accord-Cadre à marchés subséquents relatif aux travaux de route, voirie et ouvrages d'art sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole

Montpellier Méditerranée Métropole

la présente consultation a pour objet de couvrir, pendant 1 an, renouvelable 3 fois, sur l'ensemble du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole, les besoins d'aménagement des routes, de la voirie et des ouvrages d'art, hors éclairage public et entretien des espaces verts.
L'accord-cadre multi-attributaire exécuté par marchés subséquents est passé sans montant minimum avec maximum et alloti de la manière suivante : - lot 1 : Voirie 3m Ouest - lot 2 : Voirie 3m Montpellier - lot 3 : Voirie 3m Est - lot 4 : Ouvrages d'art 3m. Il permettra la remise en concurrence des huit attributaires de l'accord-cadre pour chacun des lots 1 à 3 voirie et six attributaires pour le lot 4 ouvrages d'art, lors de la survenance d'un besoin. Il s'agira de travaux classiques qui feront l'objet de marchés subséquents ordinaires ou à tranche dont la durée sera fixée à chaque consultation.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-02-23	Avis de marché
2022-03-23	Informations complémentaires
2022-04-01	Informations complémentaires
2022-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-02-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: 50, Place Zeus, Lieu dit Cs39556
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Adjointe Etudes Rédaction Procédures
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Région: Hérault 🏙️
URL: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à marchés subséquents relatif aux travaux de route, voirie et ouvrages d'art sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole M1D0064AT”
Produits/services: Travaux routiers 📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet de couvrir, pendant 1 an, renouvelable 3 fois, sur l'ensemble du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole, les...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 244 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: voirie 3m Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Description du marché: pôle Plaine Ouest, pôle Piémonts et Garrigues et pôle Littoral
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description
Informations complémentaires: seuil maximum annuel 20 000 000 euro (H.T.).

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: voirie 3m Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pôle territorial Montpellier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: voirie 3m Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: pôle Vallée du Lez et pôle Cadoule et Bérange
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ouvrages d'art 3m
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de rénovation de ponts 📦
Description du marché: ouvrages d'art 3m
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Description
Informations complémentaires: seuil maximum annuel 1 000 000 euro (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 8
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-31 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-31 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2026. Sinon, nouvel avis en 2023, 2024 et 2025”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“la valeur estimée du besoin mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre....”
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Source: OJS 2022/S 041-105279 (2022-02-23)

Informations complémentaires (2022-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet de couvrir, pendant 1 an, renouvelable 3 fois, sur l'ensemble du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole, les...”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 041-105279

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Texte: 31 mars 2022 - 12 heures
Nouvelle valeur
Texte: 06 avril 2022 - 12 heures
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-03-31 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-06 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 061-159587 (2022-03-23)

Informations complémentaires (2022-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet de couvrir, pendant 1 an, renouvelable 3 fois, sur l'ensemble du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole, les...”

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Texte: 06 avril 2022 à 12 heures
Nouvelle valeur
Texte: 19 avril 2022 à 14 heures
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-04-06 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-19 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2022/S 068-179139 (2022-04-01)

Avis d'attribution de marché (2022-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet de couvrir, pendant 1 an, renouvelable 3 fois, sur l'ensemble du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole, les...”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 244 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du Mémoire Technique voirie
Critère de qualité (pondération): 70%
Prix (pondération): 30%
Description
Informations complémentaires: seuil maximum annuel 20 000 000,00 euros (H.T.).
Informations complémentaires: seuil maximum annuel 1 000 000,00 euros (H.T.).

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 041-105279

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M1D0064AT
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: voirie 3m Ouest
Date de conclusion du contrat: 2022-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom:
“eiffage route grand sud/eurovia lr juvignac/razel bec languedoc/spie batignolles malet/groupement guintoli-ehtp-siorat/colas france st jean de...”
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: voirie 3m Montpellier
Nom et adresse du contractant
Nom:
“eiffage route grand sud/razel bec languedoc/eurovia lr juvignac/spie batignolles malet/colas france st jean de vedas/groupement...”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: voirie 3m Est
Nom et adresse du contractant
Nom:
“eiffage route grand sud/razel bec languedoc/spie batignolles malet/colas france vendargues/groupement guintoli-ehtp-siorat/groupement brault mtp-brault...”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: ouvrages d'art 3m
Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement nge gc-guintoli/cofex mediterranee/demathieu et bard construction/razel bec languedoc/groupement buesa-stras/btps mediterranee”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“pour chaque attributaire de chaque lot, l'analuse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Pour le lot 1: - eIFFAGE Route Grand...”

