22096-f-ac fourniture, livraison et montage D'Armoires de conservation et des coffrets entomologiques pour les collections du museum national D'Histoire NATURELLE
la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le montage d'armoires de conservation et des coffrets entomologiques pour les collections du Muséum national d'histoire naturelle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22096-f-ac fourniture, livraison et montage D'Armoires de conservation et des coffrets entomologiques pour les collections du museum national D'Histoire...”
Titre
22096-f-ac fourniture, livraison et montage D'Armoires de conservation et des coffrets entomologiques pour les collections du museum national D'Histoire NATURELLE
22096-F-AC
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Produits/services: Mobilier modulaire📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le montage d'armoires de conservation et des coffrets entomologiques pour les...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le montage d'armoires de conservation et des coffrets entomologiques pour les collections du Muséum national d'histoire naturelle
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " entomologie " pour les collections du Muséum National d'histoire Naturelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier modulaire📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 43 rue Buffon, 75005 PARIS
Description du marché:
“fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " entomologie " pour les collections du Muséum National d'histoire Naturelle” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum dans les...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
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Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires
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Informations complémentaires:
“le montant indiqué dans " Ii.2.6 Valeur estimée " correspond au montant euros HT maximum sur la durée globale de l'accord-cadre. Il ne s'agit pas d'une...”
Informations complémentaires
le montant indiqué dans " Ii.2.6 Valeur estimée " correspond au montant euros HT maximum sur la durée globale de l'accord-cadre. Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum.
Les candidats doivent fournir obligatoirement un échantillon (article 4.2 du Rc)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " Mammifères et Oiseaux " pour les collections du Muséum National d'histoire Naturelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " Mammifères et Oiseaux " pour les collections du Muséum National d'histoire Naturelle” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de coffrets entomologiques pour les collections du Muséum National d'histoire Naturelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de coffrets entomologiques pour les collections du Muséum National d'histoire Naturelle.Les candidats peuvent présenter une offre...”
Description du marché
fourniture et livraison de coffrets entomologiques pour les collections du Muséum National d'histoire Naturelle.Les candidats peuvent présenter une offre pourâeuro¯tous les lots
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-05-06 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-06
14:00 📅
“visites : Lots 1 et 2 : Visite obligatoire. La prise de rendez-vous se fera uniquement par mail adressé à : laurent.albenga@mnhn.fr et anne.previato@mnhn.fr...”
visites : Lots 1 et 2 : Visite obligatoire. La prise de rendez-vous se fera uniquement par mail adressé à : laurent.albenga@mnhn.fr et anne.previato@mnhn.fr (copie marches@mnhn.fr). Les visites doivent s'effectuer avant le 16 décembre 2022. Lieu de visite : 43 rue Buffon, 75005 Paris.
Échantillons : Les échantillons font partie de l'offre et doivent impérativement être déposés avant la date et l'heure limites de réception des offres. Le Service restera fermé entre le 23/12/2022-1/1/2023. La livraison des échantillons ne pourra pas s'effectuer pendant cette période. Dans le cas où les échantillons ne sont pas transmis ou transmis postérieurement à la date et heure de remise des offres, l'offre sera déclarée irrégulière.
Indemnité : Lots 1 et 2 : Une indemnité forfaitaire de 800 euros (T.T.C.) pour le lot 1 et 1200 euros (T.T.C.) pour le lot 2 sera versée à chaque soumissionnaire non retenu ayant remis une offre appropriée, régulière et acceptable. Les soumissionnairesnon retenus n'ayant pas remis les documents de l'article 4.2 du RC, ne percevront pas l'indemnité. Aucune indemnité ne sera versée aux candidats si les échantillons ne respectent pas les caractéristiques et dimensions indiquées dans le RC et le CCTP. Lot 3 : Aucune indemnité ne sera versée en contrepartie de la remise des échantillons.
Délai de validité des offres : Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours (cent-vingt) à compter de la date limite de remise des offres établie au Règlement de consultation et l'avis d'appel à la concurrence
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,
- exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
- exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 216-620207 (2022-11-04)
Avis d'attribution de marché (2023-03-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " entomologie " pour les collections du MNHN” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Pertinence des actions de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. L'Acheteur se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " Mammifères et Oiseaux " pour les collections du MNHN”
Titre: fourniture et livraison de coffrets entomologiques pour les collections du MNHN
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 216-620207
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22096-F-AC
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " entomologie " pour les collections du MNHN”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: mega maintenance
Adresse postale: 226 Rue Jaques Monod AD Park Cellules 11 - 12
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " Mammifères et Oiseaux " pour les collections du MNHN” Nom et adresse du contractant
Commune postale: France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et livraison de coffrets entomologiques pour les collections du MNHN
Date de conclusion du contrat: 2023-03-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl seguin
Adresse postale: 26 Rue David d'angers
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“la date de conclusion du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché. Le présent avis correspond à...”
la date de conclusion du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché. Le présent avis correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'état (" Département du Tarn-Et-Garonne "). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal après une demande écrite adressée par mail au Service des Achats. Le montant de la rubrique " Valeur totale du marché " correspond au montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre. Le montant de l'article Ii.1.7 correspond au montant global maximum des trois lots
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
- exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 065-190176 (2023-03-27)