accord-cadre a bons de commande pour la fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion Trégor Communauté

Lannion-Trégor Communauté

accord-cadre a bons de Commande
Pour la fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion Trégor Communauté 8 Lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Lannion-Trégor Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques

Où ?

• Bretagne › Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-02	Avis de marché
2023-05-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Brève description:

accord-cadre a bons de Commande Pour la fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion Trégor Communauté 8 Lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: lannion-Trégor Communauté
Code postal: 22300
Commune postale: Lannion
Contact
Adresse Internet: http://www.lannion-tregor.com/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@lannion-tregor.com 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-02 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2022-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 236-680936
Numéro JO-S: 236

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-cadre a bons de Commande

Pour la fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion Trégor Communauté 8 Lots

Valeur totale estimée: 3 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no1 : Produits chimiques petit conditionnement
Numéro du lot: 1
Brève description:

lot no1 : Produits chimiques petit conditionnement

montant mini : 100 000 euro ht

Montant max: 180 000 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché sera conclu pour une durée de un an reconductible 3 fois tacitement pour une date de début de contrat à compter de la date de notification (4 ans maximum)

Description des options:

Le présent accord-cadre pourra faire l'objet de modification selon les articles R.2194-1 à R.2194-9 du code de la commande publique

Intitulé du lot: lot no2 : chlorure ferrique eau potable
Numéro du lot: 2
Brève description:

lot no2 : chlorure ferrique eau

Le montant annuel minimum est de 15 000 euro ht et un montant annuel maximum 45 000 euro (H.T.).Potable

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le marché débute à compter de sa notification puis sera renouvelable 3 fois par reconduction tacite d'une année

Intitulé du lot: lot no3 : polymères
Numéro du lot: 3
Brève description:

lot no3 : polymères

le montant annuel minimum est de 60 000 euro ht et un montant annuel maximum 150 000 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no4 : Co2
Numéro du lot: 4
Brève description:

lot no4 : Co2

Le montant annuel minimum est de 30 000 euro ht et un montant annuel maximum 70 000 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no5 : chaux
Numéro du lot: 5
Brève description:

lot no5 : chaux

le montant annuel minimum est de 70 000 euro ht et un montant annuel maximum 160 000 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no6 : sels d'aluminium
Numéro du lot: 6
Brève description:

lot no6 : sels d'aluminium

le montant annuel minimum est de 80 000 euro ht et un montant annuel maximum 180 000 euro (H.T.).

Intitulé du lot: lot no7 : charbon actif
Numéro du lot: 7
Brève description:

lot no7 : charbon actif

: Le montant annuel minimum est de 70 000 euro ht et un montant annuel maximum 160 000 euro (H.T.).

Intitulé du lot: Lot no8 : Chlore gazeux anhydre
Numéro du lot: 8
Brève description:

lot no8 : Chlore gazeux anhydre

le montant annuel minimum est de 20 000 euro ht et un montant annuel maximum 50 000 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : DUME ou la lettre de candidature dûment remplie (sur le modèle figurant dans le formulaire DC 1) et comprenant la déclaration sur l'honneur (relative aux interdictions de soumissionner) conforme à l'article R.2143-3 du décret no2018-1074 du 3 décembre 2018 précité : - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ; 2- les renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat. Inscription sur un registre du commerce

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative ; - un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de six mois en cas d'absence d'avis d'attribution; - un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du conseil d'état du 16.7.2007 dans un délai de deux mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assorti, le cas échéant, un référé en suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2022/S 236-680936 (2022-12-02)

Avis d'attribution de marché (2023-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-cadre a bons de commande pour la fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion Trégor Communauté

Valeur totale du marché: 945 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-310870
Se réfère à l'avis: 2022/S 236-680936
Numéro JO-S: 101

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le présent marché pourra faire l'objet de modification selon les articles R.2194-1 à R.2194-9 du code de la commande publique. En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés complémentaires pourront être passés ultérieurement

Brève description:

lot no2 : chlorure ferrique eau potable

Lot no8 : Chlore gazeux anhydre

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-01 📅
Nom: stockmeier france
Commune postale: St Jacques-de-la-Lande
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
Nom: adipap sa
Commune postale: 78000 Versailles
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: air liquide france industrie
Commune postale: 75007 Paris 7
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: lhoist france ouest
Commune postale: 53600 Evron
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Nom: feralco environnement
Commune postale: 92250-la-Garenne Colombes
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: dacarb
Commune postale: 92600 Asnières-sur-Seine
Nom: gazechim
Commune postale: 34500 Beziers
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 101-310870 (2023-05-22)

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