accord cadre 22100-f-ac de fourniture de monographies imprimees et numeriques pour le museum national D'Histoire NATURELLE

Museum national d'histoire naturelle

la présente consultation a pour objet la fourniture des monographies imprimées et numériques (" e-books ") françaises et étrangères au profit du Muséum national d'histoire naturelle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Museum national d'histoire naturelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-19	Avis de marché
2023-04-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 22100-F-AC
Brève description:

la présente consultation a pour objet la fourniture des monographies imprimées et numériques (" e-books ") françaises et étrangères au profit du Muséum national d'histoire naturelle

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: museum National d'histoire Naturelle
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.mnhn.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mnhn.fr 📧
Téléphone: +33 140794867 📞
URL des documents: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-723882
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

ii.2.6) Valeur estimée : Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel sur la durée globale de l'accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande. Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de monographies françaises pour le Muséum national d'histoire naturelle
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture de monographies françaises pour le Muséum national d'histoire naturelle

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction

Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires

Informations complémentaires:

ii.2.6) Valeur estimée : Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel sur la durée globale de l'accord-cadre.

Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande.

Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre

Intitulé du lot: fourniture de monographies étrangères pour le Muséum national d'histoire naturelle
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture de monographies étrangères pour le Muséum national d'histoire naturelle

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 240 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre

Intitulé du lot: fourniture de livres numériques " e-books " pour le Muséum national d'histoire naturelle
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture de livres numériques " e-books " pour le Muséum national d'histoire naturelle

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 38 rue Geoffroy Saint-Hilaire 75005 Paris

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-05-23 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

la Direction des bibliothèques et de la documentation sera le principal acquéreur dans le cadre de ce marché, mais tous les sites, directions et services du Muséum national d'histoire naturelle sont susceptibles d'acquérir des monographies à usage interne. L'Émission des commandes s'effectue soit via le service en ligne " panier " soit sur devis (article 2 du Cctp).

Les candidats devront décrire leur service en ligne (par exemple l'ergonomie, les fonctionnalités, les modalités d'accès etc.). A cette fin, ils devront fournir des identifiants temporaires durant la période comprise entre la date limite de réception des offres et la date de notification de l'accord-cadre pour tester le service au préalable (article 4.2 du Rc)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,

exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),

exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 248-723882 (2022-12-19)

Avis d'attribution de marché (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 690 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-234794
Se réfère à l'avis: 2022/S 248-723882
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande. Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires

Informations complémentaires: il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80%
Prix (pondération): 20%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-13 📅
Nom: sas decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Nom: sa furet du nord
Adresse postale: 191 rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Nom: ebsco information services sa
Adresse postale: immeuble Le Nobel 3 Rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: ebsco information services sas
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3

Référence
Informations complémentaires

la date de conclusion du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché. Le présent avis correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'état (" Département du Tarn-Et-Garonne "). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal après une demande écrite adressée par mail au Service des Achats. Le montant de la rubrique Ii.1.7) correspond au montant global maximum des trois lots et les montants de la rubrique V.2.4) correspondent au montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre

Source: OJS 2023/S 079-234794 (2023-04-18)

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