ac à BC en 4 lots_ fourniture de matériaux de bâtiment(menuiseries_ maçonnerie _Moquettes et coton gratté_miroiterie et de vitrerie) pour la Ville de Paris et pour l'eppm

Ville de Paris

accords-Cadres à bons de commande en 4 lots, pour la fourniture de matériaux de bâtiment (bois et matériaux de menuiseries / matériaux de maçonnerie / moquettes et coton gratté / produits de miroiterie et de vitrerie), pour la Ville de Paris et pour l'établissement Public Paris Musées (Eppm)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Cloisons › Murs de cloisonnement
• Matériaux de construction › Matériaux de bâtiment
• Matériaux de construction divers › Matériaux divers de construction en bois

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-12	Avis de marché
2023-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cloisons
Numéro de référence: 2200926
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cloisons 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=813211&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date limite de soumission: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-383123
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

prix unitaires (sur Bordereau de Prix Unitaires et sur catalogues). Période de préparation d'un mois débutant le jour de la notification suivi d'une période unique d'exécution de 48 mois

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de matériaux de bois en plots et panneaux sciés, et de matériaux de menuiseries finis et semi-finis, pour la Ville de Paris et l'eppm
Numéro du lot: 1
Brève description:

accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de matériaux de bois en plots et panneaux sciés, et de matériaux de menuiseries finis et semi-finis, pour la Ville de Paris et pour l'établissement Public Paris Musées (Eppm).Ac sans montant minimum et montant maximum de 5 700 000 euros HT pour la partie Ville de Paris et sans montant minimum et montant maximum de 700 000 euros HT pour Eppm.L'Attributaire du lot no1 est attributaire des deux accords-cadres constituant le lot, et sera engagé pour les deux accords-cadres

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

prix unitaires (sur Bordereau de Prix Unitaires et sur catalogues). Période de préparation d'un mois débutant le jour de la notification suivi d'une période unique d'exécution de 48 mois

Intitulé du lot: accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de matériaux de maçonnerie et de cloisonnements pour la Ville de Paris
Numéro du lot: 2
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de matériaux de maçonnerie et de cloisonnements pour la Ville de Paris AC sans montant minimum et montant maximum de1 500 000 euros HT pour la Ville de Paris

Intitulé du lot: accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de coton gratté et de moquettes d'exposition pour la Ville de Paris
Numéro du lot: 3
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de coton gratté et de moquettes d'exposition pour la Ville de Paris AC sans montant minimum et montant maximum de 320 000 euros HT pour la Ville de Paris

Informations complémentaires:

bordereau de Prix Unitaires . Période de préparation d'un mois débutant le jour de la notification suivi d'une période unique d'exécution de 48 mois

Intitulé du lot: accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de produits façonnés de miroiterie et de vitrerie pour la Ville de Paris
Numéro du lot: 4
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de produits façonnés de miroiterie et de vitrerie pour la Ville de Paris . AC sans montant minimum et montant maximum de 100 000 euros HT pour la Ville de Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

à l'appui de leur candidature, les candidats transmettent les éléments suivants : Le formulaire Dc1 (Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants), dûment complété et comprenant notamment : Une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, et L2141-7 à L2141-10 du Code de la commande publique. À ce titre, les candidats veilleront à répondre à la rubrique F1 (" Exclusions de la procédure ") du formulaire Dc1 [Case à cocher]. Le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat ou du membre du groupement), dûment complété. Les candidats peuvent présenter leur candidature en renseignant le formulaire Document Unique de Marché Européen

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

une liste de références des principales prestations liées à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années (2019-2022), en indiquant la date, le lieu, le destinataire, le montant et une description sommaire des travaux réalisés.une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (2020-2021-2022)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP, ainsi qu'au CCTP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: l''Établissement Public Paris Musées
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Code postal: 75010
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: la période prévisionnelle de l'aac ultérieur est courant premier semestre 2026

conformément à l'article L2193-1 du CCP, dans les marchés de fournitures ne peuvent être sous-traités que les prestations de services et les travaux de pose ou d'installation.en conséquence la mise à disposition et la vente de fournitures sont des tâches essentielles pour tous les lots de cette consultation.les marchés constituent des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Ils s'exécuteront par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration.les présents accords-cadres sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires.le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr Il est attendu uniquement une réponse par voie électronique à cette même adresse. Les modalités de transmission des plis sont précisées à l'article 5 du règlement de la consultation. Les candidats retenus devront s'engager, au titre de l'exécution du marché dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Pour se faire, ils se réfèrent à l'annexe 1 au présent Règlement de la Consultation. Le lot no1 est constitué de deux accords-cadres :Un accord-cadre à bons de commande pour la Ville de Paris ;Un accord-cadre à bons de commande pour l'établissement Public Paris Musées (Eppm). L'Attributaire du lot no1 est attributaire des deux accords-cadres constituant le lot, et sera engagé pour les deux accords-cadres. Les lots no2 / 3 / 4 sont constitués d'un seul accord-cadre :Un accord-cadre à bons de commande pour la Ville de Paris. La forme du groupement n'est pas imposée au stade de la procédure de passation mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement SOLIDAIRE pour lequel chacun des membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. S'Agissant d'un accord-cadre à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance des besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre du groupement. En conséquence, les candidats sont informés que l'accord-cadre sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires.durée du marché ferme de 48 mois Période de préparation d'un mois débutant le 1er décembre 2022, ou le jour de la notification de l'accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 01/12/2022 ; Suivi d'une Période unique d'exécution de 48 mois débutant le 1er janvier 2023, ou un mois après le jour de la notification de l'accord-cadre si celle-ci intervient postérieurement au 01/12/2022.un niveau minimum de conformité économique de l'offre a été fixés pour chacun des lots, et figurent à l'article 4.4 du règlement de la consultation

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (nº358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 135-383123 (2022-07-12)

Avis d'attribution de marché (2023-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-04 📅
Date de publication: 2023-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 006-013261
Se réfère à l'avis: 2022/S 135-383123
Numéro JO-S: 6

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation et de l'accompagnement par le titulaire dans l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Nom: distribution materiaux bois panneaux
Adresse postale: 546/666 rue de la Haie Plouvier
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.dispano.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 6 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: point p sas
Adresse postale: 25 avenue des guilleraies
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.pointp.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Nom: sicm - societe industrielle du coton manufacture
Adresse postale: rue de la Fonderie
Commune postale: Flers
Code postal: 61100
Pays: Orne 🏙️
Adresse Internet: https://www.sicm-france.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 006-013261 (2023-01-04)

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