les achats en fonctionnement courant qui seront réalisés dans le cadre de ce contrat concernent l'achat de consommables scéniques dans les domaines de la lumière, de la machinerie, des accessoires, de l'audiovisuel.A titre indicatif, les principaux services utilisateurs sont, au sein de la Ville de Toulouse, la Direction de l'action socioculturelle, la Direction de la Lecture Publique, le Conservatoire à Rayonnement Régional, la Direction du rayonnement culturel. Au sein de Toulouse Métropole, les principaux utilisateurs sont le Muséum d'histoire Naturelle, le Quai des Savoirs, la Direction Contrôle des gestions déléguées.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune De Toulouse- toulouse MetropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : Commune de Toulouse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.toulouse.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22vc0229aoo - cm/Zd - fourniture De Consommables Sceniques - 2023-2027
22vc0229aoo”
Produits/services: Lampes et appareils d'éclairage📦
Brève description:
“les achats en fonctionnement courant qui seront réalisés dans le cadre de ce contrat concernent l'achat de consommables scéniques dans les domaines de la...”
Brève description
les achats en fonctionnement courant qui seront réalisés dans le cadre de ce contrat concernent l'achat de consommables scéniques dans les domaines de la lumière, de la machinerie, des accessoires, de l'audiovisuel.A titre indicatif, les principaux services utilisateurs sont, au sein de la Ville de Toulouse, la Direction de l'action socioculturelle, la Direction de la Lecture Publique, le Conservatoire à Rayonnement Régional, la Direction du rayonnement culturel. Au sein de Toulouse Métropole, les principaux utilisateurs sont le Muséum d'histoire Naturelle, le Quai des Savoirs, la Direction Contrôle des gestions déléguées.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune De Toulouse- toulouse MetropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : Commune de Toulouse
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Lampes et appareils d'éclairage📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Toulouse et Territoires de Toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“les achats en fonctionnement courant qui seront réalisés dans le cadre de ce contrat concernent l'achat de consommables scéniques dans les domaines de la...”
Description du marché
les achats en fonctionnement courant qui seront réalisés dans le cadre de ce contrat concernent l'achat de consommables scéniques dans les domaines de la lumière, de la machinerie, des accessoires, de l'audiovisuel.A titre indicatif, les principaux services utilisateurs sont, au sein de la Ville de Toulouse, la Direction de l'action socioculturelle, la Direction de la Lecture Publique, le Conservatoire à Rayonnement Régional, la Direction du rayonnement culturel. Au sein de Toulouse Métropole, les principaux utilisateurs sont le Muséum d'histoire Naturelle, le Quai des Savoirs, la Direction Contrôle des gestions déléguées.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune De Toulouse- toulouse MetropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : Commune de Toulouse
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune destrois dernières années- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune destrois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Ressources propres Ville de Toulouse- ressources propres Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum et un seul opérateuréconomique.Estimations des besoins :- commune de Toulouse : à titre indicatif, les besoins annuels sont estimés à 90 000 euro(s) (H.T.).- Toulouse Métropole : à titre indicatif, les besoins annuels sont estimés à 17 100 euro(s) (H.T.).Montants maximum :- commune de Toulouse : 122 000 euro(s) Ht/An- toulouse Métropole : 25 000 euro(s) Ht/AnSignature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêtédu 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 241-694356 (2022-12-09)
Avis d'attribution de marché (2023-03-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 455850.96 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Toulouse et Territoires de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 241-694356
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23v0158-23m0081
Date de conclusion du contrat: 2023-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: audiotec
Adresse postale: 7 Rue Du Chateau De Ribaute
Commune postale: Quint Fonsegrives
Code postal: 31130
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113962.74 💰
“les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son...”
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat,toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 055-159159 (2023-03-14)