lot 1 : capteur Co2 connecté équipé de piles et de sa notice technique, un échantillon représentatif du type de fournitures pour le lot 2 : capteur trichloramine connecté équipé de badges pour une semaine de mesures et de sa notice technique. Les modalités de transmission et de récupération de ces échantillons sont définis dans le RC. Les plis doivent obligatoirement être déposés sur la plateforme marché sécurisé https://www.marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de CERGY-PONTOISE
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil, BP 30322,
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Versailles en charge du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: préfecture de la Région Ile-De-France 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182425267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
URL: https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038318731🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 167-473329 (2022-08-26)
Informations complémentaires (2022-09-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 167-473329
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-09-28 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-11 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2022-09-28 📅
L'heure: 15:05
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-11 📅
L'heure: 15:05
Source: OJS 2022/S 189-533667 (2022-09-26)
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 167-473329
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de capteurs Co2
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture capteurs de trichloramines