la mairie de Toulouse souhaite accompagner les élèves des écoles publiques toulousaines dans la construction de leur parcours. Ainsi, les sorties seront articulées avec lesprojets des enseignants et le Projet éducatif De Territoire (P.E.D.T.) pour proposer des sorties éducatives : les parcours urbains.Il s'agit ainsi de prévoir les modalités de mise en oeuvre de la prestation d'encadrement et d'animation pour les écoliers toulousains.L'accord cadre est décomposé en deux lots de la manière suivante:- lot 1: Les Parcours Urbains maternelles (Gs).- Lot 2: Les Parcours Urbains élémentaires (du Cp au Cm2).Lieu(X) d'exécution : Sites municipaux du territoire toulousain : Pech David, Observatoire de Jolimont et/ou sites proposés par le pouvoir adjudicateur.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22v0228pa -Ac/Hl- organisation De Sorties éducatives : Les Parcours Urbains (Pu)- années 2023-2027
22v0228pa”
Produits/services: Services scolaires divers📦
Brève description:
“la mairie de Toulouse souhaite accompagner les élèves des écoles publiques toulousaines dans la construction de leur parcours. Ainsi, les sorties seront...”
Brève description
la mairie de Toulouse souhaite accompagner les élèves des écoles publiques toulousaines dans la construction de leur parcours. Ainsi, les sorties seront articulées avec lesprojets des enseignants et le Projet éducatif De Territoire (P.E.D.T.) pour proposer des sorties éducatives : les parcours urbains.Il s'agit ainsi de prévoir les modalités de mise en oeuvre de la prestation d'encadrement et d'animation pour les écoliers toulousains.L'accord cadre est décomposé en deux lots de la manière suivante:- lot 1: Les Parcours Urbains maternelles (Gs).- Lot 2: Les Parcours Urbains élémentaires (du Cp au Cm2).Lieu(X) d'exécution : Sites municipaux du territoire toulousain : Pech David, Observatoire de Jolimont et/ou sites proposés par le pouvoir adjudicateur.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parcours Urbains maternelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services scolaires divers📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“ils se dérouleront à l'observatoire de Jolimont sur l'automne et le printemps. Cela représente un volume estimatif de 22 parcours de 2 jours. Possibilité...”
Description du marché
ils se dérouleront à l'observatoire de Jolimont sur l'automne et le printemps. Cela représente un volume estimatif de 22 parcours de 2 jours. Possibilité d'accueillir 1 seule classe en même temps sur le site. 2 thématiques différentes autour de la découverte de l'environnement et des sciences
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parcours Urbains élémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“ils se dérouleront à l'accueil de loisirs de Pech David sur l'automne, l'hiver et le printemps. Cela représente un volume estimatif de 53 parcours de 4...”
Description du marché
ils se dérouleront à l'accueil de loisirs de Pech David sur l'automne, l'hiver et le printemps. Cela représente un volume estimatif de 53 parcours de 4 jours. Possibilité d'accueillir jusqu'à jusqu'à 3 classes en même temps sur le site
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;les Agréments Jeunesse et Sports obligatoires;indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou le titulaire (Brevet d'etat de la spécialité). Les animateurs devront, au minimum, être titulaires du Bafa et du Psc1. Le titulaire doit être en mesure de prévoir l'encadrement d'enfants en situation d'handicap par du personnel dédié et formé spécifiquement (assistant Avl et/ou Aesh)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“reprise de personnel: Le titulaire est tenu de reprendre l'ensemble des contrats de travail des personnels actuellement affectés aux activités, objet de...”
Conditions d'exécution du contrat
reprise de personnel: Le titulaire est tenu de reprendre l'ensemble des contrats de travail des personnels actuellement affectés aux activités, objet de l'accord-cadre, en application volontaire de l'article L 1224-1 du code du travail.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres Ville de Toulouse
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-08
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -CANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soitsous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les candidats se présentent dans les conditions suivantes : Soit au niveau du candidat, soit par un éventuel recours à la cotraitance ou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites.Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé deréception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termineaprès la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voieélectronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pliprécédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dansles délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans lerèglement de la consultation. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteursont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors dudépôt du pli sur le profil d'acheteur.Renseignements COMPLEMENTAIRES: Les candidats transmettentimpérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur dupouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.Marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite deremise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprisesayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours auplus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'unesignature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnudans les marchés publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 216-620518 (2022-11-04)
Avis d'attribution de marché (2023-04-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 216-620518
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23v0091
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: parcours Urbains maternelles
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: leo Lagrange Sud Ouest
Adresse postale: 4 Rue Paul Mesple
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23v0092
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: parcours Urbains élémentaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