La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre. Il a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage, de gestion des encombrants et de remplacement de personnel pour les ensembles immobiliers des agences de CDC Habitat en Ile de France, comprenant UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien ménager des parties communes, de prestations de gestion des déchets (ordures ménagères), de prestations d'entretien des parkings et UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec un Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif à des prestations complémentaires. L'accord-cadre est alloti en 08 lots séparés. Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes et pour l'ensemble des lots est fixé comme suit : sans minimum, et avec un maximum fixé à 6 760 000,00 euro(s) HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES EN...”
Titre
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES EN IDF
CDCH-ACH-PF-FS-2022-79
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Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre. Il a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage, de gestion des encombrants et...”
Brève description
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre. Il a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage, de gestion des encombrants et de remplacement de personnel pour les ensembles immobiliers des agences de CDC Habitat en Ile de France, comprenant UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien ménager des parties communes, de prestations de gestion des déchets (ordures ménagères), de prestations d'entretien des parkings et UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec un Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif à des prestations complémentaires. L'accord-cadre est alloti en 08 lots séparés. Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes et pour l'ensemble des lots est fixé comme suit : sans minimum, et avec un maximum fixé à 6 760 000,00 euro(s) HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 01-AGENCE PARIS CENTRE / Secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“LOT 01-AGENCE PARIS CENTRE / Secteur Est-2879 logementsACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET...”
Description du marché
LOT 01-AGENCE PARIS CENTRE / Secteur Est-2879 logementsACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-02-01 📅
Date de fin: 2027-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet pour l'ensemble des lots, à compter du 01/02/2023; pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet pour l'ensemble des lots, à compter du 01/02/2023; pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an avec un maximum de 3 renouvellements.
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Informations complémentaires:
“Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes de ce lot est fixé comme...”
Informations complémentaires
Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes de ce lot est fixé comme suit : sans minimum, et avec un maximum fixé à 1 590 000,00 euro(s) HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 02-AGENCE PARIS CENTRE / Secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“LOT 02-AGENCE PARIS CENTRE / Secteur Ouest - 2439 logementsACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS...”
Description du marché
LOT 02-AGENCE PARIS CENTRE / Secteur Ouest - 2439 logementsACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES
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Informations complémentaires:
“Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes de ce lot est fixé comme...”
Informations complémentaires
Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes de ce lot est fixé comme suit : sans minimum, et avec un maximum fixé à 1 560 000,00 euro(s) HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 03-AGENCE IDF-EST / Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“LOT 03-AGENCE IDF-EST / Secteur Sud - 1745 logementsACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES...”
Description du marché
LOT 03-AGENCE IDF-EST / Secteur Sud - 1745 logementsACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES
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Informations complémentaires:
“Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes de ce lot est fixé comme...”
Informations complémentaires
Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes de ce lot est fixé comme suit : sans minimum, et avec un maximum fixé à 280 000,00 euro(s) HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 04-AGENCE IDF-OUEST / Secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“LOT 04-AGENCE IDF-OUEST / Secteur Nord-1522 logementsACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES...”
Description du marché
LOT 04-AGENCE IDF-OUEST / Secteur Nord-1522 logementsACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES
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Informations complémentaires:
“Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes de ce lot est fixé comme...”
Informations complémentaires
Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes de ce lot est fixé comme suit : sans minimum, et avec un maximum fixé à 600 000,00 euro(s) HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 05-AGENCE IDF-OUEST / Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“LOT 05-AGENCE IDF-OUEST / Secteur Sud - 1387 logementsACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET...”
Description du marché
LOT 05-AGENCE IDF-OUEST / Secteur Sud - 1387 logementsACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES
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Informations complémentaires:
“Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes de ce lot est fixé comme...”
Informations complémentaires
Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes de ce lot est fixé comme suit : sans minimum, et avec un maximum fixé à 780 000,00 euro(s) HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 06-AGENCE IDF-EST / Secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“LOT 06-AGENCE IDF-EST / Secteur Nord-1216 logementsACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES...”
Description du marché
LOT 06-AGENCE IDF-EST / Secteur Nord-1216 logementsACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES
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Informations complémentaires:
“Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes de ce lot est fixé comme...”
Informations complémentaires
Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes de ce lot est fixé comme suit : sans minimum, et avec un maximum fixé à 320 000,00 euro(s) HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 07-AGENCE IDF SUD-EST/ Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“LOT 07-AGENCE IDF SUD-EST/ Secteur Sud - 1163 logementsACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET...”
Description du marché
LOT 07-AGENCE IDF SUD-EST/ Secteur Sud - 1163 logementsACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES
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Informations complémentaires:
“Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes de ce lot est fixé comme...”
Informations complémentaires
Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes de ce lot est fixé comme suit : sans minimum, et avec un maximum fixé à 590 000,00 euro(s) HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 08-AGENCE IDF SUD-EST / Secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“LOT 08-AGENCE IDF SUD-EST / Secteur Nord - 926 logementsACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET...”
Description du marché
LOT 08-AGENCE IDF SUD-EST / Secteur Nord - 926 logementsACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES
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Informations complémentaires:
“Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes de ce lot est fixé comme...”
Informations complémentaires
Le montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes de ce lot est fixé comme suit : sans minimum, et avec un maximum fixé à 1 040 000,00 euro(s) HT.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-24
09:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2022/S 207-591648 (2022-10-21)
Avis d'attribution de marché (2023-01-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11657062.64 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 207-591648
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“LOT 01-AGENCE PARIS CENTRE / Secteur Est - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES...”
