Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commandes - etudes, travaux, fourniture, maintenance et gestion patrimoniale des IRVE Marché de Fourniture
AOFOURNIRVEGRP”
Produits/services: Véhicules électriques📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commandes - etudes, travaux, fourniture, maintenance et gestion patrimoniale des IRVE
Marché de Fourniture”
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Produits/services supplémentaires: Bornes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: code cpv : 34144900 - véhicules électriques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché démarre à la date de sa notification, sans qu'il y ait besoin d'émettre un bon de commande.
Il est conclu pour une durée de 2 ans renouvelable 1...”
Description des renouvellements
le marché démarre à la date de sa notification, sans qu'il y ait besoin d'émettre un bon de commande.
Il est conclu pour une durée de 2 ans renouvelable 1 fois pour 2ans supplémentaires.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“c'Est un accord-cadre conclu selon les minimum et maximum suivants :Minimum HT par période : 375 000 euros,maximum HT par période : 5 000 000 euros
les...”
Informations complémentaires
c'Est un accord-cadre conclu selon les minimum et maximum suivants :Minimum HT par période : 375 000 euros,maximum HT par période : 5 000 000 euros
les périodes sont :
Période no 1 : 2 ans à compter de la notification
Période nno2 : reconduction à la date anniversaire de la notification pour une durée de 2 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : - lettre de candidature et d'habilitation(dc1 ou forme...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : - lettre de candidature et d'habilitation(dc1 ou forme libre) ;
- copie du ou desjugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration surl'honneur pour justifier que le candidat n'entredans aucun des cas d'interdictions de soumissionner (DC 1 ou forme libre)
-renseignements sur le respect de l'obligation d'emploimentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du code du travail (DC 1 ou forme libre) ;- les documents relatifs aux pouvoirs de la personnehabilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : Liste et description succincte des critères de sélection : - déclarationconcernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : Liste et description succincte des critères de sélection : - déclarationconcernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des troisderniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste et descriptionsuccincte des critères de...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste et descriptionsuccincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - déclaration indiquant leseffectifs moyensannuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- listedes principauxservices fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
-Déclarationindiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats demême nature ;
-Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur précise qu'ilaccepte tout moyen depreuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membrespour justifier des capacitésprofessionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuiepour présenter sa candidature,le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui luisont exigés par le pouvoiradjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pourl'exécution des prestations, lecandidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-31
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“le marché est un accord-cadre mono attributaire tel que définis aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, à bons...”
le marché est un accord-cadre mono attributaire tel que définis aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, à bons de commande.
c'est un accord-cadre conclu selon les minimum et maximum suivants :
Minimum HT par période : 375 000 euros
maximum HT par période : 5 000 000 euros
les périodes sont :
Période no 1 : 2 ans à compter de la notification
Période no2 : reconduction à la date anniversaire de la notification pour une durée de 2 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“tribunal administratif de Rennes, 3 contour de la motte, 35000, Rennes, F, Courriel :
greffe.ta-rennes@juradm.fr”
Source: OJS 2022/S 246-712718 (2022-12-16)
Informations complémentaires (2023-01-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commandes - etudes, travaux, fourniture, maintenance et gestion patrimoniale des IRVE Marché de Fourniture”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 246-712718
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5
Emplacement du texte à modifier: II.2.5
Ancienne valeur
Texte:
“critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 60
prix :
1. Prix / Pondération : 40” Nouvelle valeur
Texte:
“critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 40
prix :
1. Prix / Pondération : 60”
Source: OJS 2023/S 008-017855 (2023-01-06)
Avis d'attribution de marché (2023-03-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 000 000 💰
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandes - etudes, travaux, fourniture, maintenance et gestion patrimoniale des IRVE Marché de Fourniture” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“le marché est un accord-cadre mono attributaire tel que définis aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, à bons...”
Informations complémentaires
le marché est un accord-cadre mono attributaire tel que définis aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, à bons de commande.
C'est un accord-cadre conclu selon les minimum et maximum suivants :
Minimum HT par période : 375 000 euros
maximum HT par période : 5 000 000 euros .
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 246-712718
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“accord-Cadre à bons de commandes - etudes, travaux, fourniture, maintenance et gestion patrimoniale des IRVE Marchéde Fourniture”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bouygues Energies et Services
Commune postale: Gouesnou
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Source: OJS 2023/S 062-183865 (2023-03-23)