l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Réalisation de bancs participatifsle présent marché a pour objet l'acquisition de bancs dits participatifs. Ces bancs seront gravés avec des phrases ou mots proposés par des habitants (enfants ou adultes); ils seront installés sur l'espace public et devront à ce titre garantir la sécurité et le confort d'assise, pour chacun.La prestation attendue devra permettre la mise en évidence du caractère esthétique de la gravure
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 21v0227aoo - cb/Zd - réalisation de bancs participatifs
21v0227aoo
Produits/services: Bancs📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Réalisation de bancs participatifsle présent marché a pour objet l'acquisition de bancs dits...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Réalisation de bancs participatifsle présent marché a pour objet l'acquisition de bancs dits participatifs. Ces bancs seront gravés avec des phrases ou mots proposés par des habitants (enfants ou adultes); ils seront installés sur l'espace public et devront à ce titre garantir la sécurité et le confort d'assise, pour chacun.La prestation attendue devra permettre la mise en évidence du caractère esthétique de la gravure
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Bancs📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de la Ville de Toulouse 31000 - toulouse
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Réalisation de bancs participatifsle présent marché a pour objet l'acquisition de bancs dits...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Réalisation de bancs participatifsle présent marché a pour objet l'acquisition de bancs dits participatifs. Ces bancs seront gravés avec des phrases ou mots proposés par des habitants (enfants ou adultes); ils seront installés sur l'espace public et devront à ce titre garantir la sécurité et le confort d'assise, pour chacun.La prestation attendue devra permettre la mise en évidence du caractère esthétique de la gravure
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont fermes.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Ville de ToulouseLes sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-11
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.Le montant total maximum est fixé à 80 000 euro(s) (H.T.).Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.infoSIGNATURE ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 030-074122 (2022-02-08)
Avis d'attribution de marché (2022-05-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 152 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de la Ville de Toulouse 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 030-074122
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22v0151
Date de conclusion du contrat: 2022-04-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: kld Design
Adresse postale: 1 Rue Jean Rodier
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