Titre
LOT 01-AGENCE PARIS CENTRE / Secteur Est - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES
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Date de conclusion du contrat: 2023-01-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: Kintessia (armor groupe)
Numéro d'enregistrement national: 343 539 680 00037
Adresse postale: 41 rue de la Prairie
Commune postale: Fontenay sous bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2307130.67 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“LOT 02-AGENCE PARIS CENTRE / Secteur Ouest-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES...”
Titre
LOT 02-AGENCE PARIS CENTRE / Secteur Ouest-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: Tip top net
Numéro d'enregistrement national: 503 595 936 00033
Adresse postale: 178 bis rue Pelleport
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 746 236 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“LOT 03-AGENCE IDF-EST / Secteur Sud- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS...”
Titre
LOT 03-AGENCE IDF-EST / Secteur Sud- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Sud europeenne de nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 384 301 032 00023
Adresse postale: 25 rue des Bretagnes
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 685378.33 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“LOT 04-AGENCE IDF-OUEST / Secteur Nord - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS...”
Titre
LOT 04-AGENCE IDF-OUEST / Secteur Nord - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 174 472 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“LOT 05-AGENCE IDF-OUEST / Secteur Sud - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS...”
Titre
LOT 05-AGENCE IDF-OUEST / Secteur Sud - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Aner
Numéro d'enregistrement national: 552 119 703 00114
Adresse postale: 47 rue de la Ferme
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 434 576 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“LOT 06-AGENCE IDF-EST / Secteur Nord - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS...”
Titre
LOT 06-AGENCE IDF-EST / Secteur Nord - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES
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Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 801 532 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“LOT 07-AGENCE IDF SUD-EST/ Secteur Sud - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS...”
Titre
LOT 07-AGENCE IDF SUD-EST/ Secteur Sud - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Gie saturne services
Numéro d'enregistrement national: 380 932 194 00067
Adresse postale: 7 à 9 rue Constantin Pecqueur - ZAE des Châtaigniers
Commune postale: TAVERNY Cedex
Code postal: 95157
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1238157.72 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“LOT 08-AGENCE IDF SUD-EST / Secteur Nord - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES...”
Titre
LOT 08-AGENCE IDF SUD-EST / Secteur Nord - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ENTRETIEN MENAGER, DE GESTION DES DECHETS ET DES PRESTATIONS PONCTUELLES PARTICULIERES
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Pulita
Numéro d'enregistrement national: 493 863 708 00050
Adresse postale: 31 rue de la Division du Général Leclerc
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1269579.92 💰
“Le marché de chaque lot comprend UNE PARTIE FORFAITAIRE et UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec un Bordereau de Prix unitaires (BPU).-PARTIE FORFAITAIRE -...”
Le marché de chaque lot comprend UNE PARTIE FORFAITAIRE et UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec un Bordereau de Prix unitaires (BPU).-PARTIE FORFAITAIRE - Montant global et forfaitaire attribué de chaque lot (sur la durée totale du marché) :-LOT 01 : 717 130,67 euro(s) HT-LOT 02 : 1 186 236,00 euro(s) HT -LOT 03 : 405 378,33 euro(s) HT-LOT 04 : 574 472,00 euro(s) HT-LOT 05 : 654 576,00 euro(s) HT-LOT 06 : 481 532,00 euro(s) HT-LOT 07 : 648 157,72 euro(s) HT -LOT 08 : 229 579,92 euro(s) HT- soit pour l'ensemble des lots : 4 897 062,64 euro(s) HT-PARTIE A BONS DE COMMANDESLe montant sur la durée totale de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pour la partie à bons de commandes pour chaque lot est fixé comme suit : LOT 01 : sans minimum, et avec un maximum fixé à 1 590 000,00 euro(s) HTLOT 02 : sans minimum, et avec un maximum fixé à 1 560 000,00 euro(s) HTLOT 03 : sans minimum, et avec un maximum fixé à 280 000,00 euro(s) HTLOT 04 : sans minimum, et avec un maximum fixé à 600 000,00 euro(s) HTLOT 05 : sans minimum, et avec un maximum fixé à 780 000,00 euro(s) HTLOT 06 : sans minimum, et avec un maximum fixé à 320 000,00 euro(s) HTLOT 07 : sans minimum, et avec un maximum fixé à 590 000,00 euro(s) HTLOT 08 : sans minimum, et avec un maximum fixé à 1 040 000,00 euro(s) HT- soit pour l'ensemble des lots : sans minimum, et avec un maximum fixé à 6 760 000,00 euro(s) HT-Valeur financière de l'offre appréciée selon les sous-critères suivants : 50 points-Montant du marché global et forfaitaire sur la durée totale : 35 points-% unique de rabais ou surenchère sur le BPU : 15 points-L'accord-cadre prend effet pour l'ensemble des lots à compter du 01/02/2023 *, pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d'un (1) an avec un maximum de 3 renouvellements ;* A l'exception des 3 ensembles immobiliers suivants ayant des prises d'effet décalées aux dates ci-dessous : -01/10/2023 pour l'EI 0018 du LOT 01 pour lequel la durée initiale est réduite à 3 mois-01/07/2023 pour l'EI 0014 du LOT 03 pour lequel la durée initiale est réduite à 6 mois-01/07/2023 pour l'EI 6579 du LOT 07 pour lequel la durée initiale est réduite à 6 moisLa durée maximale de validité de l'accord-cadre, reconductions comprises, est limitée à quatre (4) ans et prendra fin le 31 janvier 2027 au plus tard.
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Source: OJS 2023/S 017-047039 (2023-01-19)