22fcs032

ANSES

le présent marché a pour objet la fourniture d'une configuration complète de chromatographie en phase gazeuse couplée à un spectromètre de masse en tandem pour la réalisation d'analyses de micropolluants organiques pour le laboratoire d'hydrologie de Nancy de l'anses

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Thermo Électron SAS

Qui ?

• ANSES

Qu'est-ce que c'est ?

• Spectromètres › Spectromètre de masse

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France
• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-20	Avis de marché
2023-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Code CPV supplémentaire: Spectromètre de masse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: anses
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons Alfort Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.anses.fr 🌏
Courrier électronique: lydia.musilli@anses.fr 📧
Téléphone: +33 156291597 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2098637&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2098637&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-20 📅
Date limite de soumission: 2022-10-24 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-518243
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché comprend la fourniture du matériel, la livraison, l'installation et mise en service, la formation sur site Anses et la garantie pendant 12 mois minimum (offre de base). En plus de l'offre de base, le marché comprend 4 prestations supplémentaires éventuelles (Pse) suivantes, dont trois PSE obligatoires et une PSE facultative :PSE 1 obligatoire : Une extension de garantie de 12 mois supplémentaires pour l'ensemble des éléments de l'équipement avec visite de maintenance préventive annuelle incluse.Pse 2 obligatoire: Maintenance des instruments et de la suite logicielle, d'une durée initiale de 12 mois reconductible expressément 1 fois pour une période de 12 mois, prix révisables, mise en oeuvre à l'issue de la période de garantie, intégrant une visite de maintenance préventive annuelle et des interventions curatives sur devis/bons de commande.Pse 3 obligatoire : Maintenance des instruments et de la suite logicielle, d'une durée initiale de 12 mois reconductible expressément 1 fois pour une période de 12 mois, prix révisables, mise en oeuvre à l'issue de la période de garantie, intégrant une visite de maintenance préventive annuelle et des visites curatives illimitées.Pse facultative : Si un ou plusieurs modes d'injection supplémentaires sont possibles, leur intérêt et performance, ainsi que leur coût sont décrits dans l'offre du candidat.Les candidats devront impérativement répondre à aux 3 PSE obligatoires; à défaut, l'offre du candidat sera éliminée pour non-conformité. Les candidats sont libres de répondre ou de ne pas répondre à la PSE facultative.Les modalités de réponse à ces PSE sont définies dans le règlement de la consultation. Le choix de retenir ou non ces PSE sera effectué par l'anses au plus tard avant la signature du marché. Il s'agit à titre principal d'un marché ordinaire de fourniture s'exécutant à prix global et forfaitaire (offre de base + pse 1 et /Ou PSE facultative le cas échéant). En cas de PSE 3 retenue : le marché comprend des prestations de service de maintenance préventive et curative, mises en oeuvre à l'issue de la période de garantie, qui s'exécutent à prix forfaitaire.En cas de PSE 2 retenue : le marché comprend des prestations de service de maintenance mises en oeuvre à l'issue de la période de garantie, qui s'exécutent comme suit : : A prix forfaitaire pour les prestations de maintenance préventive ; A prix unitaire pour les prestations ponctuelles de maintenance curative sur la base de bons de commande/devis. Il s'agit alors d'un accord-cadre de service à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant au fur et à mesure des besoins, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum. Le montant maximum de l'accord cadre est fixé à 35 000 euros (H.T.).Durée: le marché est conclu à compter de sa date de notification et s'achève à la fin de la période de garantie de l'équipement.Si PSE 1 retenue : le marché est conclu à compter de sa date de notification et s'achève à la fin de la période d'extension de garantie de l'équipement.Si PSE 2 ou 3 retenue : la durée du marché sera prolongée de 1 an à compter de la date de fin de la période de garantie, ou d'extension de garantie (en cas de PSE 1 retenue). A l'issue de cette période initiale, le marché pourra être reconduit expressément 1 fois pour une période de 12 mois

Brève description

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

la durée du marché n'est pas reconductible, sauf en cas de PSE 2 ou 3 retenue : la durée du marché sera alors prolongée de 1 an à compter de la date de fin de la période de garantie. A l'issue de cette période initiale, il pourra être reconduit expressément au maximum 1 fois pour une période de 12 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: anses Laboratoire d'hydrologie de Nancy - 40, rue Lionnois 54 000 Nancy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

sommes dues payées par virement sur un compte du titulaire suivant les règles de la comptabilité publique dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception des demandes de paiement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires:

date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2098637&orgAcronyme=h8j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2098637&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires

les candidats doivent télécharger les documents du Dossier de consultation des entreprises(dce) et déposerleur offre par voie électronique en se connectant sur le profil acheteur de l'anses "Site www.marches-publics.gouv.fr" qui met à leur disposition une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôtélectronique de leur pli et précise les prérequis techniques. Le lien pour accéder à la consultation est:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2098637&orgAcronyme=h8j Par ailleurs, une visite de site pourra être réalisée afin de prendre en compte les contraintes liées à la configuration du laboratoire (lieu d'installation de l'équipement et couloirs d'accès) pour la livraison et l'installation de l'équipement.Contact prise de RDV : Xavier Dauchy : x.dauchy@anses.fr, Tél : 03 83 38 87 24cristina Bach : c.bach@anses.fr, Tél : 03 83 38 87 27

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ;- recours en contestation de validité du marchéconclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ;- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou à défaut de parution six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2022/S 184-518243 (2022-09-20)

Avis d'attribution de marché (2023-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: XMIX000502
Valeur totale du marché: 165 825 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-019025
Se réfère à l'avis: 2022/S 184-518243
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

le montant total estimé du marché est de 165 825 euro(s) HT comprenant l'offre de base +Pse 1 +Pse 2.Ce montant total est décomposé comme suit: -montant forfaitaire offre de base +Pse 1 : 147 517 euro(s)ht -montant PSE 2 : estimé à 18 308 euro(s) HT sur 2 ans

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Crtières techniques (détail des sous critères et pondération décrits au RC)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): SAV (détail des sous critères et pondération décrits au RC)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: thermo electron sas
Adresse postale: 16 avenue du Québec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91941
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.thermofisher.com 🌏
Valeur totale du marché: 165 825 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 008-019025 (2023-01-06)

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