accord-Cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de véhicules neufs et maintenance pour les besoins de la Communauté d'agglomération la Riviera du Levant
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-02-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Aofovehi4-2022-01
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-24 📅
Date limite de soumission: 2022-03-25 📅
Date de publication: 2022-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 042-108236
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 042-108236 (2022-02-24)
Avis d'attribution de marché (2022-06-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de...”
Brève description
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin
Afficher plus
Valeur totale du marché: 1 125 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-06-21 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-339394
Se réfère à l'avis: 2022/S 042-108236
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
“les voies de recours sont :- recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notificationde la décision faisant...”
les voies de recours sont :- recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notificationde la décision faisant grief- référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord cadre- référé contractuel après la signature de l'accord cadre dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décisionattaquée- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux concurrents évincésou aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriéesles pièces du marché sont consultables gratuitement sur rendez-vous, dans le respect du secret des affaires, à l'adresse du pouvoir adjudicateur, auprès de la Direction de la commande publique et desachats
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 120-339394 (2022-06-21)
Avis d'attribution de marché (2022-06-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de véhicules neufs et maintenance pour lesbesoins de la Communauté d'agglomération la Riviera du Levant”
Valeur totale du marché: 1 125 000 EUR 💰
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-346808
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
“les voies de recours sont :- recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notificationde la décision faisant...”
les voies de recours sont :- recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notificationde la décision faisant grief- référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord cadre- référé contractuel après la signature de l'accord cadre dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avisd'attribution- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension dans un délai de 2 moisà compter de la notification ou de la publication de la décisionattaquée- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux concurrents évincésou aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriéesles pièces du marché sont consultables gratuitement sur rendez-vous, dans le respect du secret des affaires, à l'adressedu pouvoir adjudicateur, auprès de la Direction de la commande publique et desachats
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 122-346808 (2022-06-23)