accord-Cadre à bons de commande de fourniture de parkas softshell destinées aux agents de la Ville de Paris

Ville de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sioen France SAS

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-27	Avis de marché
2023-05-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Numéro de référence: 2201394
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande de fourniture de parkas softshell destinées aux agents de la Ville de Paris

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des finances et des achats - sous-Direction des achats- service Achat 1 Fonctionnement de la Collectivité
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
URL des documents: http://Marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-600995
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires pour un montant minimum de 400 000 euro(s) HT et pour un montant maximum de 1 600 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord cadre à bons de commande de fourniture de parkas softshell destinées aux agents de la Ville de Paris

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: reconductible une fois dans les mêmes termes par tacite reconduction
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires pour un montant minimum de 400 000 euro(s) HT et pour un montant maximum de 1 600 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dc1, Dc2, DUME
Capacité technique et professionnelle:

une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique/ financière et technique/professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le présent accord-cadre prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5 du Cahier des clauses administratives particulières (Ccap)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr101
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marche.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://Marches.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: http://Marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

l'Offre du candidat doit être obligatoirement accompagnée d'échantillons. La liste et les modalités de transmission de ceséchantillons sont explicitées à l'article 3.5 du règlement de consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 210-600995 (2022-10-27)

Avis d'attribution de marché (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-284178
Se réfère à l'avis: 2022/S 210-600995
Numéro JO-S: 92

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la confection
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance socio-environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-20 📅
Nom: sioen france sas
Adresse postale: 110 Avenue Gustave Eiffel
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Source: OJS 2023/S 092-284178 (2023-05-09)

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