les achats en fonctionnement courant qui seront réalisés dans le cadre de ce contrat concernent l'achat de consommables scéniques dans les domaines de la lumière, de la machinerie, des accessoires, de l'audiovisuel.A titre indicatif, les principaux services utilisateurs sont, au sein de la Ville de Toulouse, la Direction de l'action socioculturelle, la Direction de la Lecture Publique, le Conservatoire à Rayonnement Régional, la Direction du rayonnement culturel. Au sein de Toulouse Métropole, les principaux utilisateurs sont le Muséum d'histoire Naturelle, le Quai des Savoirs, la Direction Contrôle des gestions déléguées.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune De Toulouse- toulouse MetropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : Commune de Toulouse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Lampes et appareils d'éclairage
Numéro de référence: 22vc0229aoo
Brève description:
“les achats en fonctionnement courant qui seront réalisés dans le cadre de ce contrat concernent l'achat de consommables scéniques dans les domaines de la...”
Brève description
les achats en fonctionnement courant qui seront réalisés dans le cadre de ce contrat concernent l'achat de consommables scéniques dans les domaines de la lumière, de la machinerie, des accessoires, de l'audiovisuel.A titre indicatif, les principaux services utilisateurs sont, au sein de la Ville de Toulouse, la Direction de l'action socioculturelle, la Direction de la Lecture Publique, le Conservatoire à Rayonnement Régional, la Direction du rayonnement culturel. Au sein de Toulouse Métropole, les principaux utilisateurs sont le Muséum d'histoire Naturelle, le Quai des Savoirs, la Direction Contrôle des gestions déléguées.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune De Toulouse- toulouse MetropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : Commune de Toulouse
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes et appareils d'éclairage📦
Code CPV supplémentaire: Lampes et appareils d'éclairage📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Haute-Garonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-09 📅
Date limite de soumission: 2023-01-13 📅
Date de publication: 2022-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 241-694356
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum et un seul opérateuréconomique.Estimations des besoins :- commune de Toulouse : à titre indicatif, les besoins annuels sont estimés à 90 000 euro(s) (H.T.).- Toulouse Métropole : à titre indicatif, les besoins annuels sont estimés à 17 100 euro(s) (H.T.).Montants maximum :- commune de Toulouse : 122 000 euro(s) Ht/An- toulouse Métropole : 25 000 euro(s) Ht/AnSignature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêtédu 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
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Source: OJS 2022/S 241-694356 (2022-12-09)
Avis d'attribution de marché (2023-03-14) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 455850.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-14 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-159159
Se réfère à l'avis: 2022/S 241-694356
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
“les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son...”
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat,toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 055-159159 (2023-03-14)