la présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture des Vosges.Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ou quantité minimale et avec une quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de :- 20 véhicules légers pour le lot 1- 6 véhicules utilitaires légers pour le lot 2- 2 véhicules tout terrain pour le lot 3
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-cadre achat et reprise de vehicules
2022-11
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture des...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture des Vosges.Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ou quantité minimale et avec une quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de :- 20 véhicules légers pour le lot 1- 6 véhicules utilitaires légers pour le lot 2- 2 véhicules tout terrain pour le lot 3
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Valeur estimée hors TVA: EUR 472 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules légers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: la Colombière 88026 EPINAL
Description du marché: véhicules légers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (nom): Gestion du parc
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“pse facultative (lot 1):les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 1):les marchés subséquents pourront contenir des...”
Description des options
pse facultative (lot 1):les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 1):les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules utilitaires légers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: véhicules utilitaires légers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 2 comporte trois reconductions
Informations sur les options
Description des options:
“pse facultative (lot 2):les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 2):les marchés subséquents pourront contenir des...”
Description des options
pse facultative (lot 2):les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 2):les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules tout terrain
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: véhicules tout terrain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 3 comporte trois reconductions
Informations sur les options
Description des options:
“pse facultative (lot 3):les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 3):les marchés subséquents pourront contenir des...”
Description des options
pse facultative (lot 3):les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 3):les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Le Dc1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants)- le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)si...”
Liste et brève description des conditions
- Le Dc1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants)- le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)si le candidat n'utilise pas les formulaires Dc1 et Dc2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires.- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 057-143452
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-09
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-02-07 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-09
16:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chambre d'agriculture des Vosges, La Colombière, Rue André Vitu, 88026 EPINAL
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les valeurs indiquées dans les sections "Informations sur le montant du marché/du lot" sont données à titre indicatif. Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont...”
les valeurs indiquées dans les sections "Informations sur le montant du marché/du lot" sont données à titre indicatif. Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont attribués sans montant minimum ni montant maximum de commande.le lot no 05 a été déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur suite au retrait de l'unique offre déposée par le candidat.Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2022/S 194-546837 (2022-10-04)