l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La Mairie de Toulouse assure l?achat des matériels pédagogiques et éducatifs nécessaires au bon fonctionnement :- des écoles (environ 210 écoles maternelles et élémentaires de la Ville) ;- des Clae (environ 110 maternels gérés en régie) ;- des centres de loisirs gérés par la direction Enfance et Loisirs ;- des structures de la Direction Petite Enfance (crèches, multi accueils ;- des halte garderies,?) ;- des centres culturels et d?animation de la Direction de l?animation socio culturelle ;et de manière très ponctuelle des autres directions de la Mairie de ToulouseLe nombre des différentes structures est susceptible d?évoluer en cours d?exécution de l?accord cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22v0120aoo - ac/Zd - fourniture De Matériels Pédagogiques Et éducatifs 2023-2026
22v0120aoo”
Produits/services: Matériel pédagogique📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La Mairie de Toulouse assure l?achat des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La Mairie de Toulouse assure l?achat des matériels pédagogiques et éducatifs nécessaires au bon fonctionnement :- des écoles (environ 210 écoles maternelles et élémentaires de la Ville) ;- des Clae (environ 110 maternels gérés en régie) ;- des centres de loisirs gérés par la direction Enfance et Loisirs ;- des structures de la Direction Petite Enfance (crèches, multi accueils ;- des halte garderies,?) ;- des centres culturels et d?animation de la Direction de l?animation socio culturelle ;et de manière très ponctuelle des autres directions de la Mairie de ToulouseLe nombre des différentes structures est susceptible d?évoluer en cours d?exécution de l?accord cadre
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Toulouse 31000 - toulouse
Description du marché:
“matériel d'éveil, matériel d?apprentissage, activités symboliques et artistiques, activités sportives et aménagement de la classe” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux éducatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Description du marché:
“ateliers de langage, de phonologie, de logique, de spécialisation, d?orientation et de compréhension” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Ville de ToulouseLes sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.A titre indicatif, le montant estimatif annuel s'élève à :- lot no1 - matériels pédagogiques = 680 000.00 euro(s) HT- lot no2 - jeux éducatifs = 85 000.00 euro(s) HtLes candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Pour le lot no1 - matériels pédagogiques :- le montant maximum annuel de la période initiale s'élève à 800 000.00 euro(s) HtPour le lot no2 - jeux éducatifs :- le montant maximum annuel de la période initiale s'élève à 100 000.00euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Signature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 132-375813 (2022-07-07)