accord- cadre à bons de commande relatif aux travaux de métallerie dans les bâtiments de la Cea. Conclu pour un an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande portant sur les travaux de métallerie dans les bâtiments de la Cea
22000063”
Produits/services: Serrurerie📦
Brève description:
“accord- cadre à bons de commande relatif aux travaux de métallerie dans les bâtiments de la Cea. Conclu pour un an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois”
Brève description
accord- cadre à bons de commande relatif aux travaux de métallerie dans les bâtiments de la Cea. Conclu pour un an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire eurometropole de strasbourg
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Lieu d'exécution: Alsace🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: alsace
Description du marché:
“les travaux consistent en l'exécution de travaux de métallerie et de serrurerie aussi bien en rénovation qu'en travaux neufs dans les bâtiments Collectivité...”
Description du marché
les travaux consistent en l'exécution de travaux de métallerie et de serrurerie aussi bien en rénovation qu'en travaux neufs dans les bâtiments Collectivité européenne d-alsace ( Départements Bas-Rhin & du Haut-Rhin)Les travaux seront exécutés sous la direction et le contrôle des services de la Collectivité européenne d-alsace; Les travaux seront exécutés jusqu'à la finition complète des ouvrages conformément aux règles de l'art et aux règlements en vigueur à la date de remise de prix
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque contrat sera conclu pour unedurée d'une année à compter de sanotification, renouvelable tacitement 3fois”
Informations complémentaires:
“Lot 01 - territoireeurometropole destrasbourg : Montant maximumannuel : 1 000 000,00 euro(s) Ht;Montants identiques pour chaquepériode de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire bas-rhin nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“chaque contrat sera conclu pour une durée d'une année à compter de sa notification, renouvelable tacitement 3 fois”
Informations complémentaires:
“Lot 02 - territoire bas-rhin nord : Montant maximumannuel : 1 000 000,00 euro(s) Ht;Montants identiques pour chaquepériode de reconduction”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire bas-rhin ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“les travaux consistent en l'exécution de travaux de métallerie et de serrurerie aussi bien en rénovation qu'en travaux neufs dans les bâtiments Collectivité...”
Description du marché
les travaux consistent en l'exécution de travaux de métallerie et de serrurerie aussi bien en rénovation qu'en travaux neufs dans les bâtiments Collectivité européenne d'alsace ( Départements Bas-Rhin & du Haut-Rhin)Les travaux seront exécutés sous la direction et le contrôle des services de la Collectivité européenne d'alsace; Les travaux seront exécutés jusqu'à la finition complète des ouvrages conformément aux règles de l'art et aux règlements en vigueur à la date de remise de prix
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 03 - territoire bas-rhin ouest : Montant maximumannuel : 1 000 000,00 euro(s) Ht;Montants identiques pour chaquepériode de reconduction”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire bas-rhin sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 04 - territoire bas-rhin sud : Montant maximumannuel : 1 000 000,00 euro(s) Ht;Montants identiques pour chaquepériode de reconduction”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire haut-rhin nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 05 - territoire haut-rhin nord Montant maximumannuel : 1 000 000,00 euro(s) Ht;Montants identiques pour chaquepériode de reconduction”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire haut-rhin sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 06 - territoire haut-rhin sud : Montant maximumannuel : 1 000 000,00 euro(s) Ht;Montants identiques pour chaquepériode de reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dume ou Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsdume ou Formulaire Dc2 ou équivalent :...”
Liste et brève description des conditions
dume ou Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsdume ou Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-29
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-29
10:30 📅
“financement sur le budget annuel de la Collectivité Européenne d'alsace en ressources propres” Organe de révision
Nom: tribunal administratif (Ta) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégionale du Règlement Amiable des Litiges Préfecture de Meurthe et Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
URL: http://meurthe-et-moselle.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel jusqu'à la date designature du marché par la personnepublique (articles L551-1 et R.551-1 etsuivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel jusqu'à la date designature du marché par la personnepublique (articles L551-1 et R.551-1 etsuivants du code de justiceadministrative). Référé contractuelprévu aux articles L.551-13 à L.551-23Du CJA, et pouvant être exercé dans lesdélais prévus à l'article R.551-7 du Cja.Recours pour excès de pouvoir contreune décision administrative prévu auxarticles R.421-1 à R.421-7 du CJA, etpouvant être exercé dans les 2 moissuivant la notification ou publication dela décision de l'organisme (le recoursne peut plus, toutefois, être exercéaprès la signature du contrat). RecoursDe pleine juridiction ouvert aux tiersjustifiant d'un intérêt lésé, et pouvantêtre exercé dans les deux mois suivantla date à laquelle la conclusion ducontrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 043-110803 (2022-02-25)
Informations complémentaires (2022-03-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les travaux consistent en l'exécution de travaux de métallerie et de serrurerie aussi bien en rénovation qu'en travaux neufs dans les bâtiments de la...”
Brève description
les travaux consistent en l'exécution de travaux de métallerie et de serrurerie aussi bien en rénovation qu'en travaux neufs dans les bâtiments de la Collectivité européenne d'alsace (Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin). Les travaux seront exécutés sous la direction et le contrôle des services de la Collectivité européenne d'alsace. Les travaux seront exécutés jusqu'à la finition complète des ouvrages conformément aux règles de l'art et aux règlements en vigueur à la date de remise de prix
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 043-110803
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Numéro d'identification du lot: 01, 02, 03, 04, 05, 06
Emplacement du texte à modifier: Description, durée de l'accord-cadre
Ancienne valeur
Texte:
“chaque contrat sera conclu pour une durée d'une année à compter de sa notification, renouvelable tacitement 3 fois” Nouvelle valeur
Texte:
“chaque contrat sera conclu pour une durée d'une année à compter de la date précisée dans l'acte d'engagement de chaque lot et rappelé ci-après, renouvelable...”
Texte
chaque contrat sera conclu pour une durée d'une année à compter de la date précisée dans l'acte d'engagement de chaque lot et rappelé ci-après, renouvelable tacitement 3 fois.
Pour les lots 1 et 2 : à compter du 1er avril 2023.
Pour les lots 3 et 4 : à compter du 1er juin 2023.
Pour les lots 5 et 6 : à compter de la notification
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Emplacement du texte à modifier: Etendue du marché, Description succincte
Ancienne valeur
Texte:
“accord-Cadre à bons de commande relatif aux travaux de métallerie dans les bâtiments de la Cea. Conclu pour un an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois”
Texte
accord-Cadre à bons de commande relatif aux travaux de métallerie dans les bâtiments de la Cea. Conclu pour un an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“accord-Cadre à bons de commande relatif aux travaux de métallerie dans les bâtiments de la Cea. Conclu pour un an, à compter de la date précisée dans l'acte...”
Texte
accord-Cadre à bons de commande relatif aux travaux de métallerie dans les bâtiments de la Cea. Conclu pour un an, à compter de la date précisée dans l'acte d'engagement de chaque lot et rappelé ci-après, renouvelable 3 fois.
Pour les lots 1 et 2 : à compter du 1er avril 2023.
Pour les lots 3 et 4 : à compter du 1er juin 2023.
Pour les lots 5 et 6 : à compter de la notification
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 058-152033 (2022-03-18)