accord-cadre a bons de commande pour la fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion Trégor Communauté
accord-cadre a bons de Commande
Pour la fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion Trégor Communauté 8 Lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre a bons de commande pour la fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion...”
Titre
accord-cadre a bons de commande pour la fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion Trégor Communauté
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Produits/services: Produits chimiques📦
Brève description:
“accord-cadre a bons de Commande
Pour la fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion...”
Brève description
accord-cadre a bons de Commande
Pour la fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion Trégor Communauté 8 Lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Produits chimiques petit conditionnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Description du marché:
“lot no1 : Produits chimiques petit conditionnement
montant mini : 100 000 euro ht
Montant max: 180 000 euro (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera conclu pour une durée de un an reconductible 3 fois tacitement pour une date de début de contrat à compter de la date de notification (4 ans maximum)”
Description des renouvellements
le marché sera conclu pour une durée de un an reconductible 3 fois tacitement pour une date de début de contrat à compter de la date de notification (4 ans maximum)
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent accord-cadre pourra faire l'objet de modification selon les articles R.2194-1 à R.2194-9 du code de la commande publique”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : chlorure ferrique eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot no2 : chlorure ferrique eau
Le montant annuel minimum est de 15 000 euro ht et un montant annuel maximum 45 000 euro (H.T.).Potable” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché débute à compter de sa notification puis sera renouvelable 3 fois par reconduction tacite d'une année”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : polymères
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot no3 : polymères
le montant annuel minimum est de 60 000 euro ht et un montant annuel maximum 150 000 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 : Co2
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“lot no4 : Co2
Le montant annuel minimum est de 30 000 euro ht et un montant annuel maximum 70 000 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 : chaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“lot no5 : chaux
le montant annuel minimum est de 70 000 euro ht et un montant annuel maximum 160 000 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6 : sels d'aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“lot no6 : sels d'aluminium
le montant annuel minimum est de 80 000 euro ht et un montant annuel maximum 180 000 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no7 : charbon actif
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“lot no7 : charbon actif
: Le montant annuel minimum est de 70 000 euro ht et un montant annuel maximum 160 000 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot no8 : Chlore gazeux anhydre
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“lot no8 : Chlore gazeux anhydre
le montant annuel minimum est de 20 000 euro ht et un montant annuel maximum 50 000 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : DUME ou la lettre de candidature dûment remplie (sur le...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : DUME ou la lettre de candidature dûment remplie (sur le modèle figurant dans le formulaire DC 1) et comprenant la déclaration sur l'honneur (relative aux interdictions de soumissionner) conforme à l'article R.2143-3 du décret no2018-1074 du 3 décembre 2018 précité : - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ; 2- les renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat. Inscription sur un registre du commerce
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-23
14:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative ; - un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de six mois en cas d'absence d'avis d'attribution; - un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du conseil d'état du 16.7.2007 dans un délai de deux mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assorti, le cas échéant, un référé en suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
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Source: OJS 2022/S 236-680936 (2022-12-02)
Avis d'attribution de marché (2023-05-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-cadre a bons de commande pour la fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion...”
Brève description
accord-cadre a bons de commande pour la fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux potables et usées de Lannion Trégor Communauté
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 945 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: lot no1 : Produits chimiques petit conditionnement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent marché pourra faire l'objet de modification selon les articles R.2194-1 à R.2194-9 du code de la commande publique. En application de l'article...”
Description des options
Le présent marché pourra faire l'objet de modification selon les articles R.2194-1 à R.2194-9 du code de la commande publique. En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés complémentaires pourront être passés ultérieurement
Afficher plus Description
Description du marché: lot no2 : chlorure ferrique eau potable
Description du marché: lot no3 : polymères
Description du marché: lot no4 : Co2
Description du marché: lot no5 : chaux
Description du marché: lot no6 : sels d'aluminium
Description du marché: lot no7 : charbon actif
Description du marché: Lot no8 : Chlore gazeux anhydre
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 236-680936
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22213
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : Produits chimiques petits conditionnements
Date de conclusion du contrat: 2023-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: stockmeier france
Commune postale: St Jacques-de-la-Lande
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 540 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22214
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : chlorure ferrique eau potable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22215
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : polymères
Nom et adresse du contractant
Nom: adipap sa
Commune postale: 78000 Versailles
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22216
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 : Co2
Nom et adresse du contractant
Nom: air liquide france industrie
Commune postale: 75007 Paris 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22217
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no5 : chaux
Nom et adresse du contractant
Nom: lhoist france ouest
Commune postale: 53600 Evron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22218
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6 : sels d'aluminium
Nom et adresse du contractant
Nom: feralco environnement
Commune postale: 92250-la-Garenne Colombes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22219
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot no7 : charbon actif
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: dacarb
Commune postale: 92600 Asnières-sur-Seine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 8
Numéro d'identification du lot: 22220
Nom et adresse du contractant
Nom: gazechim
Commune postale: 34500 Beziers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 101-310870 (2023-05-22)