5tp Sculptures neuves

RNDP

la sous-opération Dc3 se situe dans la continuité des travaux anticipés et concerne la restauration de la flèche et du transept. Elle se présente en quatre volets d'intervention : -La reconstruction de la flèche, des toitures des bras du transept et des travées nef et choeur adjacentes à la croisée du transept ; -La reconstruction de la voûte de la croisée et la restauration et reconstruction des voûtes des bras du transept?; -La reconstruction des murs bahuts et du chemin de ronde des bras du transept et des travées adjacentes à la croisée du transept, y compris les appuis de la flèche ; -La restauration des pignons Nord et Sud des bras du transept. Ce lot a pour objet la réalisation de sculptures neuves dans le cadre de cette sous-opération (lot no 5tp)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-08-09 Avis de marché
2022-09-06 Informations complémentaires
2022-12-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Taille de pierres
Numéro de référence: 2022-284
Brève description:
la sous-opération Dc3 se situe dans la continuité des travaux anticipés et concerne la restauration de la flèche et du transept. Elle se présente en quatre volets d'intervention : -La reconstruction de la flèche, des toitures des bras du transept et des travées nef et choeur adjacentes à la croisée du transept ; -La reconstruction de la voûte de la croisée et la restauration et reconstruction des voûtes des bras du transept?; -La reconstruction des murs bahuts et du chemin de ronde des bras du transept et des travées adjacentes à la croisée du transept, y compris les appuis de la flèche ; -La restauration des pignons Nord et Sud des bras du transept. Ce lot a pour objet la réalisation de sculptures neuves dans le cadre de cette sous-opération (lot no 5tp)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Taille de pierres 📦
Code CPV supplémentaire: Taille de pierres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: rndp
Adresse postale: 2 bis Cité Martignac
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://rebatirnotredamedeparis.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@rndp.fr 📧
Téléphone: +33 140603359 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-09 📅
Date limite de soumission: 2022-09-09 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Date de fin: 2024-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-438937
Se réfère à l'avis: 2021/S 238-626074
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
il s'agit d'un marché composite. Il comprend une partie forfaitaire et une partie conclue sous la forme d'un accord-cadre avec émission de bons de commandes. Cette dernière partie est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.le montant maximum est de 3 500 000 euro(s) (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
travaux de sculptures neuves dans la cadre de la sous-opération relative à la reconstruction de la flèche et du transept de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux ou services similaires à ceux confiés au titulaire
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
cathédrale Notre-Dame de Paris, 6 Parvis Notre-Dame - place Jean-Paul II, 75004 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
pour promouvoir l'apprentissage et l'emploi et le cas échéant combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat général - service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Code postal: 75004
Source: OJS 2022/S 155-438937 (2022-08-09)
Informations complémentaires (2022-09-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-06 📅
Date limite de soumission: 2022-09-16 📅
Date de publication: 2022-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 174-489506
Se réfère à l'avis: 2022/S 155-438937
Numéro JO-S: 174
Source: OJS 2022/S 174-489506 (2022-09-06)
Avis d'attribution de marché (2022-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1831771.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Adresse postale: 2 bis cité Martignac
Contact
Adresse Internet: https://www.rebatirnotredamedeparis.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-30 📅
Date de publication: 2023-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 003-005873
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Montant d’attribution : 117 637,20 € HT pour la partie globale et forfaitaire et 1 714 134,36 € pour la partie conclue sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande (maximum : 3 500 000 € HT)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-30 📅
Nom: Atelier jean-loup bouvier
Commune postale: Les angles
Pays: France 🇫🇷
Nom: Sas vermorel
Commune postale: Salles la Source
Code postal: 12330
Valeur totale du marché: 1831771.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat général - service juridique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interregional de réglement amiable des différends relatifs aux marchés publics de paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Source: OJS 2023/S 003-005873 (2022-12-30)
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