accord-Cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de véhicules neufs et maintenance pour les besoins de la Communauté d'agglomération la Riviera du Levant
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de véhicules neufs et maintenance pour les besoins de la Communauté d'agglomération la Riviera du...”
Titre
accord-Cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de véhicules neufs et maintenance pour les besoins de la Communauté d'agglomération la Riviera du Levant
Aofovehi4-2022-01
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Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 125 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules thermiques type Suv/4x4/Crossover/Citadines/Compactes Polyvalentes” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: communauté d'agglomération la Riviera du levant 97190 - le Gosier
Description du marché:
“acquisition de véhicules thermiques type Suv/4x4/Crossover/Citadines/Compactes Polyvalentes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable et performance énergétique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Cout
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 445 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules hybrides type Suv/4x4/Crossover/Citadines/Compactes Polyvalentes” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“acquisition de véhicules hybrides type Suv/4x4/Crossover/Citadines/Compactes Polyvalentes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules électriques type Suv/4x4/Crossover/Citadines/Compactes Polyvalentes” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“acquisition de véhicules électriques type Suv/4x4/Crossover/Citadines/Compactes Polyvalentes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-25
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): carl
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'orléans, Route du Stade Félix Eboué
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Fax: +33 590819670 📠
Source: OJS 2022/S 042-108236 (2022-02-24)
Avis d'attribution de marché (2022-06-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de...”
Brève description
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 125 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: communauté d'agglomération la Riviera du levant 97190 Le Gosier
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 042-108236
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Aofovehi4-2022-01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“acquisition de véhicules thermiques type Suv/4x4/Crossover/Citadines/Compactes Polyvalentes”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: soc Guadeloup Distribution Moderne
Adresse postale: bp 2134
Commune postale: Baie Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Région: Guadeloupe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 445 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“acquisition de véhicules hybrides type Suv/4x4/Crossover/Citadines/Compactes Polyvalentes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“acquisition de véhicules électriques type Suv/4x4/Crossover/Citadines/Compactes Polyvalentes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“les voies de recours sont :- recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notificationde la décision faisant...”
les voies de recours sont :- recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notificationde la décision faisant grief- référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord cadre- référé contractuel après la signature de l'accord cadre dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décisionattaquée- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux concurrents évincésou aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriéesles pièces du marché sont consultables gratuitement sur rendez-vous, dans le respect du secret des affaires, à l'adresse du pouvoir adjudicateur, auprès de la Direction de la commande publique et desachats
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Source: OJS 2022/S 120-339394 (2022-06-21)
Avis d'attribution de marché (2022-06-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de véhicules neufs et maintenance pour lesbesoins de la Communauté d'agglomération la Riviera du...”
Titre
accord-Cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de véhicules neufs et maintenance pour lesbesoins de la Communauté d'agglomération la Riviera du Levant
Aofovehi4-2022-01
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Brève description:
“accord-Cadre à marchés subséquents pour l'acquisition de véhicules neufs et maintenance pour lesbesoins de la Communauté d'agglomération la Riviera du Levant”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 125 000 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Numéro d'identification du lot: 3
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 445 000 💰
Numéro d'identification du lot: 2
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Numéro d'identification du lot: 3
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“les voies de recours sont :- recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notificationde la décision faisant...”
les voies de recours sont :- recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notificationde la décision faisant grief- référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord cadre- référé contractuel après la signature de l'accord cadre dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avisd'attribution- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension dans un délai de 2 moisà compter de la notification ou de la publication de la décisionattaquée- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux concurrents évincésou aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriéesles pièces du marché sont consultables gratuitement sur rendez-vous, dans le respect du secret des affaires, à l'adressedu pouvoir adjudicateur, auprès de la Direction de la commande publique et desachats
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Source: OJS 2022/S 122-346808 (2022-06-23)