pour chaque attributaire de chaque lot, l'analuse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif.
Pour le lot 1:
- eIFFAGE Route Grand Sud pour un montant estimatif de 911 680,00 euro (H.T.).
- eurovia lr Agence Juvignac pour un montant estimatif de 899 550,00 euro (H.T.).
- razel bec Agence Languedoc pour un montant estimatif de 746 014,00 euro (H.T.).
- spie batignolles malet pour un montant estimatif de 723 161,94 euro (H.T.).
- Le groupement GUINTOLI (mandataire) / ehtp / siorat pour un montant estimatif de 780 873,63 euro (H.T.).
- colas France St Jean de Védas pour un montant estimatif de 801 060,00 euro (H.T.).
- Le groupement brault mtp / brault tp pour un montant estimatif de 729 379,00 euro (H.T.).
- Le groupement tpso / lautier moussac / faurie pour un montant estimatif de 950 377,50 euro (H.T.).
Sur la base d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum, avec maximum de 20 000 000,00 euro Ht/An.
Pour le lot 2:
- eIFFAGE Route Grand Sud pour un montant estimatif de 911 680,00 euro (H.T.).
- razel bec Agence Languedoc pour un montant estimatif de 746 014,00 euro (H.T.).
- eurovia lr Agence Juvignac pour un montant estimatif de 899 550,00 euro (H.T.).
- spie batignolles malet pour un montant estimatif de 723 161,94 euro (H.T.).
- colas France St Jean de Védas pour un montant estimatif de 801 060,00 euro (H.T.).
- Le groupement guintoli / ehtp / siorat pour un montant estimatif de 780 873,63 euro (H.T.).
- Le groupement brault mtp / brault tp pour un montant estimatif de 729 379,00 euro (H.T.).
- Le groupement lautier moussac / tpso / faurie pour un montant estimatif de 1 038 934,00 euro (H.T.).
Sur la base d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum, avec maximum de 20 000 000,00 euro Ht/An.
Pour le lot 3:
- eIFFAGE Route Grand Sud pour un montant estimatif de 911 680,00 euro (H.T.).
- razel bec Agence Languedoc pour un montant estimatif de 746 014,00 euro (H.T.).
- spie batignolles malet pour un montant estimatif de 723 161,94 euro (H.T.).
- colas France Vendargues pour un montant estimatif de 801 060,00 euro (H.T.).
- Le groupement guintoli / ehtp / siorat pour un montant estimatif de 780 873,63 euro (H.T.).
- Le groupement brault mtp / brault tp pour un montant estimatif de 729 379,00 euro (H.T.).
- eurovia lr Agence Baillargues pour un montant estimatif de 1 677 970,00 euro (H.T.).
- Le groupement lautier moussac /tpso / faurie pour un montant estimatif de 950 617,50 euro (H.T.).
Sur la base d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum, avec maximum de 20 000 000,00 euro Ht/An.
Pour le lot 4:
- le groupement nge gc / guintoli pour un montant estimatif de 114 151,90 euro (H.T.).
- cofex mediterranee pour un montant estimatif de 129 807,00 euro (H.T.).
- demathieu et bard construction - igc mediterranee pour un montant estimatif de 129 883,25 euro (H.T.).
- razel bec Agence Méditerranée pour un montant estimatif de 130 671,50 euro (H.T.).
- Le groupement buesa / stras pour un montant estimatif de 137 783,00 euro (H.T.).
- btps mediterranee pour un montant estimatif de 156 907,50 euro (H.T.)
Sur la base d'un accord-cadre à marchés subséquents avec maximum de 1 000 000,00 euro Ht/An.
S'Agissant d'un accord-cadre sans minimum mais avec maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant estimé du lot.
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des Affaire Juridiques et de la Commande Publique, Mme Elisabeth TARLIER, tél: 04 67 10 73 91 ; mail: e.tarlier@montpellier3m.fr.

Source: OJS 2022/S 199-561838 (2022-10-11)

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