il s'agit de l'entretien d'espaces verts, accompagnement de voiries, terres pleins centraux, etc. Sur le territoire de la ville de Bonneuil-Sur-Marne.Le présent accord-cadre comprend 2 lots.Le premier lot concerne l'entretien des surfaces engazonnées en accompagnement de voirie, terre-pleins centraux?le second lot concerne l'entretien des espaces plantés, en termes de massifs d'arbustes, vivaces et graminées situées sur différents sites de la ville et en bordure des voies du Tcsp (Transport en Commun sur Site Propre)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre d'entretien des espaces verts de la ville de Bonneuil-Sur-Marne
2022m05”
Produits/services: Services d'entretien de terrains📦
Brève description:
“il s'agit de l'entretien d'espaces verts, accompagnement de voiries, terres pleins centraux, etc. Sur le territoire de la ville de Bonneuil-Sur-Marne.Le...”
Brève description
il s'agit de l'entretien d'espaces verts, accompagnement de voiries, terres pleins centraux, etc. Sur le territoire de la ville de Bonneuil-Sur-Marne.Le présent accord-cadre comprend 2 lots.Le premier lot concerne l'entretien des surfaces engazonnées en accompagnement de voirie, terre-pleins centraux?le second lot concerne l'entretien des espaces plantés, en termes de massifs d'arbustes, vivaces et graminées situées sur différents sites de la ville et en bordure des voies du Tcsp (Transport en Commun sur Site Propre)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 238 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des terrains engazonnés et d'accompagnement de voiries
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 7 rue d'estienne d'orves 94380 - bonneuil-Sur-Marne
Description du marché:
“les travaux d'entretien comprendront :- le ramassage de l'ensemble des déchets jonchant les pelouses et zones enherbées (papiers, canettes, cailloux,...”
Description du marché
les travaux d'entretien comprendront :- le ramassage de l'ensemble des déchets jonchant les pelouses et zones enherbées (papiers, canettes, cailloux, feuilles, bois morts, excréments, etc...),- la tonte des pelouses avec ramassage des feuilles,- le fauchage de zones enherbées sur les terrains plats et sur les talus- le regarnissage des pelouses abimées,- l'évacuation en décharge contrôlée ou en centrale de compostage de l'ensemble des produits coupés, taillés et ramassés
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement, trois (3) fois au maximum, par période d'un (1) an à chaque fois, pour une durée totale du marché de 4 ans...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement, trois (3) fois au maximum, par période d'un (1) an à chaque fois, pour une durée totale du marché de 4 ans au maximum.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par la ville ou par le titulaire au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces pantés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les travaux d'entretien comprendront :- le ramassage de l'ensemble des déchets jonchant les massifs d'arbustes, vivaces et des graminées (papiers, canettes,...”
Description du marché
les travaux d'entretien comprendront :- le ramassage de l'ensemble des déchets jonchant les massifs d'arbustes, vivaces et des graminées (papiers, canettes, cailloux, feuilles, bois morts, excréments, etc...),- la taille et le nettoyage (binage et/ou désherbage manuel) des massifs avec ramassage de tous les déchets,- le nettoyage (binage et/ou désherbage manuel) de tous les pieds d'arbres situés sur voies, parkings et quais,- l'évacuation en décharge contrôlée ou en centrale de compostage de l'ensemble des produits coupés, taillés et ramassés
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 82 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-11
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-11
11:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Bonneuil-Sur-Marne
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2022/S 053-138562 (2022-03-11)
Avis d'attribution de marché (2022-05-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 238 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 7 rue d'estienne d'orves 94380 Bonneuil-Sur-Marne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 053-138562
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022m05
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien des terrains engazonnés et d'accompagnement de voiries
Date de conclusion du contrat: 2022-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: euro-Vert
Adresse postale: 12 rue du 11 novembre 1918
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entretien des espaces pantés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 800 💰