Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande pour l'entretien du patrimoine arboricole de la Ville de Biarritz”
Produits/services: Élagage des arbres📦
Brève description:
“prestations de taille d'arbres, d'abattage, d'essouchage et autres soins, taille architecturée”
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taille, abattage, essouchage et autres soins
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Biarritz
Description du marché: taille d'arbres, abattage, essouchage et autres soins
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit deux fois pour des périodes de 12 mois (années 2024 et 2025), par décision expresse de la Ville de Biarritz” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: accord-Cadre reconductible 2 fois
Description
Informations complémentaires:
“le montant des commandes susceptibles d'être effectuées annuellement variera dans les limites suivantes :
- minimum (T.T.C.) : 7 000 euro
- maximum (T.T.C.)...”
Informations complémentaires
le montant des commandes susceptibles d'être effectuées annuellement variera dans les limites suivantes :
- minimum (T.T.C.) : 7 000 euro
- maximum (T.T.C.) : 80 000 euro
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taille architecturée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: taille d'arbres architecturée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des commandes susceptibles d'être effectuées annuellement variera dans les limites suivantes :
- minimum (T.T.C.) : 40 000 euros
- maximum...”
Informations complémentaires
le montant des commandes susceptibles d'être effectuées annuellement variera dans les limites suivantes :
- minimum (T.T.C.) : 40 000 euros
- maximum (T.T.C.) : 120 000 euros
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature
- les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris, en cas de groupement et le cas échéant, les...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature
- les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris, en cas de groupement et le cas échéant, les habilitations nécessaires au mandataire pour représenter les entreprises cotraitantes
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner relative aux marchés publics ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: - Indication du capital social et du chiffre d'affaires des 3 dernières années
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Indication des références pour des prestations similaires.
- Indication des moyens matériels du candidat.
- Indication des effectifs.
- Indication des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Indication des références pour des prestations similaires.
- Indication des moyens matériels du candidat.
- Indication des effectifs.
- Indication des éventuelles qualifications, certifications, et prise en compte de la qualité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Biarritz
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4ème trimestre 2025
Informations complémentaires
“le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation, en application des articles R.2132-1 et suivants du...”
le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation, en application des articles R.2132-1 et suivants du C.C.P. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les offres doivent être déposées avant la date et l'heure limite de remise des plis sur le profil acheteur de la Ville de Biarritz : http://demat-ampa.fr, conformément aux instructions du règlement de la consultation.
Le dossier de consultation est gratuitement et librement téléchargeable sur le profil acheteur de la Ville de Biarritz à l'adresse suivante : http://demat-ampa.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey - b.P. 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies de recours :
Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L.551-1 à L.551-13 et suivants du Code de la justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies de recours :
Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L.551-1 à L.551-13 et suivants du Code de la justice administrative
recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. De Pau ou via le site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 179-505857 (2022-09-12)
Avis d'attribution de marché (2023-04-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“entretien du patrimoine arboricole de la Ville de Biarritz (taille, élagage, essouchage)”
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 117500
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 500000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: taille, abattage, essouchage et autres soins
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable au vu du mémoire développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Description
Description du marché: taille architecturée
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 179-505857
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023041
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: taille , abattage, essouchage et autres soins
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: cts Etablissement de Forêt Ile de France
Adresse postale: 21 Rue Jean Zay
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559843594📞
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 175000
Offre la plus élevée: 200000
2️⃣
Numéro de contrat: 2023042
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: taille architecturée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: chauvier elagages
Adresse postale: rue Errotaberria
Commune postale: Bidart
Code postal: 64210
Téléphone: +33 559548448📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 100000
Offre la plus élevée: 300000
Source: OJS 2023/S 085-261650 (2023-04-27)