la présente consultation a pour objet la fourniture des monographies imprimées et numériques (" e-books ") françaises et étrangères au profit du Muséum national d'histoire naturelle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre 22100-f-ac de fourniture de monographies imprimees et numeriques pour le museum national D'Histoire NATURELLE
22100-F-AC”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture des monographies imprimées et numériques (" e-books ") françaises et étrangères au profit du Muséum...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture des monographies imprimées et numériques (" e-books ") françaises et étrangères au profit du Muséum national d'histoire naturelle
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de monographies françaises pour le Muséum national d'histoire naturelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 38 rue Geoffroy Saint-Hilaire 75005 Paris
Description du marché:
“fourniture de monographies françaises pour le Muséum national d'histoire naturelle” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum dans les...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
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Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“ii.2.6) Valeur estimée : Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel sur la durée globale de l'accord-cadre.
Il s'agit d'un...”
Informations complémentaires
ii.2.6) Valeur estimée : Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel sur la durée globale de l'accord-cadre.
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande.
Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de monographies étrangères pour le Muséum national d'histoire naturelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de monographies étrangères pour le Muséum national d'histoire naturelle” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“ii.2.6) Valeur estimée : Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel sur la durée globale de l'accord-cadre.
Il s'agit d'un...”
Informations complémentaires
ii.2.6) Valeur estimée : Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel sur la durée globale de l'accord-cadre.
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande.
Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 240 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres numériques " e-books " pour le Muséum national d'histoire naturelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché:
“fourniture de livres numériques " e-books " pour le Muséum national d'histoire naturelle” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“ii.2.6) Valeur estimée : Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel sur la durée globale de l'accord-cadre.
Il s'agit d'un...”
Informations complémentaires
ii.2.6) Valeur estimée : Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel sur la durée globale de l'accord-cadre.
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande.
Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-05-23 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“la Direction des bibliothèques et de la documentation sera le principal acquéreur dans le cadre de ce marché, mais tous les sites, directions et services du...”
la Direction des bibliothèques et de la documentation sera le principal acquéreur dans le cadre de ce marché, mais tous les sites, directions et services du Muséum national d'histoire naturelle sont susceptibles d'acquérir des monographies à usage interne. L'Émission des commandes s'effectue soit via le service en ligne " panier " soit sur devis (article 2 du Cctp).
Les candidats devront décrire leur service en ligne (par exemple l'ergonomie, les fonctionnalités, les modalités d'accès etc.). A cette fin, ils devront fournir des identifiants temporaires durant la période comprise entre la date limite de réception des offres et la date de notification de l'accord-cadre pour tester le service au préalable (article 4.2 du Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,
exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 248-723882 (2022-12-19)
Avis d'attribution de marché (2023-04-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 690 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80%
Prix (pondération): 20%
Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande.
Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande.
Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre
Afficher plus
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande.
Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 240 000...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande.
Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 240 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre
Afficher plus
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande.
Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande.
Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-723882
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22100-F-AC
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de monographies françaises pour le Muséum national d'histoire naturelle”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sas decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: sa furet du nord
Adresse postale: 191 rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de monographies étrangères pour le Muséum national d'histoire naturelle”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ebsco information services sa
Adresse postale: immeuble Le Nobel 3 Rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de livres numériques " e-books " pour le Muséum national d'histoire naturelle” Nom et adresse du contractant
Nom: ebsco information services sas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“la date de conclusion du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché. Le présent avis correspond à...”
la date de conclusion du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché. Le présent avis correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'état (" Département du Tarn-Et-Garonne "). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal après une demande écrite adressée par mail au Service des Achats. Le montant de la rubrique Ii.1.7) correspond au montant global maximum des trois lots et les montants de la rubrique V.2.4) correspondent au montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 079-234794 (2023-04-18)