accord-cadre achat et reprise de vehicules
Chambre d'agriculture d'Alsace
la présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture d'alsace
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Véhicules à quatre roues motrices › Véhicules tout terrain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2022-03-CAIA
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules à moteur 📦
Véhicules tout terrain 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d'agriculture d'alsace
Adresse postale: 2 rue de Rome - cs30022 - sCHILTIGHEIM
Code postal: 67013
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://alsace.chambre-agriculture.fr/ 🌏
Courrier électronique: valerie.paillusson@grandest.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 388191717 📞
URL des documents: https://chambre-agriculture-alsace.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://chambre-agriculture-alsace.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-25 📅
Date limite de soumission: 2022-02-28 📅
Date de publication: 2022-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 020-046552
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicule type utilitaires à motorisation essence rallongé
Numéro du lot: 1
Brève description: véhicule type utilitaires à motorisation essence rallongé
Valeur estimée hors TVA: 69 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: non spécifié
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description: véhicule utilitaire à motorisation essence
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description des options:
Numéro du lot: 3
Brève description: véhicule à motorisation essence 5 places
Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Description des options:
Numéro du lot: 4
Brève description: véhicule 4*4 à motorisation essence
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description des options:
Numéro du lot: 5
Brève description: véhicule hybride à motorisation essence non rechargeable
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description des options:
Numéro du lot: 6
Brève description: véhicule électrique
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: 11 rue Jean Mermoz 68127 ste croix en plaine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-05-29 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: chambre d'agriculture d'alsace, Espace Européen de l'entreprise, 2 rue de Rome, 67300 SCHILTIGHEIM
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Densité du réseau
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...)
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://chambre-agriculture-alsace.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://chambre-agriculture-alsace.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 020-046552 (2022-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2022-03-CAIA
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture d'alsace
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules à moteur 📦
Véhicules tout terrain 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d'agriculture d'alsace
Adresse postale: 2 rue de Rome - cs30022 - sCHILTIGHEIM
Code postal: 67013
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://alsace.chambre-agriculture.fr/ 🌏
Courrier électronique: valerie.paillusson@grandest.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 388191717 📞
URL des documents: https://chambre-agriculture-alsace.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://chambre-agriculture-alsace.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-25 📅
Date limite de soumission: 2022-02-28 📅
Date de publication: 2022-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 020-046552
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicule type utilitaires à motorisation essence rallongé
Numéro du lot: 1
Brève description: véhicule type utilitaires à motorisation essence rallongé
Valeur estimée hors TVA: 69 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: non spécifié
Description des options:
pse facultative (lot 1) :Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 1) :Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.Le lot comporte des reconductions
Intitulé du lot: véhicule utilitaire à motorisation essence
Numéro du lot: 2
Brève description: véhicule utilitaire à motorisation essence
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description des options:
pse facultative (lot 2) :Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 2) :Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.Le lot comporte des reconductions
Intitulé du lot: véhicule à motorisation essence 5 places
Numéro du lot: 3
Brève description: véhicule à motorisation essence 5 places
Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Description des options:
pse facultative (lot 3) :Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 3) :Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.Le lot comporte des reconductions
Intitulé du lot: véhicule 4*4 à motorisation essence
Numéro du lot: 4
Brève description: véhicule 4*4 à motorisation essence
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description des options:
pse facultative (lot 4) :Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 4) :Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.Le lot comporte des reconductions
Intitulé du lot: véhicule hybride à motorisation essence non rechargeable
Numéro du lot: 5
Brève description: véhicule hybride à motorisation essence non rechargeable
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description des options:
pse facultative (lot 5) :Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 5) :Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.Le lot comporte des reconductions
Intitulé du lot: véhicule électrique
Numéro du lot: 6
Brève description: véhicule électrique
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Description des options:
pse facultative (lot 6) :Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 6) :Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.Le lot comporte des reconductions
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 11 rue Jean Mermoz 68127 ste croix en plaine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. - Le Dc1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants)- le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)si le candidat n'utilise pas les formulaires Dc1 et Dc2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires.- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus
1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-05-29 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: chambre d'agriculture d'alsace, Espace Européen de l'entreprise, 2 rue de Rome, 67300 SCHILTIGHEIM
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Densité du réseau
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...)
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://chambre-agriculture-alsace.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://chambre-agriculture-alsace.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 020-046552 (2022-01-25)
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