l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La Mairie de Toulouse compte deux patinoires dans ses équipements sportifs. La Direction des Sports Bases et Loisirs souhaite faire l'acquisition d'une surfaceuse à glace électrique avec l'achat de pièces détachées, de prestations de maintenance associées et la reprise de l'ancien matériel, pour la patinoire du Complexe Alex Jany. Elle souhaite aussi disposer de prestations de maintenance et d'achats de pièces détachées pour la surfaceuse de la patinoire Bellevue.Les surfaceuses sont, toutes deux, destinées au surfaçage de la piste de la patinoire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21v0244aoo - acquisition d'une surfaceuse, achat de pièces détachées et prestations de maintenance Dg-Cp
21v0244aoo”
Produits/services: Niveleuses-régleuses et niveleuses-surfaceuses📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La Mairie de Toulouse compte deux...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La Mairie de Toulouse compte deux patinoires dans ses équipements sportifs. La Direction des Sports Bases et Loisirs souhaite faire l'acquisition d'une surfaceuse à glace électrique avec l'achat de pièces détachées, de prestations de maintenance associées et la reprise de l'ancien matériel, pour la patinoire du Complexe Alex Jany. Elle souhaite aussi disposer de prestations de maintenance et d'achats de pièces détachées pour la surfaceuse de la patinoire Bellevue.Les surfaceuses sont, toutes deux, destinées au surfaçage de la piste de la patinoire
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'une surfaceuse électrique, de pièces détachées et prestations de maintenance associées pour le complexe sportif Alex Jany” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Niveleuses-régleuses et niveleuses-surfaceuses📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“patinoires Alex Jany (Chemin du Verdon) Bellevue(89 Chemin de la salade Ponsan) 31000 - toulouse”
Description du marché:
“acquisition d'une surfaceuse électrique, de pièces détachées et maintenance associées” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contratla durée maximale du contrat est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour le lot 1, le prix est mixte: partie à prix global et forfaitaire et montant maximum.Le montant maximum pour les périodes 1 et 2 est de 10 000 euros Ht...”
Informations complémentaires
pour le lot 1, le prix est mixte: partie à prix global et forfaitaire et montant maximum.Le montant maximum pour les périodes 1 et 2 est de 10 000 euros Ht et pour les périodes 3 et 4 de 15 0000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées et prestations de maintenance pour la surfaceuse du complexe sportif Bellevue” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: achat de pièces détachées et prestations de maintenance
Informations complémentaires: le montant maximum est de 15 000 euros Ht pour chaque périodes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisablesle délai de paiement est de 30 jours.Ressources propres Ville de Toulouse
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-01
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Ccp.Pour le lot 1 uniquement, une visite sur site est préconisée mais elle reste facultative. Les conditions de visites sont les suivantes : prendre contact directement avec M. Nicolas BAUZOU Responsable de la patinoire au 05 81 91 78 56.La visite s'effectuera sur site à la Patinoire Alex Jany afin de visualiser les contraintes bâtimentaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 022-054203 (2022-01-27)
Avis d'attribution de marché (2022-09-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 457 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“patinoires Alex Jany (Chemin du Verdon) Bellevue(89 Chemin de la salade Ponsan) 31000 Toulouse” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 022-054203
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21v0263
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition d'une surfaceuse électrique, de pièces détachées et prestations de maintenance associées pour le complexe sportif Alex Jany”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: technoalpin France
Adresse postale: 18 Chemin Des Cuers
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 457 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22v0264
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“achat de pièces détachées et prestations de maintenance pour la surfaceuse du complexe sportif Bellevue” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2022/S 171-484148 (2022-09-01)